Henri Leroy

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Henri Leroy
membres suppléants, pour le département des Alpes-Maritimes
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Henri Leroy
Objet:
parlement="Sénat"
nomination
02 Février 202102/02/2021
De: Henri Leroy
Objet:
membre du conseil d'administration de l'office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
conseil_administration
parlement="Sénat"
nomination
02 Février 202102/02/2021
De: Henri Leroy
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi n° 81 (2020-2021) tendant à garantir le respect de la propriété immobilière contre le squat
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
10 Décembre 202010/12/2020
De: Henri Leroy
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi n° 711 (2017-2018)
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
26 Septembre 201926/09/2019
De: Leroy (Henri)
Objet:
aspirants
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
nomination
12 Décembre 201812/12/2018
De: Henri Leroy
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 novembre 2018
par le Sénat dans sa séance du
26 novembre 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif au renforcement de l'organisation des juridictions (sous réserve des travaux de l'Assemblée nationale et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Novembre 201829/11/2018
De: Henri Leroy
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 novembre 2018
par le Sénat dans sa séance du
26 novembre 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice (sous réserve des travaux de l'Assemblée nationale et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Novembre 201829/11/2018
De: Leroy (Henri)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission organisé conformément au
décret n° 95-728 du
9 mai 1995
à l'arrêté du
17 novembre 2016
précités, pour la filière PC
Filière PC
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
01 Novembre 201801/11/2018
De: Henri Leroy
pour les Alpes-Maritimes
Objet:
au sein des commissions départementales des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
28 Août 201828/08/2018
De: Henri Leroy
rapporteur pour avis pour les sécurités
Objet:
de rapporteurs
Commission des lois
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois (Sénat)"
nomination
21 Juin 201821/06/2018
De: Henri Leroy
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
2 février 2018
par le Sénat dans sa séance du
31 janvier 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la sécurité
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
03 Février 201803/02/2018
De: Henri Leroy
Objet:
membres de la Commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure (Sénat)"
désignation
18 Janvier 201818/01/2018
De: LEROY Henri
Objet:
membres de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: LE ROY Henri
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Groupe:
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: Le Roy (Henri)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Grèce
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
nomination
30 Octobre 200530/10/2005
De: Leroy (Henri, Edmond, Denis)
conseiller général des Alpes-Maritimes, maire de Mandelieu-la-Napoule ; 40 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200301/01/2003
De: Le Roy (Henri)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Grèce
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
nomination
12 Octobre 200212/10/2002
De: Le Roy (Henri)
délégué d'un groupe industriel en Grèce ; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 200214/07/2002
De: Le Roy (Henri, René, Guy)
caporal-chef, troupes de marine. Blessé et cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
09 Novembre 200109/11/2001
De: Le Roy (Henri)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3o A l'étranger
Grèce
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Leroy (Henri, Pierre, Joseph)
major ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 199303/05/1993
De: Le Roy (Henri, Joseph)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
MARINE NATIONALE
Corps technique et administratif de la marine
Au grade d'officier en chef de 1re classe de réserve
Les officiers en chef de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Officier en chef"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
18 Février 199318/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.