Nominations au Journal officiel de la République française

Guillaume Denis

(pub) Venez observer le travail parlementaire
De:
Objet:
dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat
rattachés pour leur gestion aux ministères économiques et financiers
date_debut="2018-09-01"
nomination
05 Septembre 2018
De:
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Metz
Groupe:Institut régional d'administration de Metz
date_debut="2017-09-01"
eleve_ira="Metz"
nomination
29 Octobre 2017
De:
M. Guillaume Denis
au cabinet du ministre de l'économie et des finances
Objet:
conseiller finances locales
date_debut="2017-02-15"
cabinet="Ministre de l'économie"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
09 Février 2017
De:
M. Guillaume DENIS
administrateur territorial
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
au titre del'article 13 bis de la loi n° 83-634 du
13 juillet 1983
modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires :
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
24 Janvier 2017
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé du budget et des comptes publics
conseiller budgétaire et finances locales
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du budget"
grade="Conseiller"
nomination
10 Décembre 2016
De:
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller finances locales
cabinet="Ministre de l'économie"
grade="Conseiller"
nomination
10 Décembre 2016
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
date_debut="2016-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
nomination
05 Octobre 2016
De:
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie et des finances
conseiller finances locales
cabinet="Ministre de l'économie"
grade="Conseiller"
nomination
14 Septembre 2016
De:
Objet:
conseiller budgétaire et finances locales au cabinet du secrétaire d'Etat chargé du budget
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du budget"
grade="Conseiller"
nomination
23 Juillet 2016
De:
Objet:
conseiller finances locales au cabinet du ministre des finances et des comptes publics
cabinet="Ministre des finances"
grade="Conseiller"
nomination
23 Juillet 2016
De:
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
corps="Officiers de marine"
promotion
24 Décembre 2015
De:
M. Denis (Guillaume, Emile, Edmond)
capitaine de corvette ; 16 ans de services et 20 ans de bonifications. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="16"
annees_bonification="20"
grade="Chevalier"
citation
promotion
26 Juin 2015
De:
Objet:
conseiller en charge de la réforme territoriale au cabinet de la ministre de la décentralisation, de la réforme de l'Etat et de la fonction publique
date_debut="2014-05-02"
cabinet="Ministre de la décentralisation, de la réforme de l'Etat et de la fonction publique"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
06 Mai 2014
De:
Objet:
au cabinet de la ministre de la décentralisation, de la réforme de l'Etat et de la fonction publique
conseiller en charge de la réforme territoriale
cabinet="Ministre de la décentralisation, de la réforme de l'Etat et de la fonction publique"
grade="Conseiller"
nomination
25 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
09 Octobre 2013
De:
Objet:
pour l'année 2013 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des bases de l'air"
promotion
23 Décembre 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller collectivités territoriales
cabinet="Ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Conseiller"
nomination
28 Juin 2012
De:
Objet:
conseiller « collectivités locales » au cabinet de la ministre
cabinet="Ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Conseiller"
nomination
15 Juin 2012
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
09 Octobre 2011
De:
Objet:
membres de la commission de recensement des votes pour l'élection des représentants des présidents de conseils régionaux et de l'assemblée de Corse, des présidents de conseils généraux, des maires et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale au comité des finances locales
Groupe:Commission de recensement des votes pour l'élection des représentants des présidents de conseils régionaux et de l'assemblée de Corse, des présidents de conseils généraux, des maires et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale au comité des finances locales
nomination
24 Mai 2011
De:
Objet:
pour l'année 2011 les officiers
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
corps="Officiers de marine"
promotion
22 Décembre 2010
De:
Objet:
membres de la commission de recensement des votes pour l'élection des représentants des présidents de conseils régionaux et de l'Assemblée de Corse au comité des finances locales
institués par l'article R. 1211-10 du code général des collectivités territoriales
Groupe:Commission de recensement des votes pour l'élection des représentants des présidents de conseils régionaux et de l'Assemblée de Corse au comité des finances locales
nomination
22 Avril 2010
De:
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Cachan
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série PSI
Groupe:École normale supérieure de Cachan
date_debut="2008-09-01"
duree="quatre ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
nomination
21 Février 2009
De:
Objet:
membres de la commission de recensement des votes pour l'élection des représentants des présidents de conseils régionaux et de l'Assemblée de Corse, des présidents de conseils généraux, des maires et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale au comité des finances locales
instituée par l'article R. 1211-10 du code général des collectivités territoriales
Groupe:Commission de recensement des votes pour l'élection des représentants des présidents de conseils régionaux et de l'Assemblée de Corse, des présidents de conseils généraux, des maires et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale au comité des finances locales
nomination
30 Mai 2008
De:
Objet:
membres de la commission de recensement des votes pour l'élection des représentants des présidents de conseils régionaux et de l'Assemblée de Corse au comité des finances locales
instituée par l'article R. 1211-10 du code général des collectivités territoriales
Groupe:Commission de recensement des votes pour l'élection des représentants des présidents de conseils régionaux et de l'Assemblée de Corse au comité des finances locales
nomination
26 Septembre 2007
De:
Objet:
interne comme suit
Subdivision Tours
Discipline médecine générale
affectation
04 Novembre 2006
De:
M. Guillaume Denis
dans la limite des attributions du bureau des affaires financières
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
3° A
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
29 Août 2006
De:
M. Guillaume Denis
administrateur civil, à
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
3° A
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
29 Août 2006
De:
M. Guillaume Denis
dans la limite des attributions du bureau des affaires financières
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
3
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
01 Août 2006
De:
M. Guillaume Denis
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
3
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
01 Août 2006
De:
M. Guillaume Denis
administrateur civil, dans la limite des attributions du bureau des affaires financières
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
3° A
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
08 Avril 2006
De:
M. Guillaume Denis
administrateur civil
au nom du ministre chargé de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans la limite des attributions du bureau des affaires financières
Objet:
10. A
délégation de signature
10 Mars 2006
De:
M. Guillaume Denis
administrateur civil
au nom du ministre chargé de l'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets, dans la limite des attributions du bureau des affaires financières
Objet:
10. A
délégation de signature
07 Décembre 2005
De:
M. Guillaume Denis
administrateur civil
au nom du ministre chargé de l'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets, dans la limite des attributions du bureau des affaires financières
Objet:
9. A
délégation de signature
29 Septembre 2005
De:
Objet:
comme suit
Subdivision Lille
Discipline spécialités médicales
affectation
01 Novembre 2003
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
38 M
Groupe:École nationale supérieure des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
admission
21 Septembre 2002
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
11 Juillet 2002
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine
date_debut="2002-06-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
promotion
26 Avril 2002
De:
Objet:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs
Candidats français
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
admission
12 Avril 2002
De:
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 2001
De:
Objet:
aux concours ouverts en 2001 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
2. Concours PC
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement"
admissibilité
19 Août 2001
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
II - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
ECOLE POLYTECHNIQUE
Les aspirants de réserve
Groupe:Ecole polytechnique
date_debut="2000-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Décembre 2000
De:
M. Denis (Guillaume)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="2000-07-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Juin 2000
De:
Objet:
à l'Ecole de l'air à la suite des concours organisés en 1999
Modalités d'admission
La date d'admission à l'Ecole de l'air est fixée au
1er septembre 1999
à 8 h 10
Une lettre annonçant leur admission a été adressée à chacun des candidats
LISTE COMPLEMENTAIRE CONCOURS PC/PSI
Options choisies
Corps des officiers des bases de l'air (bases)
Groupe:École de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole="Ecole de l'air"
admission
31 Juillet 1999
De:
Objet:
à la suite des épreuves écrites des concours d'admission à l'Ecole de l'air en 1999
III. - Concours PC-PSI
(physique-chimie/physique-sciences de l'ingénieur)
Groupe:École de l'air
ecole="Ecole de l'air"
admissibilite
30 Juin 1999
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan (concours PSI), conformément à l'arrêté du
13 mars 1997
relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique par la voie du concours d'admission en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan (concours PSI)
(Amaury)
Groupe:École normale supérieure de Cachan
Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
30 Octobre 1998
De:
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1998
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Concours du groupe PSI
Groupe:École normale supérieure de Cachan
ecole="Ecole normale supérieure de Cachan"
eleve_ens="Cachan"
admission
22 Septembre 1998
De:
M. Denis (Guillaume)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1997-09-01"
promotion
30 Octobre 1997
De:
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1997 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
03 Juin 1997
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1993/07
date_debut="1994-06-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Août 1994