Gilles Bertrand

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bertrand Gilles
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
Groupe:
date_debut="2019-12-01"
promotion
17 Février 202017/02/2020
De: Bertrand (Gilles, Jean, Laurent)
colonel. Chevalier du 28 août 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-08-28"
armee_grade="Officier"
promotion
26 Juin 201926/06/2019
De: Bertrand (Gilles)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2017-01-01"
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Bertrand (Gilles)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
auditeur de la 68e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2015-2016)
Groupe:
conférés
08 Juin 201608/06/2016
De: Bertrand (Gilles, Jean, Laurent)
Colonel
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
nomination
30 Avril 201630/04/2016
De: Bertrand, Gilles
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2015-12-01"
promotion
18 Avril 201618/04/2016
De: Bertrand (Gilles)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
à suivre la 68e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2015-2016)
Groupe:
admission
11 Juillet 201511/07/2015
De: Gilles Bertrand
professeur des universités à l'université Grenoble II
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
duree="5 ans"
nomination
26 Avril 201226/04/2012
De: Bertrand (Gilles)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les lauréats du concours exceptionnel du
12 mars 2009
Spécialité physique nucléaire
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
27 Août 200927/08/2009
De: Bertrand (Gilles, Jean, Laurent, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
26 Août 200926/08/2009
De: Bertrand (Gilles, Jean, Laurent, Marie)
Objet:
pour l'année 2009 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
promotion
23 Décembre 200823/12/2008
De: Bertrand (Gilles, Jean, Laurent)
lieutenant-colonel ; 18 ans de services et 23 ans de bonifications
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
annees_service="18"
annees_bonification="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
08 Juillet 200808/07/2008
De: Gilles Bertrand
professeur des universités, université Grenoble-II
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes
Pour la section Epoques moderne et contemporaine
Groupe:
ecole
nomination
03 Mars 200703/03/2007
De: Bertrand (Gilles, Jean, Laurent, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="2005-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Bertrand (Gilles)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de police établi
au titre de l'année 1995 les inspecteurs principaux de police
Liste complémentaire
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Bertrand (Gilles)
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Cognition, langage, traitement de l'information
Impacts sociaux du développement des nanotechnologies
Groupe:
nomination
17 Février 200517/02/2005
De: Gilles Bertrand
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avocat général près la cour d'appel de Dijon
Groupe:
date_debut="2005-06-02"
a_sa_demande
cour_appel="Dijon"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite
admission
14 Janvier 200514/01/2005
De: Bertrand (Gilles, Jean, Laurent, Marie)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
promotion
28 Décembre 200428/12/2004
De: Gilles Bertrand
directeur adjoint de 2e classe, centre hospitalier, Brioude-et-Paulhaguet, Haute-Loire
Objet:
directeur hôpital local, Langeac-Saugues, Haute-Loire
Groupe:
nomination
17 Octobre 200417/10/2004
De: Bertrand (Gilles)
centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Bordeaux (université Bordeaux-II), désigné premier suppléant
Objet:
membre de la juridiction disciplinaire
Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultation et de traitement dentaire
au titre del'article 63 du décret n° 90-92 du
24 janvier 1990
modifié
Groupe:
désignation
27 Juillet 200427/07/2004
De: Gilles Bertrand
président du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel (CNE)
Objet:
membre titulaire du Haut Conseil de l'évaluation de l'école
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Mars 200423/03/2004
De: Bertrand (Gilles)
directeur adjoint au centre hospitalier de Brioude et Paulhaguet (Haute-Loire)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Gilles Bertrand
avocat général près la Cour de cassation
du premier grade
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Avocat général
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Avocat général"
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Bertrand (Gilles, Rémy, André)
président du Comité national d'évaluation. Chevalier du 4 octobre 1993
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-10-04"
promotion
01 Janvier 200301/01/2003
De: Bertrand (Gilles, Jean, Laurent, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
22 Décembre 200122/12/2001
De: Bertrand (Gilles)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l'art, de la musique
université Grenoble-II
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
professeur="Université Grenoble-II"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
10 Février 200110/02/2001
De: Gilles Bertrand
professeur à l'université de Bourgogne
Objet:
membres titulaires du Haut Conseil de l'évaluation de l'école
les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Janvier 200125/01/2001
De: Bertrand (Gilles, Jean, Laurent, Marie)
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: Bertrand (Gilles)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
1o Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
25 Juin 200025/06/2000
De: Bertrand (Gilles)
Objet:
président du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
Remplace:M. Aucouturier (Jean-Louis)
Groupe:
conseil_des_ministres
president
nomination
25 Juin 200025/06/2000
De: Bertrand (Gilles, Antoine)
avocat général près la cour d'appel de Dijon ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Bertrand (Gilles)
attaché de direction au centre hospitalier régional de Saint-Etienne
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché ou d'attachée de direction
Centre hospitalier de Brioude et Paulhaguet
Groupe:
nomination
05 Novembre 199905/11/1999
De: Bertrand (Gilles)
directeur de 4e classe de la maison de retraite de Cunlhat (63)
Objet:
attaché de direction (3e classe) au centre hospitalier régional de Saint-Etienne (42)
Groupe:
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Bertrand (Gilles)
Objet:
au concours professionnel ouvert le
15 octobre 1996
pour l'accès à la 3e classe des personnels de direction des établissements publics de santé
Groupe:
admission
04 Janvier 199704/01/1997
De: Bertrand (Gilles)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Bertrand (Gilles)
professeur à l'université de Bourgogne
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
c) Au titre des sept personnalités de l'enseignement supérieur choisies par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
nomination
31 Juillet 199631/07/1996
De: Bertrand (Gilles, Jean, Laurent, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Gilles Bertrand
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Avocat général
Remplace:
M. Kohn
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Avocat général"
nomination
16 Juillet 199516/07/1995
De: Bertrand (Gilles, Georges, Pierre, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
02 Avril 199402/04/1994
De: Bertrand (Gilles)
président de l'université de Bourgogne
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
BOURGOGNE
Membres de droit
M. le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:
nomination
28 Septembre 199328/09/1993
De: Bertrand (Gilles, Jean, Laurent, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
07 Juillet 199307/07/1993
De: Bertrand (Gilles, Rémy, André)
président de l'université de Bourgogne ; 22 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
11 Avril 199311/04/1993
De: Bertrand (Gilles)
président de l'université de Bourgogne
Objet:
membres du Conseil de l'observatoire de la vie étudiante
c) Au titre des sept personnalités de l'enseignement supérieur choisies par le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Groupe:
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Gilles Bertrand
substitut du procureur général près la cour d'appel de Colmar
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Procureur de la République
Remplace:M. Pin
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourg-en-Bresse"
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Bertrand (Gilles)
président de l'université de Dijon
Objet:
comme membres de la Commission nationale d'habilitation à délivrer le titre d'ingénieur-maître
prévue par le décret no 92-84 du
23 janvier 1992
les personnalités suivantes
Groupe:
désignation
18 Juin 199218/06/1992
De: Bertrand (Gilles)
président de l'université de Dijon
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
M. le directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service ou son représentant
2. Au titre des quatre fonctionnaires
d) Au titre des trois présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur dont un établissement privé, désignés par le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Bertrand (Gilles)
substitut du procureur général près cette cour d'appel de Colmar
suppléant
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel de Colmar
Remplace:M. Werl (Michel)
Groupe:
commissaire_gouvernement
cour_appel="Colmar"
nomination
30 Octobre 199030/10/1990
De: Bertrand (Gilles)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades d'inspecteur divisionnaire et d'inspecteur principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1990 les inspecteurs principaux et les inspecteurs de police
inscription
20 Octobre 199020/10/1990
De: Bertrand (Gilles, J., L., M.)
Objet:
à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1990
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
ecole
admission
14 Août 199014/08/1990
De: Bertrand
directeur Crédit lyonnais
Objet:
membres de comités d'orientation de délégations régionales de l'Anvar
Délégation régionale de l'Agence nationale de valorisation de la recherche dans la région Rhône-Alpes
Membres de droit
Le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:
nomination
28 Juillet 199028/07/1990
De: Bertrand (Gilles)
président université de Bourgogne
Objet:
membres de comités d'orientation de délégations régionales de l'Anvar
Délégation régionale de l'Agence nationale de valorisation de la recherche dans la région Bourgogne
Membres de droit
Le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:
nomination
28 Juillet 199028/07/1990
De: Bertrand (Gilles, J., L., M.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1990)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
28 Juin 199028/06/1990
De: Bertrand (Gilles, Jean, Laurent, Marie)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Bertrand (Gilles, Antoine)
6e région de gendarmerie
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
date_debut="1989-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
07 Janvier 199007/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.