Gilles Debaire

La Nuit du code citoyen réunira des développeurs dans 4 villes les 15-17 mars.

Si vous avez un projet numérique citoyen, allez en parler.

(pub gratuite)
De: DEBAIRE (Gilles)
Objet:
assesseur titulaire de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les non-salariés agricoles et employeurs de main-d'œuvre
Groupe:
date_debut="2018-09-04"
magistrat="Assesseur"
renouvellement
11 Août 201811/08/2018
De: Gilles DEBAIRE
Objet:
5. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
III. -
représentants des employeurs de la main-d'œuvre agricole
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Titulaire
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Gilles DEBAIRE
Objet:
2. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
II. -
représentants des employeurs de main d'œuvre
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Titulaires
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Gilles Debaire
Objet:
assesseurs titulaires de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les non-salariés agricoles et employeurs de main-d'œuvre, les mandats de
Groupe:
date_debut="2015-09-05"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
renouvellement
28 Août 201528/08/2015
De: Gilles Debaire
Objet:
assesseur titulaire de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les non-salariés agricoles et employeurs de main-d'œuvre
Groupe:
date_debut="2012-09-05"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
nomination
11 Septembre 201211/09/2012
De: Gilles DEBAIRE
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
2
représentants des employeurs de la main-d'œuvre agricole
Au titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
10 Décembre 201110/12/2011
De: Gilles DEBAIRE
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
2. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles
représentant des employeurs de main-d'œuvre présentés par
La Fédération nationale des syndicats
d'exploitants agricoles
Titulaires
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Gilles Debaire
Objet:
4. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles
contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentants des employeurs de main-d'oeuvre agricole
a) Au titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mai 200712/05/2007
De: Gilles Debaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
2
représentants des employeurs de la main-d'oeuvre agricole
a) Au titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Mars 200714/03/2007
De: Gilles Debaire
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Titulaires
Groupe:
nomination
01 Juillet 200501/07/2005
De: Debaire (Gilles)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant des employeurs de main-d'oeuvre agricole
a) Au titre de représentants de la Fédération
nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Février 200422/02/2004
De: Gilles Debaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
2
représentants des employeurs de la main-d'oeuvre agricole
a) A titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Gilles Debaire
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles FNSEA
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Avril 200223/04/2002

Combien coûte cette base de données ? Des centaines d'heures de travail bénévole, et 30€/mois de frais de serveur.