Hugues Besancenot

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: Besancenot (Hugues, Antoine, Louis)
préfet, directeur de l'immigration à la direction générale des étrangers en France au ministère. Chevalier du 31 mars 2010
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-03-31"
promotion
30 Mai 201930/05/2019
De: Hugues BESANCENOT
préfet du Territoire de Belfort
Objet:
directeur de l'immigration à la direction générale des étrangers en France à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2017-10-09"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
28 Septembre 201728/09/2017
De: Hugues BESANCENOT
Objet:
préfet du Territoire de Belfort
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet_departement="Territoire de Belfort"
prefet_departement_code="90"
prefet
détachement
28 Septembre 201728/09/2017
De: Hugues BESANCENOT
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
a_sa_demande
prefet
titularisation
26 Septembre 201726/09/2017
De: Hugues BESANCENOT
administrateur civil hors classe
Objet:
du corps des administrateurs civils
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
radiation
26 Septembre 201726/09/2017
De: Hugues Besancenot
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
préfet du Territoire de Belfort
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de Seine-Saint-Denis
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Territoire de Belfort"
prefet_departement_code="90"
prefet
sous-prefet
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Besancenot (Hugues, Antoine, Louis)
secrétaire général de la préfecture de la Seine-Saint-Denis ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Hugues BESANCENOT
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Seine-Saint-Denis
Groupe:
sous-prefet
nomination
02 Juillet 201302/07/2013
De: Hugues BESANCENOT
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la lutte contre les fraudes, des contrôles et de l'éloignement à l'administration centrale du ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
nomination
30 Juillet 201030/07/2010
De: Hugues Besancenot
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre de l'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
délégation de signature
10 Avril 201010/04/2010
De: BESANCENOT (Hugues)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
au titre del'article 18 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
17 Février 201017/02/2010
De: Besancenot (Hugues, Antoine, Louis)
administrateur civil au ministère ; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Hugues Besancenot
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les expulsions d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre de l'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
délégation de signature
18 Août 200918/08/2009
De: Hugues Besancenot
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les expulsions d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre de l'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
délégation de signature
31 Janvier 200931/01/2009
De: Hugues Besancenot
administrateur civil, directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, les actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
05 Décembre 200805/12/2008
De: Hugues Besancenot
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les expulsions d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre de l'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
délégation de signature
05 Décembre 200805/12/2008
De: Hugues Besancenot
administrateur civil, directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, les actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
15 Juin 200815/06/2008
De: Hugues Besancenot
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions del'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre de l'article L 231-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
délégation de signature
15 Juin 200815/06/2008
De: BESANCENOT (Hugues)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
date_debut="2008-01-01"
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: Hugues Besancenot
administrateur civil, directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, les actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
18 Janvier 200818/01/2008
De: Hugues Besancenot
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions del'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre de l'article L. 231-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
délégation de signature
18 Janvier 200818/01/2008
De: Hugues Besancenot
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les décisions
mentionnées à l'article 3 du présent décret
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
30 Décembre 200730/12/2007
De: Hugues Besancenot
administrateur civil, directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Hugues Besancenot
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions del'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Hugues Besancenot
administrateur civil, directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
31 Juillet 200731/07/2007
De: Hugues Besancenot
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de l'immigration, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions del'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de l'immigration"
délégation de signature
31 Juillet 200731/07/2007
De: Hugues Besancenot
administrateur civil, directement placé sous l'autorité du directeur des libertés publiques et des affaires juridiques
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
04 Mai 200704/05/2007
De: Hugues Besancenot
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions de
l'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
04 Mai 200704/05/2007
De: Hugues Besancenot
Objet:
chef de cabinet, de
Groupe:
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
cessation de fonction
21 Avril 200721/04/2007
De: Hugues Besancenot
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de la santé et des solidarités, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de la santé et des solidarités"
délégation de signature
13 Avril 200713/04/2007
De: Hugues Besancenot
Objet:
au cabinet du ministre
Chef de cabinet
Groupe:
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
30 Mars 200730/03/2007
De: Hugues Besancenot
Objet:
au nom du ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille"
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Hugues Besancenot
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de la Lozère
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Hugues Besancenot
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Chef de cabinet
sous-préfet
Groupe:
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
07 Juillet 200507/07/2005
De: Hugues Besancenot
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
Groupe:
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille"
délégation de signature
07 Juillet 200507/07/2005
De: Hugues Besancenot
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet de l'Aude
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Lozère
Groupe:
nomination
13 Juin 200413/06/2004
De: Besancenot (Hugues)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
date_debut="2003-05-21"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
20 Juillet 200320/07/2003
De: Besancenot (Hugues)
Seine-Maritime
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade de directeur
au titre de l'année 1994
inscription
28 Mars 200328/03/2003
De: Besancenot (Hugues)
directeur de préfecture
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Aude
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Aude"
nomination
30 Avril 200230/04/2002
De: Besancenot (Hugues)
directeur de préfecture, directeur du service interministériel régional des affaires civiles et économiques de défense et de protection civile à la préfecture de la Seine-Maritime
Objet:
comme auditeurs de la 126e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rouen, 23 septembre 1996 - 14 novembre 1996)
Groupe:
admission
28 Décembre 199628/12/1996
De: Besancenot (Hugues)
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1994 et affectés dans les préfectures ci-après
A la préfecture de la Seine-Maritime
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
nomination
12 Avril 199412/04/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.