Gabriel de Broglie

De: Gabriel de BROGLIE
Objet:
par la commission administrative centrale de l'Institut de France de
chancelier honoraire de l'Institut de France
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
élection
05 Janvier 201805/01/2018
De: de Broglie (Gabriel, Marie, Joseph)
chancelier de l'Institut de France, conseiller d'Etat honoraire. Commandeur du 23 octobre 2000
Objet:
à compter de la date de réception dans leur dignité
A la dignité de grand officier
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="2000-10-23"
élévation
14 Juillet 200914/07/2009
De: de Broglie (Gabriel)
Objet:
par la commission administrative centrale de l'Institut de France de
chancelier de l'Institut de France
Groupe:
élection
19 Décembre 200819/12/2008
De: Gabriel de Broglie
Objet:
président de la Commission générale de terminologie et de néologie
Groupe:
duree="quatre ans"
president
nomination
24 Février 200524/02/2005
De: Gabriel de Broglie
Objet:
président de la Commission générale de terminologie et de néologie
Groupe:
duree="quatre ans"
president
nomination
12 Janvier 200112/01/2001
De: de Broglie (Gabriel, Marie, Joseph)
conseiller d'Etat honoraire, historien
membre de l'Institut. Officier du 6 juillet 1993
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-07-06"
promotion
14 Juillet 200014/07/2000
De: de Broglie (Gabriel)
conseiller d'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration de la Réunion des musées nationaux
représentant de l'Etat
Remplace:M. Groshens (Jean-Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mars 200014/03/2000
De: de Broglie (Gabriel)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membre du conseil d'administration de la Réunion des musées nationaux
représentant du Conseil d'Etat
Remplace:M. Grohens (Jean-Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 199915/12/1999
De: Gabriel de Broglie
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de la Bibliothèque nationale de France
1o
Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 199716/11/1997
De: Gabriel de Broglie
au siège de membre titulaire vacant dans la section générale
Objet:
par l'Académie des sciences morales et politiques de
Remplace:M. François Puaux
Groupe:
élection
08 Mai 199708/05/1997
De: de Broglie (Gabriel)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la langue française
Remplace:M. Tavernier (Bertrand)
Groupe:
nomination
19 Avril 199719/04/1997
De: de Broglie (Gabriel)
Objet:
président de la commission générale de terminologie et de néologie
Groupe:
duree="quatre ans"
president
nomination
05 Juillet 199605/07/1996
De: Gabriel de Broglie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller d'Etat
Groupe:
date_debut="1996-04-22"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Avril 199611/04/1996
De: de Broglie (Gabriel)
Objet:
la commission
prévue à l'article 35 du décret no 93-1429 du
31 décembre 1993
relatif au dépôt légal
Deux personnalités qualifiées
Au titre de la culture
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
16 Décembre 199516/12/1995
De: Gabriel de Broglie
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil scientifique
A. - Groupe “Histoire”
Président
Groupe:
nomination
25 Novembre 199425/11/1994
De: Broglie (Gabriel de)
Objet:
membres du Conseil supérieur du mécénat culturel
b) Au titre des personnes exerçant des responsabilités dans des entreprises culturelles ou de communication
Groupe:
nomination
08 Novembre 199408/11/1994
De: Gabriel de Broglie
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de la Bibliothèque nationale de France
1o
Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Août 199411/08/1994
De: de Broglie (Gabriel, Marie, Joseph)
conseiller d'Etat. Chevalier du 21 mai 1976
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-05-21"
promotion
11 Avril 199311/04/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.