Nominations au Journal officiel de la République française

Gabriel Attal

De:
Objet:
Groupe La République en Marche (306 membres au lieu de 307)
Groupe:Groupe La République en Marche (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
20 Novembre 201820/11/2018
De:
M. Gabriel Attal
nommé secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Objet:
à minuit, du mandat de député de
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
18 Novembre 201818/11/2018
De:
Objet:
Auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Groupe:Ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
membre_gouvernement
secretaire_etat="Auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse"
nomination
17 Octobre 201817/10/2018
De:
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Commission des affaires culturelles et de l'éducation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles et de l'éducation (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De:
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:Commission des valeurs locatives des locaux professionnels
parlement="Assemblée nationale"
nomination
05 Juin 201805/06/2018
De:
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants
Rapporteurs
à l'Assemblée nationale
Groupe:Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants"
nomination
14 Février 201814/02/2018
De:
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Commission des affaires culturelles et de l'éducation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles et de l'éducation (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De:
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
HAUTS-DE-SEINE
10e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De:
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
HAUTS-DE-SEINE
10e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017
De:
Objet:
conseiller politique, parlement, discours au cabinet de la ministre des affaires sociales et de la santé
date_debut="2017-04-24"
cabinet="Ministre des affaires sociales"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
14 Avril 201714/04/2017
De:
Objet:
au cabinet de la ministre des affaires sociales et de la santé
Conseiller politique, parlement, discours
cabinet="Ministre des affaires sociales"
grade="Conseiller"
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De:
Objet:
conseiller politique, Parlement, discours au cabinet de la ministre des affaires sociales et de la santé
cabinet="Ministre des affaires sociales"
grade="Conseiller"
nomination
18 Mars 201618/03/2016
De:
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
conseiller en charge de la relation avec les élus
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion"
grade="Conseiller"
nomination
04 Juin 201404/06/2014
De:
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
conseiller technique
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie"
grade="Conseiller"
nomination
30 Juin 201230/06/2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de la dépendance
conseiller technique
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de la dépendance"
grade="Conseiller"
nomination
16 Juin 201216/06/2012

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