Henri Fraisse

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Henri FRAISSE
chef du service d'études actuarielles, modélisation et simulation, à la direction des études
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de son service
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire général"
délégation de signature
05 Février 201405/02/2014
De: Henri FRAISSE
chef du service d'études actuarielles, modélisation et simulation, à la direction des études
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de son service
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire général"
délégation de signature
28 Septembre 201328/09/2013
De: Fraisse (Henri, Michel)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
directeur d'établissement de 2e classe, affecté à l'établissement public d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Valdoie
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, détaché depuis le
1er septembre 1998
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
17 Juillet 200517/07/2005
De: Fraisse (Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
date_debut="2000-05-29"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
30 Mars 200030/03/2000
De: Fraisse (Henri)
administrateur civil, en position de détachement, rattaché pour sa gestion au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="1999-09-10"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
27 Novembre 199927/11/1999
De: Fraisse (Henri)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
au ministère de l'agriculture et de la pêche
date_debut="2000-05-01"
affectation
27 Novembre 199927/11/1999
De: Fraisse (Henri)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-préfet hors classe
a_sa_demande
sous-prefet
nomination
08 Août 199908/08/1999
De: Fraissé (Henri)
ancien président d'un syndicat professionnel ; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE ET ARTISANAT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Fraisse (Henri)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
06 Février 199806/02/1998
De: Henri Fraisse
sous-préfet de Charolles
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1997-01-01"
sous-prefet
promotion
03 Février 199803/02/1998
De: Fraisse (Henri)
Objet:
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
3. Admis en deuxième année directe
Candidats français
Groupe:
date_debut="1995-09-11"
ecole
admission
10 Mars 199610/03/1996
De: Fraisse (Henri)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="1995-07-01"
nomination
06 Janvier 199606/01/1996
De: Fraisse (Henri)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
promotion
05 Janvier 199505/01/1995
De: Fraisse (Henri)
ministère de l'agriculture et du développement rural
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Fraisse (Henri)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1992
Ministère de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
inscription
17 Janvier 199317/01/1993
De: Fraisse (Henri, Marie-François)
sous-préfet de Montagneau-Perche ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.