Guillaume Chevrollier

De: Guillaume Chevrollier
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Guillaume CHEVROLLIER
Objet:
membres pour faire partie de la mission d'information sur le thème « protéger et accompagner les individus en construisant la sécurité sociale écologique du XXIème siècle »
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
24 Novembre 202124/11/2021
De: Guillaume CHEVROLLIER
pour le paysage, l'eau et la biodiversité et l'expertise en matière de développement durable et la météorologie
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2022
sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
07 Octobre 202107/10/2021
De: Guillaume CHEVROLLIER
Objet:
membres de la mission d'information sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
13 Mai 202113/05/2021
De: Guillaume Chevrollier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 février 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Guillaume Chevrollier
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
06 Janvier 202106/01/2021
De: Guillaume Chevrollier
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires économiques
Désignation des rapporteurs budgétaires pour avis sur les missions du PLF pour 2021
8. Compte d'affection spéciale Participations financières de l'État
Martine Berthet
(Les Républicains)
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
13 Novembre 202013/11/2020
De: Guillaume CHEVROLLIER
rapporteurs au nom de la commission de l'aménagement du territoire
du développement durable sur la proposition de loi n° 27 (2020-2021) visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
Objet:
de rapporteurs
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Guillaume CHEVROLLIER
pour le paysage, l'eau et la biodiversité et l'expertise en matière de développement durable et la météorologie
Objet:
rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2021
sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Octobre 202022/10/2020
De: Guillaume CHEVROLLIER
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Dans leur réunion du
7 octobre 2020
les commissions permanentes ont constitué leurs bureaux
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
nomination
08 Octobre 202008/10/2020
De: Guillaume Chevrollier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
6 janvier 2020
par le Sénat dans sa séance du
18 décembre 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire"
nomination
07 Janvier 202007/01/2020
De: Guillaume Chevrollier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité et de la chasse, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
20 juin 2019
par le Sénat dans sa séance du
22 mai 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité et de la chasse, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité et de la chasse, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement"
nomination
21 Juin 201921/06/2019
De: Guillaume Chevrollier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du
23 juillet 2010
relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
20 juin 2019
par le Sénat dans sa séance du
22 mai 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du"
nomination
21 Juin 201921/06/2019
De: Chevrollier (Guillaume)
sénateur de la Mayenne
Objet:
auditeur de la 71e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2018-2019)
Groupe:
conférés
26 Mai 201926/05/2019
De: Guillaume Chevrollier
Objet:
membres des commissions départementales de coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
26 Mars 201926/03/2019
De: Guillaume Chevrollier
Objet:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Chevrollier (Guillaume)
sénateur de la Mayenne
Objet:
à suivre la 71e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2018-2019)
Groupe:
admission
12 Juillet 201812/07/2018
De: Guillaume Chevrollier
Objet:
au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Guillaume Chevrollier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
31 octobre 2017
cette commission
Sénateurs
Titulaires. -
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: CHEVROLLIER Guillaume
Objet:
membres de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Guillaume Chevrollier
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
désignation
14 Juillet 201614/07/2016
De: Guillaume Chevrollier
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
14 Juillet 201614/07/2016
De: Guillaume Chevrollier
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
désignation
13 Juillet 201613/07/2016
De: Guillaume Chevrollier
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
13 Juillet 201613/07/2016
De: Guillaume Chevrollier
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ »
(RECTIFICATIF)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ » (Assemblée nationale)"
nomination
11 Mai 201611/05/2016
De: Guillaume Chevrollier
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté » (Assemblée nationale)"
nomination
05 Mai 201605/05/2016
De: Guillaume Chevrollier
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français (Assemblée nationale)"
nomination
07 Avril 201607/04/2016
De: Guillaume Chevrollier
Objet:
commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Le groupe Les Républicains
membre suppléant
Groupe:
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
nomination
31 Mars 201631/03/2016
De: Chevrollier (Guillaume, Jacques)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Décembre 200422/12/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.