Hervé Drouet

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: DROUET (Hervé)
Objet:
pour siéger avec voix consultative au conseil d'administration de la Caisse nationale du régime social des indépendants
au titre des organismes conventionnés et
sur désignation de la Fédération française des sociétés d'assurance
Titulaire
Remplace:M. PAULOT (Jean-Marie)
Groupe:
conseil_administration
désignation
01 Avril 201601/04/2016
De: Drouet (Hervé)
premier conseiller au tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
assesseur à la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
president
nomination
11 Juin 201511/06/2015
De: Drouet (Hervé)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2015, établi ainsi qu'il suit
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2015, établi ainsi qu'il suit"
inscription
16 Avril 201516/04/2015
De: DROUET (Hervé)
conseiller référendaire à la Cour des comptes, dans les cadres
Objet:
conseiller maître (1er tour)
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
13 Juin 201413/06/2014
De: Drouet (Hervé)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2014, établi ainsi qu'il suit
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2014, établi ainsi qu'il suit"
inscription
26 Avril 201426/04/2014
De: Hervé Drouet
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
Sur désignation de la Caisse nationale des allocations familiales
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: DROUET (Hervé)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats de chambres régionales des comptes
date_debut="2009-12-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
nomination
05 Novembre 200905/11/2009
De: Drouet (Hervé)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Clermont-Ferrand"
cessation de fonction
21 Juillet 200921/07/2009
De: Hervé Drouet
Objet:
directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
31 Octobre 200831/10/2008
De: Hervé Drouet
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
directeur de la Caisse nationale des allocations familiales
Remplace:M. Philippe Georges
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Hervé Drouet
premier conseiller au tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Objet:
président titulaire de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes de la région Auvergne
Groupe:
president
nomination
14 Décembre 200714/12/2007
De: Drouet
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2007-06-01"
cour_comptes
réintégration
09 Novembre 200709/11/2007
De: Hervé Drouet
conseiller référendaire à la Cour des comptes, en détachement
Objet:
dans son corps d'origine
conseiller auprès des cabinets du ministre de la santé et des solidarités et du ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Groupe:
date_debut="2006-10-30"
cour_comptes
réintégration
09 Novembre 200709/11/2007
De: Hervé Drouet
conseiller référendaire à la Cour des comptes, en détachement
Objet:
au ministère de la santé et des solidarités
directeur adjoint du cabinet du ministre
conseiller auprès des cabinets du ministre de la santé et des solidarités et du ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cour_comptes
détachement
09 Novembre 200709/11/2007
De: Hervé Drouet
premier conseiller au tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Objet:
président titulaire de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des pédicures-podologues de la région Auvergne
Groupe:
president
nomination
18 Août 200718/08/2007
De: Hervé Drouet
Objet:
au cabinet du ministre
Directeurs adjoints du cabinet
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
17 Juillet 200717/07/2007
De: Hervé Drouet
premier conseiller au tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Objet:
président suppléant de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des chirurgiens-dentistes de la région Auvergne
Groupe:
suppleant
president
nomination
08 Juillet 200708/07/2007
De: Hervé Drouet
premier conseiller au tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Objet:
président suppléant de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des médecins de la région Auvergne
Groupe:
suppleant
president
nomination
30 Juin 200730/06/2007
De: Hervé Drouet
premier conseiller au tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Objet:
président suppléant de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Auvergne
Groupe:
suppleant
president
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Hervé Drouet
Objet:
au nom du ministre de la santé et des solidarités, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de la santé et des solidarités"
délégation de signature
13 Avril 200713/04/2007
De: Hervé Drouet
Objet:
au cabinet du ministre
Directeurs adjoints du cabinet
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
30 Mars 200730/03/2007
De: Hervé Drouet
conseiller
Objet:
directeurs adjoints du cabinet au cabinet du ministre
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
07 Novembre 200607/11/2006
De: Drouet (Hervé)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
date_debut="2005-07-01"
promotion
07 Septembre 200507/09/2005
De: Drouet (Hervé)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2005, établi ainsi qu'il suit
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2005, établi ainsi qu'il suit"
inscription
27 Juillet 200527/07/2005
De: Hervé Drouet
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
nomination
07 Juillet 200507/07/2005
De: Hervé Drouet
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Conseillers
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
nomination
07 Juillet 200507/07/2005
De: Hervé Drouet
Objet:
conseiller au cabinet du ministre
cabinet="Ministre DES SOLIDARITES, DE LA SANTE ET DE LA FAMILLE"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Février 200517/02/2005
De: Hervé Drouet
Objet:
conseiller au cabinet du secrétaire d'Etat
date_debut="2005-02-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Février 200504/02/2005
De: Drouet (Hervé)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Clermont-Ferrand"
désignation
29 Juillet 200429/07/2004
De: Hervé Drouet
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès de la direction des relations économiques extérieures (DREE) du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
conseiller commercial, délégué permanent adjoint de la France auprès de l'Organisation mondiale du commerce à Genève
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
duree="deux ans"
cour_comptes
détachement
16 Octobre 200216/10/2002
De: Drouet (Hervé)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en instance de détachement
au titre de la mobilité
Objet:
à la délégation permanente de la France auprès de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) de Genève
conseiller commercial de 1re classe, 3e échelon
son grade sous l'autorité du délégué permanent
Groupe:
affectation
26 Septembre 200226/09/2002
De: Hervé Drouet
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (1er tour)
cour_comptes
nomination
05 Décembre 200105/12/2001
De: Drouet (Hervé)
auditeur à la Cour des comptes
Objet:
membres du jury
Groupe:
nomination
18 Mars 200118/03/2001
De: Drouet (Hervé)
auditeur à la Cour des comptes
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour l'année 2000
Groupe:
nomination
07 Mars 200007/03/2000
De: Drouet (Hervé)
Objet:
auditeurs de 1re classe à la Cour des comptes
les auditeurs de 2e classe
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
cour_comptes
nomination
24 Octobre 199924/10/1999
De: Drouet (Hervé)
auditeur à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Remplace:M. Carmona (Julien)
Groupe:
nomination
22 Octobre 199922/10/1999
De: Drouet (Hervé)
auditeur à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:M. Carmona (Julien)
Groupe:
nomination
22 Octobre 199922/10/1999
De: Drouet (Hervé)
attaché d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche
suite à sa nomination et titularisation
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1998-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
radiation
07 Septembre 199907/09/1999
De: Drouet (Hervé)
Objet:
rapporteurs près la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
nomination
07 Novembre 199807/11/1998
De: Drouet (Hervé)
au tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1999-01-01"
affectation
23 Août 199823/08/1998
De: Drouet (Hervé)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
date_debut="1998-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)"
nomination
22 Juillet 199822/07/1998
De: Hervé Drouet
Objet:
auditeurs de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1998-04-01"
cour_comptes
nomination
08 Juillet 199808/07/1998
De: Drouet (Hervé)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif (session de 1998)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1998)"
admission
17 Juin 199817/06/1998
De: Drouet (Hervé)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1998-04-01"
cour_comptes
affectation
07 Mai 199807/05/1998
De: Drouet (Hervé)
3e échelon, ancienneté dans l'échelon du
1er janvier 1996
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation et classés dans les conditions suivantes
date_debut="1996-04-01"
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Drouet (Hervé)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1996-1998
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
ecole
eleve_ena="1996-1998"
nomination
19 Mars 199619/03/1996
De: Drouet (Hervé, Pierre, Xavier)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Rattachés à la fraction de contingent 1994/12
Groupe:
date_debut="1995-12-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Février 199610/02/1996
De: Drouet (Hervé)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional
d'administration de Nantes
Groupe:
date_debut="1995-04-01"
eleve_ira
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Drouet (Hervé, Maurice)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1993/02
Groupe:
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
19 Mars 199419/03/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.