Hauts-de-Seine Meudon

De: Meudon (Hauts-de-Seine)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Ile-de-France, et après accord de la commune d'implantation de l'opération, sur le territoire des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
14 Août 201214/08/2012
De: Meudon (Hauts-de-Seine)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Ile-de-France et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
14 Octobre 200614/10/2006
De: Meudon (Hauts-de-Seine)
cadastrés section AD no 386 et section E no 116 pour une superficie totale de 11 hectares 35 ares 50 centiares tels qu'ils figurent délimités par un liséré jaune sur le plan annexé audit arrêté(1)
Objet:
à titre définitif au ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire deux terrains sis à
affectation
24 Mai 199024/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.