Guy-Dominique Kennel

De: Guy-Dominique KENNEL
ancien sénateur
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement commercial
membre titulaire
sur désignation du président du Sénat
Groupe:
nomination
01 Juillet 202101/07/2021
De: Guy-Dominique Kennel
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 septembre 2019
par la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat le
24 juillet 2019
cette commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat le
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse"
nomination
20 Septembre 201920/09/2019
De: Guy-Dominique Kennel
pour le Bas-Rhin
Objet:
membres des commissions départementales de coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
26 Mars 201926/03/2019
De: Guy-Dominique Kennel
Objet:
au sein des commissions départementales des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
28 Août 201828/08/2018
De: Guy-Dominique Kennel
pour le Bas-Rhin
Objet:
au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Guy-Dominique Kennel
Objet:
membres de la mission d'information sur Alstom et la stratégie industrielle du pays
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
23 Novembre 201723/11/2017
De: KENNEL Guy-Dominique
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: KENNEL Guy-Dominique
Objet:
membres de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Guy-Dominique KENNEL
Objet:
Bureau du sénat
Secrétaires. -
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Guy Dominique Kennel
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
09 Juin 201609/06/2016
De: Guy-Dominique Kennel
du conseil général du Bas-Rhin, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
2. Au sein du collège des élus, et représentants locaux
représentants des présidents de conseils généraux
sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 201314/07/2013
De: Guy-Dominique Kennel
président du conseil général du Bas-Rhin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des élus et des représentants locaux
représentant des présidents de conseils généraux
sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Remplace:M. Philippe Leroy
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Kennel (Guy-Dominique)
président du conseil général du Bas-Rhin ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Collectivités territoriales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Guy-Dominique KENNEL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
3. Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Kennel (Guy-Dominique)
conseiller général du Bas-Rhin
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Second suppléant
N
Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Guy-Dominique Kennel
conseiller général et vice-président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
17 Décembre 200417/12/2004
De: Kennel (Guy-Dominique)
vice-président du conseil général du Bas-Rhin
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ab) Quatre membres représentant les conseillers généraux
Titulaires
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Guy-Dominique Kennel
vice-président du conseil général du Bas-Rhin
Objet:
membres de la commission nationale chargée de délivrer le label « école de l'internet »
créée par le
décret n° 2002-586 du
25 avril 2002
relatif à la délivrance du label « école de l'internet »,
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
ecole="École de l'internet"
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Kennel (Guy-Dominique)
(vice-président du conseil général du Bas-Rhin)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Premier suppléant : (non désigné)
Deuxième suppléant : (non désigné)
Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Kennel (Guy-Dominique)
(vice-président du conseil général du Bas-Rhin)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des représentants des collectivités locales
Quatre membres représentant les conseillers généraux
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Décembre 199817/12/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.