Hervé Blanchard

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Hervé BLANCHARD
ingénieur général des mines
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-11-01"
corps="Ingénieurs des mines"
depart_retraite
réintégration
16 Juin 201816/06/2018
De: Hervé BLANCHARD
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
date_debut="2016-09-01"
nomination
05 Janvier 201705/01/2017
De: Hervé BLANCHARD
inclus
Objet:
dans les conditions fixées par le II de
l'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
Juge au tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Groupe:
date_debut="2017-03-27"
date_fin="2019-11-26"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourg-en-Bresse"
nomination
18 Décembre 201618/12/2016
De: Hervé BLANCHARD
vice-président au tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature
en application du II del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
Groupe:
date_debut="2017-03-27"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Novembre 201605/11/2016
De: Hervé BLANCHARD
conseiller à la cour d'appel de Montpellier
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Vice-président
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourg-en-Bresse"
nomination
19 Décembre 201019/12/2010
De: Hervé Blanchard
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Conseillers
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Hervé Blanchard
vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel de Lyon
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
Vice-présidents chargés de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Hervé Blanchard
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Vice-président placé auprès du premier président
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
nomination
24 Août 200324/08/2003
De: Blanchard (Hervé)
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel (Lyon)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: BLANCHARD (Hervé)
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel (Lyon)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Hervé Blanchard
2e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 2000
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2001-01-01"
promotion
27 Juillet 200127/07/2001
De: Blanchard (Hervé)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Blanchard (Hervé, Gérard, Roger)
capitaine de frégate ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
24 Juin 200124/06/2001
De: Hervé Blanchard
1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2000
Objet:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2000-07-01"
promotion
27 Septembre 200027/09/2000
De: Blanchard (Hervé)
Objet:
de 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
26 Juillet 200026/07/2000
De: Hervé Blanchard
juge au tribunal de grande instance de Lyon, chargé du service du tribunal d'instance de Lyon
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Juge placé auprès du premier président
Remplace:
Mme Saglio
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
nomination
22 Janvier 199922/01/1999
De: Blanchard (Hervé)
Sologny (Saône-et-Loire)
Objet:
dans chacune des régions déterminées ci-dessous, pour procéder, auprès des directeurs de laboratoires de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, aux dégustations
prévues à l'article 7 du décret no 72-309 du
21 avril 1972
modifié portant application de la loi du
1er août 1905
sur la répression des fraudes en ce qui concerne les vins, vins mousseux, vins pétillants et vins de liqueur en vue du déclassement des vins à appellation d'origine contrôlée et des vins délimités de qualité supérieure les experts
V. - REGION BOURGOGNE
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
23 Décembre 199723/12/1997
De: Blanchard (Hervé, Gérard, Roger)
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Pour le grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
corps="Officiers spécialisés de la marine"
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: Blanchard (Hervé, Gérard, Roger)
capitaine de corvette; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
02 Mai 199502/05/1995
De: Blanchard (Hervé)
Objet:
auditeurs de justice
Promotion 1990
admissibilite
18 Août 199318/08/1993
De: Blanchard (Hervé, Jean-Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
SERVICE DE SANTE DES ARMÉES
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste principal de réserve
Les pharmaciens chimistes de réserve
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste principal"
armee_grade_precedent="Pharmacien chimiste"
promotion
18 Février 199318/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.