Gilles Le Héricy

De: Gilles Le Héricy
directeur territorial Aude et Pyrénées-Orientales
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale d'affectation
12° Pour la direction régionale Occitanie
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
30 Août 201730/08/2017
De: Gilles Le Héricy
directeur territorial Aude et Pyrénées-Orientales
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale d'affectation
12° Pour la direction régionale Occitanie
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
14 Juillet 201714/07/2017
De: Gilles Le Héricy
directeur territorial Aude et Pyrénées-Orientales
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale d'affectation
12° Pour la direction régionale Occitanie
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
24 Décembre 201624/12/2016
De: Gilles Le Héricy
directeur territorial Aude et Pyrénées-Orientales
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale d'affectation
10° Pour la direction régionale Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
24 Août 201624/08/2016
De: Gilles Le Héricy
directeur territorial Aude et Pyrénées-Orientales
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale d'affectation
10° Pour la direction régionale Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
26 Mai 201626/05/2016
De: Gilles Le Héricy
directeur territorial prêt
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale d'affectation
11° Pour la direction régionale Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Gilles Le Héricy
directeur territorial prêt
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
14° Pour la direction régionale Languedoc-Roussillon
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
06 Septembre 201506/09/2015
De: Gilles Le Héricy
directeur territorial prêt
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
14° Pour la direction régionale Languedoc-Roussillon
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Février 201520/02/2015
De: Gilles Le Héricy
directeur territorial Prêt
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
14° Pour la direction régionale Languedoc-Roussillon
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
22 Mai 201422/05/2014
De: Gilles Le Héricy
directeur territorial Prêt
Objet:
au nom de la directrice générale, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
14° Pour la direction régionale Languedoc-Roussillon
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
17 Avril 201417/04/2014
De: Gilles Le Héricy
directeur territorial Prêt
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
14° Pour la direction régionale Languedoc-Roussillon
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
03 Avril 201403/04/2014
De: Gilles Le Héricy
directeur territorial prêt
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affection
14° Pour la direction régionale Languedoc-Roussillon
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
31 Août 201331/08/2013
De: Gilles Le Héricy
directeur territorial Prêt
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
« 14° Pour la direction régionale Languedoc-Roussillon
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
18 Janvier 201318/01/2013
De: Gilles Le Héricy
directeur territorial Prêt
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
14° Pour la direction régionale Languedoc-Roussillon
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
14 Septembre 201214/09/2012
De: Gilles Le Héricy
directeur territorial Prêt
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite des attributions du service dont ils ont la charge au sein de leur direction régionale d'affectation
14° Pour la direction régionale Languedoc-Roussillon
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Juillet 201220/07/2012
De: Gilles Le Héricy
directeur territorial Prêt
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a et b)
dans la limite de leurs fonctions au sein de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation. Et
XIV. ― Pour la direction régionale Languedoc-Roussillon
Groupe:
délégation de signature
09 Mars 201209/03/2012
De: Gilles Le Héricy
directeur territorial prêt
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er a et b
dans la limite de leurs fonctions au sein de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation ; et
du directeur régional ou du directeur interrégional, dans le cadre des attributions de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation
XIV. - Pour la direction régionale Languedoc-Roussillon
délégation de signature
20 Août 201120/08/2011
De: Gilles Le Héricy
directeur territorial prêt
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a)
dans la limite de leurs fonctions au sein de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation
du directeur régional ou du directeur interrégional, dans le cadre des attributions de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation
XIV. ― Pour la direction régionale Languedoc-Roussillon
délégation de signature
03 Juillet 201003/07/2010
De: Le Héricy (Gilles)
directeur territorial prêt
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a)
dans la limite de leurs fonctions au sein de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation
du directeur régional ou du directeur interrégional, dans le cadre des attributions de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation
XIV. ― Pour la direction régionale Languedoc-Roussillon
délégation de signature
11 Novembre 200911/11/2009
De: Gilles Le Héricy
directeur territorial Prêt
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er a
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale respective
X. - Pour la direction régionale Languedoc-Roussillon
délégation de signature
30 Mai 200930/05/2009
De: Gilles Le Héricy
directeur territorial Prêt
Objet:
du directeur régional, les actes, documents et pièces énumérés à l'article 1er a, dans le ressort de leur direction régionale respective
les actes, documents et pièces énumérés à l'article 1er a
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale respective
X. - Pour la direction régionale Languedoc-Roussillon
délégation de signature
21 Février 200821/02/2008
De: Gilles Le Héricy
directeur territorial prêt
Objet:
du directeur régional, les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er a, dans le ressort de leur direction régionale respective
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er a
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale respective
X. - Pour la direction régionale Languedoc-Roussillon
délégation de signature
14 Juillet 200714/07/2007
De: Gilles Le Héricy
directeur territorial prêt
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérées à l'article 1er (a), dans le ressort de
La direction régionale Languedoc-Roussillon
délégation de signature
31 Mars 200731/03/2007
De: Gilles Le Héricy
directeur d'études, directeur territorial « prêt » de la direction régionale Limousin
Objet:
les actes, les documents et les pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites des attributions du pôle « prêt » de la direction régionale Limousin
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Gilles Le Héricy
directeur d'études, directeur du pôle « prêt » de la direction régionale Limousin
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites du ressort de la direction régionale Limousin
délégation de signature
24 Janvier 200624/01/2006
De: Gilles Le Héricy
directeur d'études, directeur du pôle Prêts de la direction régionale du Limousin
Objet:
les actes, documents et pièces énumérés à l'article 1er (a) du présent arrêté, dans les limites des attributions du pôle Prêts de la direction régionale du Limousin
délégation de signature
06 Octobre 200406/10/2004
De: Gilles Le Héricy
Objet:
directeur d'études, directeur du pôle Prêts de la direction régionale du Limousin
délégation de signature
06 Octobre 200406/10/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.