Gilles Denoyel

De: Denoyel (Gilles, Paul, Marie)
président d'un cabinet de conseil, président du conseil d'administration d'un établissement bancaire ; 42 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la relance"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 202201/01/2022
De: Denoyel (Gilles)
inspecteur des finances, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2012-06-24"
inspecteur_general="Finances"
corps="Inspection générale des finances"
réintégration
03 Août 201203/08/2012
De: Denoyel (Gilles)
inspecteur des finances
Objet:
du corps de l'inspection générale des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
corps="Inspection générale des finances"
radiation
03 Août 201203/08/2012
De: Denoyel (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Denoyel (Gilles, Paul)
inspecteur des finances, 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Gilles Denoyel
sous-directeur à la direction du Trésor
Objet:
administrateur suppléant au conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières
représentant du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
suppleant
conseil_administration
renouvellement
13 Mars 199613/03/1996
De: Denoyel (Gilles)
sous-directeur des participations à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de Pechiney
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Gilles Denoyel
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
22 Décembre 199522/12/1995
De: Denoyel (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie des machines Bull
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Décembre 199513/12/1995
De: Gilles Denoyel
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
28 Octobre 199528/10/1995
De: Gilles Denoyel
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
09 Septembre 199509/09/1995
De: Gilles Denoyel
sous-directeur
Objet:
dans la limite de ses attributions, toutes actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
24 Août 199524/08/1995
De: Gilles Denoyel
sous-directeur
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
27 Juin 199527/06/1995
De: Gilles Denoyel
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Usinor-Sacilor
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Jean-Pascal Beaufret
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Gilles Denoyel
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
12 Avril 199512/04/1995
De: Gilles Denoyel
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
14 Octobre 199414/10/1994
De: Gilles Denoyel
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Groupe Air France S.A
Au titre du ministère de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Août 199421/08/1994
De: Gilles Denoyel
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
07 Août 199407/08/1994
De: Gilles Denoyel
Objet:
membres du conseil d'administration de Pechiney
Sur proposition du ministre de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juillet 199423/07/1994
De: Denoyel (Gilles)
inspecteur des finances, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre de l'économie
Remplace:M. Durand (Patrice)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De: Gilles Denoyel
sur proposition du ministre de l'économie
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie des machines Bull
a)
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Gilles Denoyel
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société centrale des Assurances générales de France
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De: Gilles Denoyel
sous-directeur à la direction du Trésor
Objet:
administrateur suppléant, représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (E.R.A.P.)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Gilles Denoyel
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de représentants de l'Etat
Ministère de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 199411/06/1994
De: Denoyel (Gilles)
pour la durée du mandat restant à courir de
Objet:
membre du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
institué par l'article L. 422-1 du code des assurances
représentant du ministère de l'économie
Groupe:
date_debut="1994-05-01"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199401/06/1994
De: Gilles Denoyel
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
25 Septembre 199325/09/1993
De: Gilles Denoyel
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
13 Mai 199313/05/1993
De: Gilles Denoyel
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie financière Hervet
représentants de l'Etat et
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Février 199303/02/1993
De: Denoyel (Gilles)
inspecteur des finances
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Groupe:
nomination
20 Décembre 199220/12/1992
De: Gilles Denoyel
inspecteur des finances, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
25 Octobre 199225/10/1992
De: Denoyel (Gilles)
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant représentant le ministère de l'économie et des finances au comité consultatif institué auprès du directeur général de la Caisse centrale de réassurance pour la gestion du fonds de compensation des risques de l'assurance Construction
membre titulaire
Remplace:M. Trichet (Jean-Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Denoyel (Gilles)
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentant de l'Etat désigné
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Remplace:M. Noyer (Christian)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Septembre 199229/09/1992
De: Gilles Denoyel
Objet:
au conseil d'administration de la société centrale du groupe d'entreprises nationales d'assurance Assurances générales de France
Remplace:M. Claude Warnet
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Août 199223/08/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.