Gaston Pascal-Mousselard

De: Gaston Pascal-Mousselard
président de la communauté de communes Haute-Tarentaise, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Gaston Pascal-Mousselard
vice-président de la communauté de communes « La maison de l'intercommunalité de Haute-Tarentaise », titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.