Igor Bilimoff

De: Igor Bilimoff
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Confédération des petites et moyennes entreprises
Titulaire
Remplace:M. Didier Meffert
Groupe:
nomination
04 Avril 202104/04/2021
De: Igor Bilimoff
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Confédération des petites et moyennes entreprises
Suppléant
Remplace:M. Frédéric Jouët
Groupe:
suppleant
nomination
13 Février 202013/02/2020
De: Igor BILIMOFF
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Industrie »
2° Au titre du 2° de l'article R. 6113-22 du code du travail
représentants des organisations professionnelles d'employeurs représentatives au niveau national et interprofessionnel
b)
Sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
05 Février 202005/02/2020
De: Igor Bilimoff
CGPME
Objet:
membres du Conseil national des déchets
3. Collège des professionnels
Représentants des producteurs et distributeurs
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Décembre 201625/12/2016
De: Igor BILIMOFF
Objet:
membres du Comité national du développement durable et du Grenelle de l'environnement
représentants d'organisations syndicales
d'employeurs les plus représentatives sur le plan national
Au titre de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaires
Groupe:
nomination
29 Juin 201029/06/2010
De: Igor Bilimoff
Objet:
Au titre des professionnels
Représentants des professionnels du traitement des déchets
suppléant
Remplace:M. Sylvain Gouillard
Groupe:
suppleant
nomination
04 Octobre 200704/10/2007
De: Bilimoff (Igor)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément etd'approbation respectivement
prévues par
les articles 6 et 10 (b) du décret n° 92-377 du
1er avril 1992
outre les cinq représentants de l'Etat énumérés à l'article 1er de l'arrêté du
23 juillet 1992
Au titre des représentants d'organisations professionnelles représentatives des entreprises d'élimination des déchets et de récupération des matériaux
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Novembre 200605/11/2006
De: Bilimoff (Igor)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par
les articles 6 et 10 (b) du décret n° 92-377 du
1er avril 1992
modifié portant application, pour les déchets résultant de l'abandon des emballages, de la loi n° 75-633 du
15 juillet 1975
modifiée relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux
en remplacement des personnes mentionnées
pour la durée du mandat restante
Au titre des représentants d'organisations professionnelles représentatives des entreprises d'élimination des déchets et de récupération des matériaux
membre suppléant
Remplace:M. Gouillard (Sylvain)
Groupe:
suppleant
nomination
21 Mars 200621/03/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.