Henri Duboz

La Nuit du code citoyen réunira des développeurs dans 4 villes les 15-17 mars.

Si vous avez un projet numérique citoyen, allez en parler.

(pub gratuite)
De: Henri Duboz
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-03-11"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
23 Novembre 201823/11/2018
De: Henri Duboz
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats de chambres régionales des comptes
date_debut="2011-09-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: Duboz (Henri)
au tribunal administratif de Besançon
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2004-10-01"
affectation
12 Mai 200412/05/2004
De: Henri Duboz
inspecteur des affaires sanitaires et sociales hors classe
Objet:
dans le grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2004-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
nomination
14 Février 200414/02/2004
De: Duboz (Henri)
inspecteur hors classe des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
II. - Au titre du I (2°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
inscription
31 Décembre 200331/12/2003
De: Henri Duboz
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales du Centre
Objet:
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Loiret
Groupe:
date_debut="2003-11-01"
nomination
20 Décembre 200320/12/2003
De: Duboz (Henri)
inspecteur principal de 1re classe des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Franche-Comté
Objet:
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales du Centre
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Duboz (Henri)
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10.1 et 10.11 du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1995
Article 10.11
Emplois de 2e classe
inscription
22 Avril 199522/04/1995

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