Irène Carbonnier

De: Irène CARBONNIER
Objet:
membres du Conseil national de l'aide juridique
représentants d'associations œuvrant dans le domaine de l'aide juridique
titulaires
Groupe:
nomination
10 Novembre 201610/11/2016
De: Irène CARBONNIER
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
11 août 2016
date_fin="2017-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
30 Juin 201630/06/2016
De: Irène CARBONNIER
Objet:
membres titulaires du Conseil national de l'aide juridique
représentant d'associations œuvrant dans le domaine de l'aide juridique
titulaires
Groupe:
nomination
28 Juillet 201328/07/2013
De: Irène CARBONNIER
avocate générale près la cour d'appel d'Agen
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Irène Carbonnier
avocat général près la cour d'appel d'Agen
titulaire
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Agen
Remplace:M. Henri Cabrol
Groupe:
cour_appel="Agen"
désignation
24 Novembre 200924/11/2009
De: Irène Carbonnier
avocat général près la cour d'appel d'Agen
titulaire
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Agen
Remplace:M. Henri Cabrol
Groupe:
cour_appel="Agen"
désignation
02 Octobre 200902/10/2009
De: Irène Carbonnier
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
afin d'occuper les fonctions de chargée de mission
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
date_fin="2005-08-28"
détachement
08 Avril 200608/04/2006
De: Irène Carbonnier
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
06 Août 200506/08/2005
De: Irène Carbonnier
magistrate, chargée de mission à la direction des affaires juridiques
Objet:
membres du groupe opérationnel du Comité national de lutte contre la violence à l'école
Groupe:
nomination
21 Octobre 200021/10/2000
De: Irène Carbonnier
magistrate, chargée de mission à la direction des affaires juridiques
Objet:
membres du Comité national de lutte contre la violence à l'école
a) Au titre du ministère de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
21 Octobre 200021/10/2000
De: Carbonnier (Irène)
vice-président (Bordeaux)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
Inscrits : 548
inscription
01 Juillet 199301/07/1993
De: Irène Carbonnier
vice-président au tribunal de grande instance de Bordeaux, du second grade, second groupe
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Conseillers
Remplace:
M. Taillefer
Groupe:
cour_appel="Bordeaux"
nomination
22 Juin 199322/06/1993
De: Carbonnier (Irène)
vice-président (Bordeaux)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Irène Carbonnier
premier juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Bordeaux
Objet:
au second grade, second groupe
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bordeaux
Vice-président
Groupe:
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bordeaux"
élévation
27 Juin 199127/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.