Gilles Blanc

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Blanc (Gilles)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2017-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
05 Novembre 201605/11/2016
De: Blanc, Gilles
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Blanc (Gilles)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2005-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Gilles Blanc
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Grasse
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Grasse"
désignation
26 Décembre 200326/12/2003
De: Gilles Blanc
receveur principal de 2e classe des douanes
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
07 Avril 200207/04/2002
De: Gilles Blanc
receveur principal de 2e classe des douanes
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales. »
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
06 Avril 200206/04/2002
De: Gilles Blanc
receveur principal de 2e classe des douanes
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
11 Janvier 200111/01/2001
De: Gilles Blanc
receveur principal de 2e classe des douanes
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
07 Janvier 200107/01/2001
De: Gilles Blanc
receveur principal de 2e classe des douanes
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Gilles Blanc
receveur principal de 2e classe des douanes
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Gilles Blanc
receveur principal de 2e classe des douanes
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
23 Avril 200023/04/2000
De: Gilles Blanc
receveur principal de 2e classe des douanes
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
20 Avril 200020/04/2000
De: Gilles Blanc
receveur principal des douanes de 2e classe
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom de la secrétaire d'Etat au budget, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
27 Février 200027/02/2000
De: Gilles Blanc
receveur principal des douanes de 2e classe
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
25 Février 200025/02/2000
De: Blanc (Gilles)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Grasse
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Grasse"
désignation
22 Décembre 199922/12/1999
De: Gilles Blanc
receveur principal de 2e classe
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
21 Novembre 199921/11/1999
De: Gilles Blanc
receveur principal de 2e classe fonctionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
01 Juillet 199901/07/1999
De: Gilles Blanc
receveur principal de 2e classe fonctionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat au budget, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
01 Juillet 199901/07/1999
De: Gilles Blanc
receveur principal de 2e classe fonctionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat au budget, toutes décisions relatives à la réglementation applicable aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
11 Avril 199911/04/1999
De: Gilles Blanc
receveur principal de 2e classe fonctionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions relatives à la réglementation applicable aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
11 Avril 199911/04/1999
De: Gilles Blanc
receveur principal de 2e classe fonctionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat au budget, toutes décisions relatives à la réglementation applicable aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
12 Septembre 199812/09/1998
De: Gilles Blanc
receveur principal de 2e classe fonctionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions relatives à la réglementation applicable aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
11 Septembre 199811/09/1998
De: Gilles Blanc
receveur principal de 2e classe fonctionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat au budget, toutes décisions relatives à la réglementation applicable aux transports, à l'exception des décrets, arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
25 Février 199825/02/1998
De: Gilles Blanc
receveur principal de 2e classe fonctionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions relatives à la réglementation applicable aux transports, à l'exception des décrets, arrêtés, conventions internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
21 Février 199821/02/1998
De: Blanc (Gilles)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur des tribunaux pour enfants dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Grasse
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Grasse"
désignation
28 Décembre 199528/12/1995
De: Blanc (Gilles, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Département Génie mécanique Construction
Groupe:
diplome
04 Mars 199304/03/1993
De: Blanc (Gilles, Jean-Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1991
diplome
07 Octobre 199207/10/1992
De: Blanc (Gilles)
Objet:
élèves titulaires de la première année de la section de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès pour l'année 1991-1992
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Février 199228/02/1992
De: Blanc (Gilles)
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Grasse
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Grasse"
suppleant
désignation
13 Décembre 199113/12/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.