Henry Haustant

De: Henry Haustant
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2015-08-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
admission
18 Mars 201518/03/2015
De: Haustant (Henry)
Objet:
rapporteur public exercées par le membre du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de de Fort-de-France
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="de Fort-de-France"
cessation de fonction
26 Décembre 201426/12/2014
De: Haustant (Henry)
membre du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, premier conseiller aux tribunaux administratifs de Fort-de-France et de Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
par intérim, des fonctions de président des tribunaux administratifs de Fort-de-France et de Saint-Pierre-et-Miquelon
Remplace:M. Heinis (Marc)
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
date_fin="2013-08-25"
charge
14 Juin 201314/06/2013
De: Haustant (Henry)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université des Antilles et de la Guyane
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université des Antilles et de la Guyane"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
28 Décembre 201028/12/2010
De: Henry Haustant
premier conseiller aux tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France et Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
président suppléant de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes des Antilles-Guyane
Groupe:
suppleant
president
nomination
14 Décembre 200714/12/2007
De: Henry Haustant
premier conseiller aux tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
président suppléant de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des chirurgiens-dentistes des Antilles-Guyane
Groupe:
suppleant
president
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Haustant (Henry)
Objet:
pour exercer les mêmes fonctions auprès des tribunaux administratifs de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin. Ces nominations prendront effet à la date d'entrée en vigueur du décret portant création des tribunaux administratifs de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
Groupe:
désignation
31 Juillet 200731/07/2007
De: Henry Haustant
Objet:
premier conseiller aux tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon
en résidence à Fort-de-France
Groupe:
affectation
20 Juillet 200720/07/2007
De: Haustant (Henry)
Objet:
commissaires du Gouvernement
désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne
Fort-de-France et Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
désignation
12 Juillet 200312/07/2003
De: Henry Haustant
premier conseiller aux tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne et Fort-de-France
Objet:
membre des commissions départementales de vérification des titres
instituées dans les départements de la Guadeloupe, de la Martinique et de la Guyane
prévues par les articles L. 88-2 et L. 89-2 du code du domaine de l'Etat
Pour le département de la Martinique
Remplace:M. Serge Mornet
Groupe:
nomination
20 Juillet 200020/07/2000
De: Haustant (Henry)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne
Fort-de-France et Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
cessation de fonction
31 Août 199931/08/1999
De: Haustant (Henry)
université des Antilles et de la Guyane
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Henry Haustant
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-09-01"
promotion
24 Septembre 199624/09/1996
De: Henry Haustant
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif des Antilles
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Antilles"
désignation
02 Septembre 199502/09/1995
De: Haustant (Henry)
aux tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne et Fort-de-France
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après désignés
date_debut="1991-01-01"
affectation
11 Novembre 199011/11/1990
De: Henry Haustant
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1990-07-01"
nomination
11 Juillet 199011/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.