Isabelle Ramond-Bailly

Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Ramond-Bailly (Isabelle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Au titre des représentants des professionnels
g)
représentants des éditeurs de livres
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Novembre 201421/11/2014
De: Ramond-Bailly, née Ramond (Isabelle, Michèle)
directrice juridique d'un groupe d'édition ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Isabelle Ramond-Bailly
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
g)
représentants des éditeurs de livres
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: Isabelle RAMOND-BAILLY
(SNE)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. ― Au titre de la représentation des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 201012/01/2010
De: Ramond-Bailly (Isabelle)
Syndicat national de l'édition (SNE)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Au titre de la représentation des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Août 200615/08/2006
De: Isabelle Ramond-Bailly
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
f)
représentants des éditeurs de livres
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Octobre 200413/10/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.