Ginette Sesmat

De: Sesmat, née François (Ginette, Anne, Marie)
présidente d'une caisse de mutualité sociale agricole ; 38 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
02 Janvier 200102/01/2001
De: Sesmat (Ginette)
présidente de la caisse de mutualité sociale agricole de Lorraine
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
14 Décembre 199914/12/1999
De: Sesmat (Ginette)
présidente de la caisse de mutualité sociale agricole de Lorraine
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
4. Membres de la section de l'assurance maladie, maternité, invalidité et de l'assurance vieillesse des membres non salariés des professions agricoles
Au titre du collège des salariés
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
14 Décembre 199914/12/1999
De: Sesmat (Ginette)
Objet:
la commission permamente du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
représentants des employeurs
4. Pour les professions agricoles
sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
désignation
03 Novembre 199903/11/1999
De: Sesmat (Ginette)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentants des employeurs
2o Pour les professions agricoles
sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Sesmat (Ginette)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
3. A titre de représentants de la caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Suppléants non salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
24 Septembre 199824/09/1998
De: Sesmat (Ginette)
représentant la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
II. - A la section sociale
Au titre de l'article R. 712-19 (II, 12o)
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Septembre 199816/09/1998
De: Sesmat (Ginette)
Objet:
III. - La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
8o Le directeur du budget ou son représentant
9o Représentatns des conseillers régionaux
13o a) Représentant la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
suppléant
Groupe:
suppleant
composition
16 Septembre 199816/09/1998
De: Sesmat (Ginette)
présidente de la caisse de mutualité sociale agricole de Meurthe-et-Moselle
Objet:
vice-président du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de la mutualité sociale agricole
Suppléants
Remplace:M. Massetat (Raoul)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juin 199807/06/1998
De: Sesmat (Ginette)
président de la caisse de mutualité sociale agricole de Meurthe-et-Moselle
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
Au titre du collège des salariés
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Sesmat (Ginette)
présidente de la caisse de mutualité sociale agricole de Meurthe-et-Moselle
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de la mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Sesmat, née François (Ginette)
présidente d'une caisse de mutualité sociale agricole. Chevalier du 27 décembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Chevalier du
20 novembre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-12-27"
promotion
13 Mai 199513/05/1995
De: Sesmat (Ginette)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
3. A titre de représentants de la mutualité sociale agricole
suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
27 Octobre 199427/10/1994
De: Sesmat (Ginette)
Objet:
membres de la Commission nationale d'appel des décisions des commissions régionales d'agrément des établissements de cure et de prévention
représentants des caisses centrales de mutualité sociale agricole
Titulaires
Remplace:M. Damemme (Pierre)
Groupe:
nomination
19 Juin 199019/06/1990
De: Sesmat (Ginette)
présidente de la caisse de mutualité sociale agricole de Meurthe-et-Moselle
Objet:
au Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
Membres de toutes les sections, à l'exception de la section permanente et de la section de l'assurance contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
Titulaires
Remplace:M. Michel (Léon)
Groupe:
nomination
02 Mai 199002/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.