Hubert Zante

De: Hubert Zante
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Le capitaine Alain Dumont, service départemental d'incendie et de secours de Seine-et-Marne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200804/01/2008
De: Hubert Zante
(syndicat des fabricants d'explosifs, de pyrotechnie et d'artifices)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
L'ingénieur en chef Pierre De Meo (chef de la section incendies-explosions du laboratoire de police scientifique de Marseille) ; suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Zante (Hubert)
syndicat des fabricants d'explosifs, de pyrotechnie et d'artifices
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
nomination
18 Juin 200418/06/2004
De: Hubert Zante
(secrétaire général du syndicat des fabricants d'explosifs, de pyrotechnie et d'artifices)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
Le directeur du laboratoire central de la préfecture de police de Paris ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Zante (Hubert)
syndicat des fabricants d'explosifs, de pyrotechnie et d'artifices
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Zante (Hubert)
Syndicat des fabricants d'explosifs et de produits accessoires
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
duree="un an"
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Zante (Hubert)
syndicat des fabricants d'explosifs et de produits accessoires
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
Le directeur du laboratoire central de la préfecture de police ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Zante (Hubert)
syndicat des fabricants d'explosifs et de produits accessoires
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Zante (Hubert)
(syndicat des fabricants d'explosifs et de produits accessoires)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
pour une durée d'une année
à compter de la date de publication du présent arrêté
Le directeur du laboratoire central de la préfecture de police ou son représentant
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.