Gilbert Sauvan

De: SAUVAN Gilbert
député, président du conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence
Objet:
Au titre de l'agrafe « Élu »
la médaille de la sécurité intérieure
I. – ÉCHELON OR
medaille_securite_interieure="or"
medaille_agrafe="Élu"
attribution
16 Novembre 201616/11/2016
De: Gilbert Sauvan
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
désignation
21 Juillet 201621/07/2016
De: Gilbert Sauvan
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
21 Juillet 201621/07/2016
De: Gilbert Sauvan
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
désignation
20 Juillet 201620/07/2016
De: Gilbert Sauvan
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
20 Juillet 201620/07/2016
De: Gilbert SAUVAN
président du conseil général des Alpes-de-Haute-Provence ou son représentant
Objet:
membres de la Commission nationale de classement rattachée au ministère chargé du développement durable
Groupe:
nomination
20 Août 201420/08/2014
De: Gilbert Sauvan
maire et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Alpes-de-Haute-Provence, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Gilbert Sauvan
maire et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Alpes-de-Haute-Provence, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Gilbert Sauvan
maire et président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours des Alpes-de-Haute-Provence, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Sauvan (Gilbert, Henri)
ancien président d'une société départementale des agriculteurs ; 68 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="68"
annees_activite_professionelle="68"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200901/01/2009
De: Gilbert Sauvan
maire et président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours des Hautes-Alpes, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Sauvan (Gilbert)
vice-président du conseil général des Alpes-de-Haute-Provence, maire de Peyroules ; 19 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Chevalier"
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Sauvan (Gilbert)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Alpes-de-Haute-Provence
Titulaire
Groupe:
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Sauvan (Gilbert)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter
Départements
Alpes-de-Haute-Provence
Titulaire
Remplace:M. Galizi (Francis)
Groupe:
nomination
27 Août 199827/08/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.