Hassan Bahsoun

De: Bahsoun (Hassan)
médecin conseil de l'ambassade, conseiller de l'Assemblée des Français de l'étranger (Sénégal) ; 44 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères et du développement international
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et du développement international"
grade="Chevalier"
nomination
27 Mars 201627/03/2016
De: BAHSOUN Hassan
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part, le dimanche 25 septembre 2011, à l'élection de six sénateurs représentant les Français établis hors de France
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE SIX SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 25 septembre 2011
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
20 Septembre 201120/09/2011
De: BAHSOUN Hassan
Objet:
le collège électoral, appelé à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 21 septembre 2008
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ÉLECTION DE QUATRE SÉNATEURS REPRÉSENTANT
LES FRANÇAIS ÉTABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 21 septembre 2008
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
16 Septembre 200816/09/2008
De: Hassan Bahsoun
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du
1er juin 2003
s'établit
Circonscription électorale de Dakar
Groupe:
élection
12 Juin 200312/06/2003
De: Hassan Bahsoun
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
1° Au titre des administrateurs élus, représentant les assurés
a) Au titre des assurés actifs
Représentants des non-salariés
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 200219/12/2002
De: Bahsoun (Hassan)
Objet:
la liste des membres du collège électoral, formé des 147 membres élus du Conseil supérieur des Français de l'étranger, appelés à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 27 septembre 1998
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ELECTION DE QUATRE SENATEURS
REPRESENTANT LES FRANÇAIS ETABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 27 septembre 1998
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
composition
22 Septembre 199822/09/1998
De: Bahsoun (Hassan)
médecin au Sénégal ; 26 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
COOPERATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Bahsoun (Hassan)
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger à l'issue du scrutin du
8 juin 1997
s'établit
Circonscription électorale de Dakar
Groupe:
élection
21 Juin 199721/06/1997
De: Bahsoun (Hassan)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
1. Administrateurs représentant les assurés
b) Au titre des assurés inactifs
Représentants des pensionnés
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 199618/12/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.