Hubert Vernet

De: Vernet (Hubert)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
conseiller des affaires étrangères hors classe (cadre général)
Groupe:
date_debut="2015-03-28"
conseiller_affaire_etrangeres
corps="Conseillers des affaires étrangères"
depart_retraite
radiation
04 Décembre 201404/12/2014
De: Hubert Vernet
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Compiègne (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Compiègne"
sous-prefecture_departement_code="60"
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Hubert VERNET
conseiller des affaires étrangères hors classe détaché
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Guadeloupe (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
19 Juin 201019/06/2010
De: Vernet (Hubert)
secrétaire général de la préfecture de Guadeloupe ; 37 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 201001/01/2010
De: Hubert Vernet
conseiller des affaires étrangères hors classe détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Guadeloupe (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de Vaucluse
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
20 Septembre 200820/09/2008
De: Hubert Vernet
conseiller des affaires étrangères hors classe détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Vaucluse
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de la Meuse
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
05 Août 200605/08/2006
De: Hubert Vernet
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de la Meuse
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
15 Octobre 200315/10/2003
De: Vernet (Hubert)
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2001-08-21"
a_sa_demande
cessation de fonction
11 Janvier 200211/01/2002
De: Hubert Vernet
sous-directeur, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous engagements de dépenses, ordonnances de paiement, de virement, pièces justificatives de dépenses, ordres de recettes et autres pièces comptables concernant les opérations du fonds de solidarité prioritaire
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
09 Septembre 200009/09/2000
De: Hubert Vernet
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous engagements de dépenses, ordonnances de paiement, de virement, pièces justificatives de dépenses, ordres de recettes et autres pièces comptables concernant les opérations du fonds de solidarité prioritaire
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
09 Septembre 200009/09/2000
De: Hubert Vernet
sous-directeur, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Septembre 200005/09/2000
De: Hubert Vernet
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Septembre 200005/09/2000
De: Vernet (Hubert)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radiés de ce corps
date de leur intégration dans le corps des conseillers des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
réintégration
14 Juillet 200014/07/2000
De: Vernet (Hubert)
avec 1 an 11 mois 16 jours
Objet:
dans le corps des conseillers des affaires étrangères (cadre général)
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe, à l'échelon et avec l'ancienneté
les administrateurs civils hors classe rattachés pour leur gestion au ministère délégué à la coopération et à la francophonie
Au 3e échelon provisoire
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
intégration
13 Avril 200013/04/2000
De: Hubert Vernet
sous-directeur, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous engagements de dépenses, ordonnances de paiement, de virement, pièces justificatives de dépenses, ordres de recettes et autres pièces comptables concernant les opérations du fonds d'aide et de coopération
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
31 Janvier 199931/01/1999
De: Hubert Vernet
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous engagements de dépenses, ordonnances de paiement, de virement, pièces justificatives de dépenses, ordres de recettes et autres pièces comptables concernant les opérations du fonds d'aide et de coopération
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
31 Janvier 199931/01/1999
De: Hubert Vernet
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Janvier 199915/01/1999
De: Hubert Vernet
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Janvier 199915/01/1999
De: Vernet (Hubert)
sous-directeur de l'enseignement de la culture et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentant du ministre délégué à la coopération et à la francophonie
au titre de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
a) Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199809/12/1998
De: Hubert Vernet
sous-directeur de l'éducation, de la recherche et de la culture, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre délégué à la coopération et à la francophonie
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Novembre 199822/11/1998
De: Vernet (Hubert)
administrateur civil, affecté au ministère des affaires étrangères (Coopération et francophonie)
Objet:
pour occuper un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères (Coopération et francophonie)
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1998-03-11"
détachement
01 Octobre 199801/10/1998
De: Hubert Vernet
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et à la francophonie, tous actes, arrêtés, décisions et contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et à la francophonie"
délégation de signature
29 Mai 199829/05/1998
De: Hubert Vernet
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et à la francophonie, tous actes, arrêtés, décisions et contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et à la francophonie"
délégation de signature
04 Avril 199804/04/1998
De: Vernet (Hubert)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères (Coopération et francophonie)
Groupe:
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Hubert Vernet
administrateur civil hors classe
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, tous actes, arrêtés, décisions et contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie"
délégation de signature
09 Janvier 199809/01/1998
De: Vernet (Hubert)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires étrangères (Coopération)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère des affaires étrangères (Coopération)
Groupe:
date_debut="1997-09-30"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
18 Novembre 199718/11/1997
De: Hubert Vernet
administrateur civil hors classe
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat à la copération, tous actes, arrêtés, décisions et contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la copération"
délégation de signature
19 Octobre 199719/10/1997
De: Vernet (Hubert)
sous-directeur de l'enseignement de la culture et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentant du secrétaire d'Etat à la coopération
au titre de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
a) Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199710/10/1997
De: Vernet (Hubert)
ministère de la coopération
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1992
inscription
02 Mars 199702/03/1997
De: Vernet (Hubert)
conseiller à la mission de coopération et d'action culturelle au Bénin ; 24 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Chevalier du
13 octobre 1988
30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Vernet (Hubert)
ministère de la coopération
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: Vernet (Hubert)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1996
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1996
Ministère de la coopération
Groupe:
inscription
07 Mai 199607/05/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.