Guy Hourcabie

De: Guy Hourcabie
premier vice-président délégué de la fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR), président du syndicat intercommunal d'énergie et d'équipement de la Nièvre
Objet:
membres du conseil à l'électrification rurale
A titre de représentants des autorités organisatrices de la distribution d'électricité susceptibles de bénéficier des aides à l'électrification rurale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Octobre 201905/10/2019
De: Guy HOURCABIE
président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Nièvre, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
03 Septembre 201903/09/2019
De: Guy HOURCABIE
président du syndicat intercommunal d'énergie, d'équipement et d'environnement de la Nièvre (titulaire)
Objet:
au comité du système de distribution publique d'électricité
4° Au titre de représentants des autorités organisatrices du réseau public de distribution d'électricité
Groupe:
nomination
22 Avril 201722/04/2017
De: Guy Hourcabie
premier vice-président délégué de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies, président du syndicat intercommunal d'énergie et d'équipement de la Nièvre
Objet:
membres du conseil à l'électrification rurale
À titre de représentant des conseils départementaux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 201610/02/2016
De: Guy Hourcabie
conseiller départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Nièvre, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Guy Hourcabie
conseiller départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Nièvre, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Guy HOURCABIE
Objet:
membre titulaire au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
25 Mars 201325/03/2013
De: Guy Hourcabie
premier vice-président délégué de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies, président du syndicat intercommunal d'énergie et d'équipement de la Nièvre
Objet:
membres du conseil à l'électrification rurale
À titre de représentants des autorités organisatrices de la distribution d'électricité susceptibles de bénéficier des aides à l'électrification rurale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Guy Hourcabie
maire de Toury-Lurcy (Association des maires de France - AMF), titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
a) Au titre de représentants des collectivités territoriales
Sur proposition d'associations représentatives d'élus territoriaux
Groupe:
nomination
07 Juin 200607/06/2006
De: Guy Hourcabie
conseiller général de la Nièvre, maire de Toury-Lurcy, président de syndicat d'électricité
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
au titre des catégories relevant des 2°, 3°, 4°, 5° et6° de l'article 2 du décret n° 46-1100 du
17 mai 1946
modifié
représentants des collectivités locales
Groupe:
nomination
22 Octobre 200422/10/2004
De: Guy Hourcabie
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Nièvre
Titulaire
Remplace:M. François Perrot
Groupe:
nomination
28 Juin 200128/06/2001
De: Guy Hourcabie
conseiller général de la Nièvre, maire de Toury-Lurcy, président de syndicat d'électricité
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
au titre des catégories relevant des 2o, 3o, 4o, 5o et 6o de l'article 2 du décret no 46-1100 du
17 mai 1946
modifié
représentants des collectivités locales
Groupe:
nomination
22 Octobre 200022/10/2000
De: Guy Hourcabie
maire de Toury-Lurcy (Nièvre)
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
représentant des collectivités locales
Remplace:M. Jean Gaubert
Groupe:
nomination
03 Décembre 199903/12/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.