Henri-Bernard Cartier

De: Henri-Bernard CARTIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Henri-Bernard CARTIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Henri-Bernard CARTIER
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Henri-Bernard Cartier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement au Comité de bassin Adour-Garonne
Professions agricoles
Remplace:M. Jacques Bex
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Août 201317/08/2013
De: Henri-Bernard Cartier
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Henri-Bernard Cartier
membre de la chambre d'agriculture du Gers
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Henri-Bernard Cartier
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Cartier (Henri-Bernard)
président de la chambre d'agriculture du Gers
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
représentants des chambres d'agriculture
Titulaire
Remplace:M. Maroteix (Jacques)
Groupe:
nomination
16 Octobre 200716/10/2007
De: Henri-Bernard Cartier
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Association assurant la gestion des ressources en eau
pour l'irrigation agricole
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Cartier (Henri-Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers
Au titre des associations assurant la gestion des ressources
en eau pour l'irrigation agricole
Titulaire
Groupe:
nomination
07 Décembre 199707/12/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.