Gilles Dubreuil

De: Dubreuil (Gilles, Louis, André)
responsable du service commun de gestion à l'ambassade de France en Côte-d'Ivoire ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Gilles Dubreuil
secrétaire des affaires étrangères principal, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la situation administrative
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Gilles Dubreuil
secrétaire des affaires étrangères principal, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs, d'une part, aux fonctionnaires et agents non titulaires recrutés soit
en application de l'article 4 de la loi n° 84-16 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat sur des contrats à durée déterminée ou indéterminée pour servir en administration centrale ou à l'étranger, en Algérie, Colombie, au Bahreïn, Japon, Roumanie, Royaume-Uni et Sénégal, soit
en application de la loi n° 72-659 du
13 juillet 1972
relative à l'expertise technique internationale pour une mission à Madagascar, en Belgique, aux Etats-Unis ou au Tchad et, d'autre part, à la comptabilité des traitements et à la préliquidation de la paie, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
22 Novembre 201322/11/2013
De: Gilles Dubreuil
à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs, d'une part, aux fonctionnaires et agents non titulaires recrutés soit
en application de l'article 4 de la loi n° 84-16 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat sur des contrats à durée déterminée ou indéterminée pour servir en administration centrale ou à l'étranger, en Colombie, au Bahreïn, Japon, Roumanie, Royaume-Uni et Sénégal, soit
en application de la loi n° 72-659 du
13 juillet 1972
relative à l'expertise technique internationale pour une mission à Madagascar, en Belgique, aux Etats-Unis ou au Tchad et, d'autre part, à la comptabilité des traitements et à la préliquidation de la paie, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Septembre 201315/09/2013
De: Gilles Dubreuil
à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs, d'une part, aux fonctionnaires et agents non titulaires recrutés soit
en application de l'article 4 de la loi n° 84-16 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat sur des contrats à durée déterminée ou indéterminée pour servir en administration centrale ou à l'étranger, au Japon, Roumanie, Royaume-Uni et Sénégal, soit
en application de la loi n° 72-659 du
13 juillet 1972
relative à l'expertise technique internationale pour une mission à Madagascar ou au Tchad et, d'autre part, à la comptabilité des traitements et à la préliquidation de la paie, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
10 Juillet 201310/07/2013
De: Dubreuil (Gilles)
Objet:
au grade de secrétaire principal des affaires étrangères
date_debut="2013-10-15"
promotion
28 Mars 201328/03/2013
De: Gilles Dubreuil
à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à la gestion des fonctionnaires et des agents non titulaires recrutés sur des contrats à durée indéterminée ainsi que sur des contrats à durée déterminée en service en administration centrale
en application de l'article 4 de la loi n° 84-16 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat, à la comptabilité des traitements et à la préliquidation de la paie, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
29 Août 201229/08/2012
De: Gilles Dubreuil
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à la comptabilité des traitements, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
18 Novembre 201118/11/2011
De: Gilles Dubreuil
Objet:
à
Groupe:
délégation de signature
22 Octobre 201122/10/2011
De: Gilles Dubreuil
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à la comptabilité des traitements, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
28 Septembre 201128/09/2011
De: Dubreuil (Gilles)
commandant, groupe de spécialités état-major ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
08 Novembre 200908/11/2009
De: Dubreuil (Gilles)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Dubreuil (Gilles)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
28 Décembre 200428/12/2004
De: Gilles Dubreuil
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
28 Décembre 200028/12/2000
De: Dubreuil (Gilles)
avec 1 an 7 mois 16 jours
Objet:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre d'administration)
au grade de secrétaire des affaires étrangères, à l'échelon et avec l'ancienneté conservée
les attachés d'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Au 9e échelon
date_debut="2000-01-01"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Administration"
intégration
28 Mai 200028/05/2000
De: Dubreuil (Gilles)
officier de protection de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, en position de service détaché auprès du ministère des affaires étrangères depuis le
1er octobre 1997
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires étrangères
date_debut="1999-11-01"
a_sa_demande
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des affaires étrangères"
intégration
22 Février 200022/02/2000
De: Dubreuil (Gilles)
titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière des risques de catastrophes naturelles en vertu de l'article L. 125-6
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
Groupe:
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Dubreuil (Gilles)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Dubreuil (Gilles)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par concours et par ordre alphabétique
lieutenant, artillerie
Groupe:
concours
admissibilité
21 Juin 199021/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.