Gilles Armand

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De: Gilles ARMAND
adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
suppléant au conseil d'administration de la société de gestion des fonds de garantie d'outre-mer (SOGEFOM)
Remplace:M. Pierre-Eloi BRUYERRE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 201913/02/2019
De: Gilles ARMAND
adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
membre du conseil d'administration de la société de gestion des fonds de garantie d'outre-mer (SOGEFOM)
représentant du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201825/11/2018
De: Gilles ARMAND
adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentant de la directrice générale du Trésor
Remplace:M. Frédéric MONFROY
Groupe:
nomination
22 Novembre 201822/11/2018
De: Gilles Armand
Objet:
membre suppléant du comité spécialisé pour les opérations dans les départements et collectivités d'outre-mer et en Nouvelle-Calédonie constitué au sein du conseil d'administration de l'Agence française de développement
représentant de l'Etat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201820/11/2018
De: Gilles ARMAND
chargé de mission au sein du bureau de la vie économique, de l'emploi et de la formation de la sous-direction des politiques publiques
Objet:
suppléant au conseil d'administration de la Société de gestion des fonds de garantie d'outre-mer (SOGEFOM)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Novembre 201723/11/2017
De: Gilles ARMAND
Objet:
chargé de mission au bureau de la vie économique, de l'emploi et de la formation
Groupe:
nomination
23 Novembre 201723/11/2017
De: Gilles ARMAND
chargé de mission à la sous-direction des politiques publiques de la direction générale des outre-mer
Objet:
suppléant au commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut calédonien de participation (ICAP)
Remplace:M. Ivan POSTEL-VINAY
Groupe:
commissaire_gouvernement
suppleant
nomination
14 Octobre 201614/10/2016
De: Armand (Gilles)
maître de conférences
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2016-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
intégration
09 Juillet 201609/07/2016
De: Gilles ARMAND
chargé de mission au bureau de la vie économique, de l'emploi et de la formation
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentant de l'Etat
au titre du ministère des outre-mer
Remplace:M. Marc DEL GRANDE
Groupe:
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: Gilles ARMAND
chargé de mission au département de la vie économique, de l'emploi et de la formation professionnelle de la délégation générale à l'outre-mer
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société de gestion des fonds de garantie d'outre-mer (SOGEFOM)
représentant du ministre des outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 201325/09/2013
De: Gilles Armand
chargé de mission au département de la vie économique, de l'emploi et de la formation du service des politiques publiques de la délégation générale à l'outre-mer
Objet:
membre observateur sans voix délibérative représentant le ministre des outre-mer au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Gilles ARMAND
chargé de mission au département de la vie économique, de l'emploi et de la formation du service des politiques publiques de la délégation générale à l'outre-mer
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
Remplace:M. Gabriel HUGONNOT
Groupe:
nomination
17 Septembre 201317/09/2013
De: Gilles ARMAND
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjoint au chef de la division de la logistique opérationnelle
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables ainsi que les ordres de mission en France
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
12 Septembre 201212/09/2012
De: Gilles ARMAND
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjoint au chef de la division de la logistique opérationnelle
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables ainsi que les ordres de mission en France
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
21 Octobre 201121/10/2011
De: Armand (Gilles)
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Rouen
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
désignation
11 Août 201111/08/2011
De: Gilles ARMAND
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjoint au chef de la division de la logistique opérationnelle
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables ainsi que les ordres de mission en France
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
06 Octobre 201006/10/2010
De: Gilles ARMAND
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjoint au chef de la division de la logistique opérationnelle
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables ainsi que les ordres de mission en France
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
26 Février 201026/02/2010
De: Gilles ARMAND
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjoint au chef de la division de la logistique opérationnelle
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables ainsi que les ordres de mission en France
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Novembre 200913/11/2009
De: Gilles ARMAND
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjoint au chef de la division de la logistique opérationnelle
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables ainsi que les ordres de mission en France
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Septembre 200913/09/2009
De: Gilles Armand
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjoint au chef de la division de la logistique opérationnelle
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables ainsi que les ordres de mission en France
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
19 Septembre 200819/09/2008
De: Armand (Gilles)
Objet:
au tribunal administratif de Rouen
Groupe:
date_debut="2008-10-01"
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
affectation
10 Juillet 200810/07/2008
De: Armand (Gilles)
maître de conférences
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2008-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Armand (Gilles)
Objet:
maître de conférences
détachement
19 Mars 200819/03/2008
De: Armand (Gilles)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Lyon
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
eleve_ira="Lyon"
nomination
13 Novembre 200713/11/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.