Henri Cabanel

De: Henri Cabanel
membre suppléant, pour le département de l'Hérault
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Henri Cabanel
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au choix du nom issu de la filiation
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 février 2022
par le Sénat dans sa séance du
16 février 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au choix du nom issu de la filiation
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au choix du nom issu de la filiation"
nomination
17 Février 202217/02/2022
De: Henri Cabanel
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au choix du nom issu de la filiation
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 février 2022
par le Sénat dans sa séance du
15 février 2022
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au choix du nom issu de la filiation
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au choix du nom issu de la filiation"
nomination
16 Février 202216/02/2022
De: Henri Cabanel
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation relative à une meilleure diffusion de l'assurance récolte en agriculture et portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 février 2022
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation relative à une meilleure diffusion de l'assurance récolte en agriculture et portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation relative à une meilleure diffusion de l'assurance récolte en agriculture et portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture"
nomination
10 Février 202210/02/2022
De: Henri Cabanel
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'aménagement du Rhône
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 février 2022
par le Sénat dans sa séance du
8 février 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'aménagement du Rhône
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'aménagement du Rhône"
nomination
09 Février 202209/02/2022
De: Henri Cabanel
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 janvier 2022
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante"
nomination
20 Janvier 202220/01/2022
De: Henri Cabanel
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Henri CABANEL
Objet:
membres pour faire partie de la mission d'information sur le thème « comment redynamiser la culture citoyenne ? »
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
19 Novembre 202119/11/2021
De: Henri Cabanel
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 septembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs"
nomination
30 Septembre 202130/09/2021
De: Henri Cabanel
Objet:
parlement="Sénat"
nomination
02 Février 202102/02/2021
De: Henri CABANEL
Objet:
19 membres de la mission commune d'information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d'activités et pour la mission d'information
Ont été désignés membres de la mission d'information
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
14 Janvier 202114/01/2021
De: Henri Cabanel
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 octobre 2020
par le Sénat dans sa séance du
28 octobre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières"
nomination
29 Octobre 202029/10/2020
De: Henri CABANEL
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Dans leur réunion du
7 octobre 2020
les commissions permanentes ont constitué leurs bureaux
Commission des affaires économiques
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
08 Octobre 202008/10/2020
De: Henri CABANEL
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
23 Janvier 202023/01/2020
De: Henri Cabanel
visant à prévenir le suicide des agriculteurs
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
13 Novembre 201913/11/2019
De: Henri Cabanel
pour l'Hérault
Objet:
membres des commissions départementales de coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
26 Mars 201926/03/2019
De: Henri CABANEL
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
07 Mars 201907/03/2019
De: Henri CABANEL
(Socialiste et républicain - Hérault)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français
Le bureau est ainsi constitué
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Henri Cabanel
Objet:
au sein des commissions départementales des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
28 Août 201828/08/2018
De: Henri Cabanel
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
5 juillet 2018
par le Sénat dans sa séance du
3 juillet 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
06 Juillet 201806/07/2018
De: Henri Cabanel
Objet:
membre suppléant du comité de pilotage de l'observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
Groupe:
suppleant
parlement="Sénat"
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Henri Cabanel
Objet:
membres du groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Janvier 201818/01/2018
De: Henri Cabanel
Objet:
au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: CABANEL Henri
Objet:
membres de la Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Henri Cabanel
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 février 2017
par le Sénat dans sa séance du
8 février 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
09 Février 201709/02/2017
De: Henri Cabanel
(Socialiste et républicain - Hérault)
Objet:
Bureau de la mission d'information « Démocratie représentative, démocratie participative, démocratie paritaire : comment décider avec efficacité et légitimité en France en 2017 »
Président
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
07 Décembre 201607/12/2016
De: Henri Cabanel
Objet:
membres
de la mission d'information sur « Démocratie représentative, démocratie participative, démocratie paritaire : comment décider avec efficacité et légitimité en France en 2017 »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
23 Novembre 201623/11/2016
De: Henri Cabanel
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2016
par le Sénat dans sa séance du
19 octobre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Octobre 201628/10/2016
De: Henri Cabanel
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Présents
Groupe:
inscription
01 Janvier 200801/01/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.