Guy Bourgeois

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Guy BOURGEOIS
Objet:
membre suppléant du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
au titre des représentants du personnel
sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Remplace:Mme Patricia EBERSVEILLER
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 202212/01/2022
De: Bourgeois Guy
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2018
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Guy Bourgeois
Snes-SNUEP/FSU
Objet:
membres de la commission administrative paritaire nationale des conseillers principaux d'éducation, les représentants de l'administration et les représentants des personnels
Représentants élus du personnel
Membres titulaires
2. Conseillers principaux d'éducation classe normale
Groupe:
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Bourgeois (Guy)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis, pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, en position hors cadres, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale et au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
19 Août 201019/08/2010
De: Guy BOURGEOIS
Objet:
directeur général de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité par intérim
Groupe:
date_debut="2010-07-30"
date_fin="2010-12-31"
renouvellement
29 Juillet 201029/07/2010
De: Guy BOURGEOIS
Objet:
exercer par intérim les fonctions de directeur général de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Il reçoit l'ensemble des attributions inhérentes à la fonction
Groupe:
date_debut="2010-01-30"
duree="six mois"
charge
24 Janvier 201024/01/2010
De: Bourgeois (Guy, Jean, Marie)
directeur général d'un organisme de recherche. Officier du 12 mars 2003
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2003-03-12"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Bourgeois (Guy)
directeur général de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Objet:
membres de droit
titulaire
Groupe:
nomination
16 Février 200816/02/2008
De: Bourgeois (Guy)
Objet:
membre du conseil d'administration du comité professionnel de développement de l'horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie et de l'orfèvrerie
Remplace:M. Morand (Pascal)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Octobre 200717/10/2007
De: Bourgeois (Guy, Jean)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2006-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
31 Mars 200731/03/2007
De: Bourgeois (Guy)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - SNES-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Guy Bourgeois
Objet:
directeur général de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
date_debut="2006-01-30"
renouvellement
08 Février 200608/02/2006
De: Bourgeois (Guy)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, en position hors cadre
Objet:
directeur général de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
date_debut="2003-01-29"
duree="trois ans"
détachement
16 Décembre 200516/12/2005
De: Guy Bourgeois
Objet:
2
membres suppléants, représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU)
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 200506/11/2005
De: Bourgeois (Guy)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
1
membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche
b)
personnalités choisies en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Avril 200519/04/2005
De: Bourgeois (Guy)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche
choisis en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation
Remplace:M. Mérindol (Jean-Yves)
Groupe:
nomination
26 Juin 200426/06/2004
De: Bourgeois (Guy)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
les personnalités suivantes
choisies
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
04 Décembre 200304/12/2003
De: Guy Bourgeois
directeur général de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Objet:
membres du conseil d'orientation
Au titre des groupes opérationnels
Groupe:
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Bourgeois (Guy)
directeur général de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Objet:
membres du conseil scientifique du laboratoire central des ponts et chaussées
membres de droit
titulaire
Groupe:
nomination
14 Septembre 200314/09/2003
De: Guy Bourgeois
directeur général de l'Institut national de recherche sur les transports terrestres et leur sécurité
Objet:
à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports guidés
mentionnée à
l'article 10 du décret n° 2003-425 du
9 mai 2003
a) Au titre des représentants du ministre chargé des transports
Groupe:
nomination
06 Juillet 200306/07/2003
De: Guy Bourgeois
Objet:
directeur général de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
30 Janvier 200330/01/2003
De: Bourgeois (Guy, Jean-Marie)
directeur de département à la RATP ; 29 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Bourgeois (Guy)
directeur du cabinet du président de la R.A.T.P
Objet:
membres du comité d'orientation du programme de recherche dans les transports terrestres
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur action au sein d'entreprises industrielles ou de services du secteur des transports terrestres
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Bourgeois (Guy)
Objet:
membres du bureau du comité d'orientation
Les trois vice-présidents désignés à l'article 3 ci-dessus
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur implication dans les principaux secteurs d'activité des transports terrestres
Groupe:
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Bourgeois (Guy)
administrateur civil, affecté au ministère de l'éducation nationale
Objet:
directeur du cabinet du président-directeur général de la R.A.T.P. pour une période maximale de cinq ans
date_debut="1994-07-01"
cabinet="Président-directeur général de la R.A.T.P. pour une période maximale de cinq ans"
grade="Directeur"
détachement
02 Décembre 199402/12/1994
De: Guy Bourgeois
Objet:
directeur du cabinet du ministre de l'éducation nationale
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
18 Mars 199418/03/1994
De: Bourgeois (Guy)
directeur du cabinet du ministre de l'éducation nationale, pour représenter le ministre de l'éducation nationale
Objet:
président du Conseil supérieur de l'éducation pour la séance du
23 septembre 1993
Groupe:
president
délégation de signature
22 Septembre 199322/09/1993
De: Bourgeois (Guy)
directeur du cabinet du ministre de l'éducation nationale, pour représenter le ministre
Objet:
président du Conseil supérieur de l'éducation pour la séance du
8 septembre 1993
Groupe:
president
délégation de signature
07 Septembre 199307/09/1993
De: Bourgeois (Guy)
administrateur civil hors classe en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="1993-04-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
30 Avril 199330/04/1993
De: Guy Bourgeois
Objet:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale
Directeur du cabinet
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
15 Avril 199315/04/1993
De: Guy Bourgeois
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
15 Avril 199315/04/1993
De: Bourgeois (Guy)
maire de la commune de Boron (territoire de Belfort), ingénieur subdivisionnaire territorial, directeur des services techniques de la ville d'Etupes (Doubs)
Objet:
comme auditeurs de la 113e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Besançon (1er février 1993-2 avril 1993)
Groupe:
admission
01 Avril 199301/04/1993
De: Bourgeois (Guy, Charles, Paul)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
TRAIN
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Bourgeois (Guy, Jean, Michel)
circonscription de gendarmerie de Lyon
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
date_debut="1991-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
nomination
28 Janvier 199228/01/1992
De: Bourgeois (Guy)
délégué général de l'U.T.P
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentant des entreprises
concourant à l'activité de transport
Remplace:M. Peter (François)
Groupe:
nomination
26 Décembre 199126/12/1991
De: Bourgeois (Guy)
délégué général de l'U.T.P
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport urbain de personnes
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Bourgeois (Guy)
délégué général de l'union des transports publics
Objet:
membres du comité d'évaluation et de prospective du programme de recherche et de développement pour l'innovation et la technologie dans les transports terrestres
Au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences en matière d'insertion des transports terrestres dans la vie économique et sociale
Groupe:
nomination
31 Mars 199031/03/1990
De: Bourgeois (Guy)
délégué général de l'U.T.P
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport urbain de personnes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 199012/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.