Gilles Raymond

Mon cousin travaille le cuir à la main sur Paris.

Il s'est mis à son compte, et ca s'appelle Lipari.

(pub familiale)
De: Gilles Raymond
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions des divisions techniques, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201902/10/2019
De: Gilles Raymond
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
au titre des fonctions de permanent de direction à la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201902/10/2019
De: Gilles Raymond
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions des divisions techniques, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
12 Janvier 201912/01/2019
De: Gilles Raymond
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
au titre des fonctions de permanent de direction à la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
12 Janvier 201912/01/2019
De: Raymond Gilles
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Raymond Gilles
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve le
1er décembre 2017
Groupe:
promotion
17 Mai 201817/05/2018
De: Gilles Raymond
attaché principal d'administration de l'État
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Novembre 201729/11/2017
De: Gilles Raymond
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Août 201725/08/2017
De: Raymond Gilles
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
Groupement de gendarmerie départementale du Territoire de Belfort
Communauté de brigades de Delle
Groupe:
prime
21 Août 201721/08/2017
De: Gilles Raymond
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juillet 201716/07/2017
De: RAYMOND Gilles
capitaine de sapeurs-pompiers
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
II. – ECHELON ARGENT
attribution
18 Mai 201718/05/2017
De: Raymond Gilles
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2017
promotion
18 Mai 201718/05/2017
De: Gilles Raymond
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
10 Mars 201710/03/2017
De: Gilles Raymond
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
01 Mars 201701/03/2017
De: Gilles Raymond
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201610/12/2016
De: Gilles Raymond
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Raymond, Gilles
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
17 Octobre 201617/10/2016
De: Gilles Raymond
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
10 Août 201610/08/2016
De: Gilles Raymond
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
26 Mars 201626/03/2016
De: Gilles Raymond
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Mars 201625/03/2016
De: Gilles Raymond
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitations aériens » qui y sont
mentionnées, conformément aux articles 23 et 24 ainsi qu'aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé
Groupe:
délégation de signature
10 Mars 201610/03/2016
De: Gilles Raymond
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Novembre 201525/11/2015
De: Gilles Raymond
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
10 Janvier 201510/01/2015
De: Gilles Raymond
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
26 Décembre 201426/12/2014
De: Gilles RAYMOND Mme Evelyne JOSEPH
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de l'Ecole nationale de protection judiciaire de la jeunesse de Roubaix
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
(UNSA- SPJJ)
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
ecole="École nationale de protection judiciaire de la jeunesse de Roubaix"
élection
10 Décembre 201410/12/2014
De: Raymond, Gilles
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er août 2014
promotion
16 Octobre 201416/10/2014
De: Gilles Raymond
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
10 Octobre 201410/10/2014
De: Gilles Raymond
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
01 Octobre 201401/10/2014
De: Raymond, Gilles
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
De Crevoisier Gouy
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Gilles Raymond
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
08 Mai 201408/05/2014
De: Gilles Raymond
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respec tives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Février 201425/02/2014
De: Gilles Raymond
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
27 Décembre 201327/12/2013
De: Gilles RAYMOND
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
les états liquidatifs d'avance, les mémoires de rembourse ments aux agents suivants
Groupe:
délégation de signature
25 Mai 201325/05/2013
De: Gilles RAYMOND
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
les ordres de déplacement temporaire (ordres de mission) ainsi que les autorisations d'utilisation de véhicules personnels dans le cadre des déplacements professionnels
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Groupe:
délégation de signature
25 Mai 201325/05/2013
De: Gilles RAYMOND
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
les avis d'arrêt, de prolongation d'arrêt ou de reprise du travail, les attestations d'emploi, les attestations de position administrative, les notifications de position au regard de l'aptitude médicale des ICNA aux agents suivants
Groupe:
délégation de signature
25 Mai 201325/05/2013
De: Gilles RAYMOND
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
les autorisations de conduite des véhicules administratifs aux agents suivants
Groupe:
délégation de signature
25 Mai 201325/05/2013
De: Gilles RAYMOND
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service administratif
Groupe:
délégation de signature
25 Mai 201325/05/2013
De: Gilles RAYMOND
conseiller d'administration, chef du service administratif du CRNA/Sud-Est
Objet:
Le comité technique spécial du centre en route de la navigation aérienne Sud-Est
Représentants de l'administration
Groupe:
composition
10 Mars 201310/03/2013
De: Gilles Raymond
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
23 Novembre 201223/11/2012
De: Raymond Gilles
Objet:
prime de résultats exceptionnels
De Bellocq-Feuquieres Nicolas
prime
10 Mai 201210/05/2012
De: Gilles RAYMOND
chef du service administratif, responsable RH
Objet:
représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
désignation
25 Mars 201225/03/2012
De: Gilles RAYMOND
conseiller d'administration, chef du service administratif du CRNA/Sud-Est
Objet:
comité technique spécial du centre en route de la navigation aérienne Sud-Est
Article 1er
Groupe:
composition
10 Février 201210/02/2012
De: Gilles Raymond
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
30 Décembre 201130/12/2011
De: Gilles RAYMOND
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
les états liquidatifs d'avance, les mémoires de rembourse ments aux agents suivants
délégation de signature
10 Décembre 201110/12/2011
De: Gilles RAYMOND
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
les ordres de déplacement temporaire (ordres de mission) ainsi que les autorisations d'utilisation de véhicules personnels dans le cadre des déplacements professionnels
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
délégation de signature
10 Décembre 201110/12/2011
De: Gilles RAYMOND
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
les avis d'arrêt, de prolongation d'arrêt ou de reprise du travail, les attestations d'emploi, les attestations de position administrative, les notifications de position au regard de l'aptitude médicale des ICNA aux agents suivants
délégation de signature
10 Décembre 201110/12/2011
De: Gilles RAYMOND
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
les autorisations de conduite des véhicules administratifs aux agents suivants
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
délégation de signature
10 Décembre 201110/12/2011
De: Gilles RAYMOND
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service administratif
délégation de signature
10 Décembre 201110/12/2011
De: Gilles RAYMOND
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de l'Ecole nationale de protection judiciaire de la jeunesse de Roubaix
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSASPJJ)
Titulaires
Groupe:
ecole="École nationale de protection judiciaire de la jeunesse de Roubaix"
élection
05 Décembre 201105/12/2011
De: Gilles Raymond
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
21 Septembre 201121/09/2011
De: Gilles Raymond
conseiller d'admi nistration de l'aviation civile et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces admi nistratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Gilles Raymond
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Gilles RAYMOND
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
les états liquidatifs d'avance et les mémoires de rembour sements aux agents suivants
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Gilles RAYMOND
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
les ordres de déplacement temporaire (ordres de mission) ainsi que les autorisations d'utilisation de véhicules personnels dans le cadre des déplacements professionnels
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Gilles RAYMOND
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
les avis d'arrêt, de prolongation d'arrêt ou de reprise du travail, les attestations d'emploi, les attestations de position administrative, les notifications de position au regard de l'aptitude médicale des ICNA aux agents suivants
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Gilles RAYMOND
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
les autorisations de conduite des véhicules administratifs aux agents suivants
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Gilles RAYMOND
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service administratif
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Gilles Raymond
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Gilles Raymond
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
21 Juillet 201021/07/2010
De: Gilles Raymond
conseiller d'admi nistration de l'aviation civile et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces admi nistratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
25 Mai 201025/05/2010
De: Gilles Raymond
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Isabelle Monnier, ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Groupe:
délégation de signature
30 Janvier 201030/01/2010
De: Gilles RAYMOND
Objet:
les états liquidatifs d'avance et les mémoires de rembour sements aux agents suivants
délégation de signature
25 Octobre 200925/10/2009
De: Gilles RAYMOND
Objet:
les ordres de déplacement temporaire (ordres de mission) ainsi que les autorisation d'utilisation de véhicules personnels dans le cadre des déplacements professionnels
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
délégation de signature
25 Octobre 200925/10/2009
De: Gilles RAYMOND
Objet:
les avis d'arrêt, de prolongation d'arrêt ou de reprise du travail, les attestations d'emploi, les attestations de position administrative, les notifications de position au regard de l'aptitude médicale des ICNA aux agents suivants
délégation de signature
25 Octobre 200925/10/2009
De: Gilles RAYMOND
Objet:
les autorisations de conduite des véhicules administratifs aux agents suivants
délégation de signature
25 Octobre 200925/10/2009
De: Gilles RAYMOND
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respec tives, aux agents suivants
Service administratif
délégation de signature
25 Octobre 200925/10/2009
De: Gilles Raymond
conseiller d'administration de l'aviation civile, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
date_fin="2009-09-29"
délégation de signature
25 Août 200925/08/2009
De: Gilles Raymond
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
08 Août 200908/08/2009
De: Gilles Raymond
attaché principal d'administration de l'aviation civile, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
10 Juillet 200910/07/2009
De: Gilles Raymond
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
07 Mars 200907/03/2009
De: Raymond (Gilles)
attaché principal d'administration de l'aviation civile et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Octobre 200810/10/2008
De: Gilles Raymond
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
28 Septembre 200828/09/2008
De: Raymond (Gilles)
Objet:
les états liquidatifs d'avance, les mémoires de remboursements aux agents suivants
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Raymond (Gilles)
Objet:
les ordres de déplacement temporaire (ordres de mission) ainsi que les autorisation d'utilisation de véhicules personnels dans le cadre des déplacements professionnels
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Raymond (Gilles)
Objet:
les avis d'arrêt, de prolongation d'arrêt ou de reprise du travail, les attestations d'emploi, les attestations de position administrative, les notifications de position au regard de l'aptitude médicale des ICNA, aux agents suivants
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Raymond (Gilles)
Objet:
les autorisations de conduite des véhicules administratifs aux agents suivants
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Raymond (Gilles)
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service administratif
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Gilles Raymond
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
11 Avril 200811/04/2008
De: Raymond (Gilles)
Objet:
les états liquidatifs d'avance, les mémoires de remboursements aux agents suivants
délégation de signature
25 Février 200825/02/2008
De: Raymond (Gilles)
Objet:
les ordres de déplacement temporaire (ordres de mission) ainsi que les autorisation d'utilisation de véhicules personnels dans le cadre des déplacements professionnels
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
délégation de signature
25 Février 200825/02/2008
De: Raymond (Gilles)
Objet:
les avis d'arrêt, de prolongation d'arrêt ou de reprise du travail, les attestations d'emploi, les attestations de position administrative, les notifications de position au regard de l'aptitude médicale des ICNA, aux agents suivants
délégation de signature
25 Février 200825/02/2008
De: Raymond (Gilles)
Objet:
les autorisations de conduite des véhicules administratifs aux agents suivants
délégation de signature
25 Février 200825/02/2008
De: Raymond (Gilles)
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service administratif
délégation de signature
25 Février 200825/02/2008
De: RAYMOND Gilles
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
commandants de sapeurs-pompiers professionnels (examen professionnel de la session 2008) les 264 candidats
MIRAM MARTHE ROSE Nestor Fred
Groupe:
inscription
06 Janvier 200806/01/2008
De: Gilles Raymond
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
29 Septembre 200729/09/2007
De: Raymond (Gilles)
attaché principal d'administration de l'aviation civile et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
délégation de signature
10 Mars 200710/03/2007
De: Gilles Raymond
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
04 Mars 200704/03/2007
De: Raymond (Gilles)
Objet:
les états liquidatifs d'avance, les mémoires de remboursements aux agents suivants
délégation de signature
25 Décembre 200625/12/2006
De: Raymond (Gilles)
Objet:
les ordres de déplacement temporaire (ordres de mission) ainsi que les autorisations d'utilisation de véhicules personnels dans le cadre des déplacements professionnels
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
délégation de signature
25 Décembre 200625/12/2006
De: Raymond (Gilles)
Objet:
les avis d'arrêt, de prolongation d'arrêt ou de reprise du travail, les attestations d'emploi, les attestations de position administrative, les notifications de position au regard de l'aptitude médicale des ICNA, aux agents suivants
délégation de signature
25 Décembre 200625/12/2006
De: Raymond (Gilles)
Objet:
les autorisations de conduite des véhicules administratifs aux agents suivants
délégation de signature
25 Décembre 200625/12/2006
De: Raymond (Gilles)
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service administratif
délégation de signature
25 Décembre 200625/12/2006
De: Gilles Raymond
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
09 Novembre 200609/11/2006
De: Raymond (Gilles)
attaché principal d'administration de l'aviation civile et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe de l'aviation civile
délégation de signature
10 Janvier 200610/01/2006
De: Raymond (Gilles)
attaché principal d'administration de l'aviation civile et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe de l'aviation civile
délégation de signature
10 Janvier 200610/01/2006
De: Raymond (Gilles)
(8 août 1980)
Objet:
comme suit
Interrégion Ouest
Subdivision : Poitiers
Discipline : médecine générale
Groupe:
affectation
19 Octobre 200519/10/2005
De: Raymond (Gilles)
Armateurs de France
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Raymond (Gilles)
attaché principal d'administration de l'aviation civile et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liées à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe de l'aviation civile. »
délégation de signature
25 Juillet 200525/07/2005
De: Gilles Raymond
chef du service administratif du centre en route de la navigation aérienne Sud-Est
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés publics soumis aux dispositions du titre III du code des marchés publics, à l'exception du choix des attributaires et des actes d'engagement des marchés
délégation de signature
25 Juin 200525/06/2005
De: Gilles Raymond
chef du service administratif du centre en route de la navigation aérienne Sud-Est
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés publics non soumis aux dispositions du titre III du code des marchés publics
délégation de signature
25 Juin 200525/06/2005
De: Gilles Raymond
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 1er échelon (ancienneté 1er décembre 2000)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2002-01-01"
promotion
29 Janvier 200329/01/2003
De: Raymond (Gilles)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du
30 juillet 2001
relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers,
admis au concours organisé en 2002
Brocard Patrick)
Groupe:
concours
inscription
06 Juillet 200206/07/2002
De: Raymond (Gilles)
Comité central des armateurs de France (CCAF)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation du Havre, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande, dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Mars 200113/03/2001
De: Raymond (Gilles, Pierre, Henry)
lieutenant, troupes de marine ; 3 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 30 mars 2000
Cité
Objet:
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Au grade de chevalier
Avec effet du
3 avril 2000
legion_honneur
annees_service="3"
grade="Chevalier"
citation
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Raymond (Gilles)
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
Le jury du concours interne ouvert en 2000 pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Membres
Groupe:
composition
25 Mai 200025/05/2000
De: Raymond (Gilles)
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
Le jury du concours interne ouvert en 1999 pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Membres
Groupe:
composition
25 Mai 199925/05/1999
De: Raymond (Gilles, Pierre, Henry)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les officiers de réserve
date_debut="1998-09-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Officier"
nomination
16 Octobre 199816/10/1998
De: Raymond (Gilles, Pierre, Henry)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TROUPES DE MARINE
Fraction de contingent 1997/02
date_debut="1997-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
20 Février 199820/02/1998
De: Raymond (Gilles)
Objet:
attaché d'administration de l'aviation civile, 2e échelon (ancienneté au 1er septembre 1997)
date_debut="1997-09-01"
nomination
25 Novembre 199725/11/1997
De: Raymond (Gilles)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Bastia
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
eleve_ira="Bastia"
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Raymond (Gilles)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des organisations professionnelles de l'armement
a) Navigation au commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Août 199504/08/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.