Isabelle Roussel

Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Isabelle Roussel
Objet:
dans la limite de leurs attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
19 Juillet 201919/07/2019
De: Isabelle ROUSSEL
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (1re classe)
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2019
Groupe:
ecole
nomination
28 Avril 201928/04/2019
De: Isabelle Roussel
Objet:
dans la limite de leurs attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
10 Février 201910/02/2019
De: Isabelle Roussel
membre titulaire, Inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (IGAENR) à la retraite
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et des personnels enseignants de médecine générale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Février 201906/02/2019
De: Isabelle Roussel
Objet:
dans la limite de leurs attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
24 Octobre 201824/10/2018
De: Isabelle Roussel
Objet:
dans la limite de leurs attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
23 Juin 201823/06/2018
De: Isabelle ROUSSEL
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2018-10-13"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
02 Juin 201802/06/2018
De: Isabelle Roussel
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-10-13"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
18 Avril 201818/04/2018
De: Isabelle Roussel
Objet:
dans la limite de leurs attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
11 Février 201811/02/2018
De: Isabelle Roussel
Objet:
dans la limite de leurs attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
17 Novembre 201717/11/2017
De: Isabelle Roussel
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé
Au titre de personnalités qualifiées hors fédérations de l'enseignement supérieur privé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Isabelle ROUSSEL
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Objet:
des cadres
Groupe:
radiation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Isabelle ROUSSEL
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2018-03-24"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Octobre 201727/10/2017
De: Isabelle Roussel
Objet:
dans la limite de leurs attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
29 Septembre 201729/09/2017
De: Isabelle Roussel
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Objet:
des cadres
radiation
22 Septembre 201722/09/2017
De: Isabelle Roussel
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-03-24"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
22 Septembre 201722/09/2017
De: Isabelle Roussel
Objet:
dans la limite de leurs attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
25 Mai 201725/05/2017
De: Isabelle Roussel
Objet:
dans la limite de leurs attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
16 Février 201716/02/2017
De: Isabelle Roussel
Objet:
dans la limite de leurs attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
16 Novembre 201616/11/2016
De: Isabelle Roussel
Objet:
dans la limite de leurs attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
23 Juillet 201623/07/2016
De: Roussel (Isabelle)
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
27 Mars 201627/03/2016
De: Isabelle Roussel
Objet:
dans la limite de leurs attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
16 Mars 201616/03/2016
De: Isabelle Roussel
Objet:
dans la limite de leurs attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
20 Décembre 201520/12/2015
De: Isabelle Roussel
Objet:
dans la limite de leurs attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
22 Octobre 201522/10/2015
De: Isabelle Roussel
Objet:
dans la limite de leurs attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
09 Septembre 201509/09/2015
De: Isabelle ROUSSEL
présidente
Objet:
au Conseil national de l'air
Et
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Sur proposition de l'Association pour la prévention de la pollution atmosphérique
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Isabelle Roussel
Objet:
dans la limite de leurs attributions à l'Institut de la gestion publique et du développement économique, au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
16 Avril 201516/04/2015
De: Isabelle Roussel
Objet:
dans la limite de leurs attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
05 Mars 201505/03/2015
De: Isabelle Roussel
Objet:
dans la limite de leurs attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
12 Février 201512/02/2015
De: Isabelle Roussel
Objet:
dans la limite de leurs attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
18 Janvier 201518/01/2015
De: Isabelle Roussel
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (IGAENR)
Objet:
membres du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé
Au titre de personnalités qualifiées hors fédérations de l'enseignement supérieur privé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Octobre 201402/10/2014
De: Isabelle Roussel
(
à compter du 1er novembre 2014)
Objet:
dans la limite de leurs attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Octobre 201401/10/2014
De: Isabelle ROUSSEL
inspectrice générale de l'administration, de l'éducation nationale et de la recherche (1re classe)
Objet:
correcteurs et examinateurs des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2014
Groupe:
ecole
désignation
24 Juin 201424/06/2014
De: Isabelle Roussel
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires suivantes du Comité national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 50 : gestion de la recherche
Groupe:
nomination
25 Janvier 201325/01/2013
De: Isabelle Roussel
(4e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
12 Février 201212/02/2012
De: Isabelle Roussel
(4ème tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Isabelle ROUSSEL
vice-présidente de l'Association pour la prévention de la pollution atmosphérique
Objet:
au Conseil national de l'air
Et
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Remplace:M. Jean-Marie RAMBAUD
Groupe:
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Isabelle Roussel
chef de service, adjointe à la directrice des affaires juridiques
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche compétente à l'égard du corps des administrateurs civils
Représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2011-11-16"
suppleant
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Isabelle Roussel
chef de service, adjointe à la directrice des affaires juridiques
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires affectés dans les services centraux des ministères de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2011-11-15"
suppleant
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Isabelle Roussel
chef de service, adjointe à la directrice des affaires juridiques
Objet:
Représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale à l'égard des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Représentants titulaires
Groupe:
date_debut="2011-11-16"
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Isabelle ROUSSEL
chef de service adjointe à la directrice des affaires juridiques, de
Objet:
au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
04 Août 201104/08/2011
De: Isabelle Roussel
chef de service adjointe à la directrice de la direction des affaires juridiques
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur affectés dans les services centraux de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et des Sports
Représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
suppleant
nomination
05 Mai 201105/05/2011
De: Isabelle Roussel
chef de service, adjointe à la directrice des affaires juridiques
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur affectés dans les services centraux des ministres chargés de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
suppleant
nomination
14 Avril 201114/04/2011
De: Isabelle Roussel
chef de service, adjointe à la directrice des affaires juridiques
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs du ministère de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur affectés dans les services centraux de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Jeunesse et des Sports
Représentants titulaires
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
03 Février 201103/02/2011
De: ROUSSEL (Isabelle)
administratrices hors classe des postes et télécommunications
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
au titre del'article 18 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils.
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
22 Décembre 201022/12/2010
De: Isabelle ROUSSEL
chef de service, adjointe à la directrice des affaires juridiques, de
Objet:
au nom de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
12 Juin 201012/06/2010
De: Isabelle ROUSSEL
chef de service, adjointe à la directrice des affaires juridiques, de
Objet:
au nom de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
12 Juin 201012/06/2010
De: Isabelle Roussel
chef de service, adjointe à la directrice des affaires juridiques
Objet:
membres du comité technique paritaire central institué auprès du secrétaire général
I -
représentants titulaires de l'administration
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Janvier 201014/01/2010
De: Roussel (Isabelle)
1er échelon avec ancienneté du
1er mars 2007
Objet:
pour le grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
dans les conditions
2. Au ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
date_debut="2009-01-01"
promotion
01 Janvier 201001/01/2010
De: Isabelle Roussel
chef de service, adjointe à la directrice des affaires juridiques
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire du ministère de l'Éducation nationale et du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche compétente à l'égard du corps des administrateurs civils
Représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2009-09-19"
suppleant
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Isabelle ROUSSEL
chef de service au ministère de l'éducation nationale
Objet:
membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre suppléant
Remplace:Mme Catherine MOREAU
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 200910/04/2009
De: Roussel (Isabelle)
administratrice civile hors classe
Objet:
chef de service, adjointe à la directrice des affaires juridiques, à la direction des affaires juridiques à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
nomination
12 Mars 200912/03/2009
De: Roussel (Isabelle)
administratrice civile hors classe, à l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
chef de service, adjointe au directeur général de l'enseignement supérieur, chargée du service des formations et de l'emploi à la direction générale de l'enseignement supérieur
Groupe:
cessation de fonction
12 Mars 200912/03/2009
De: Isabelle Roussel
chef de service, adjointe au directeur général de l'enseignement supérieur
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté, représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires affectés dans les services centraux des ministères de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Février 200918/02/2009
De: Roussel (Isabelle)
administratrice civile hors classe
Objet:
chef de service, adjointe au directeur général de l'enseignement supérieur, chargée du service des formations et de l'emploi à la direction générale de l'enseignement supérieur, à l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
nomination
27 Février 200827/02/2008
De: Roussel (Isabelle)
administratrice civile hors classe, à l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
sous-directrice des contrats d'établissements, de pôles et de sites au sein du service du pilotage et des contrats à la direction générale de l'enseignement supérieur
Groupe:
cessation de fonction
27 Février 200827/02/2008
De: Roussel (Isabelle)
attachée
Objet:
en leur nom, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs à : 1° Pour les fonctionnaires titulaires et stagiaires
délégation de signature
01 Juillet 200701/07/2007
De: Roussel (Isabelle)
administratrice civile hors classe, sous-directrice des contrats d'établissements, de pôles et de sites au sein du service du pilotage et des contrats à la direction générale de l'enseignement supérieur à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2006-10-29"
reconduction
17 Décembre 200617/12/2006
De: Roussel (Isabelle)
APPA, Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
30 Mars 200530/03/2005
De: Roussel (Isabelle)
administratrice civile, affectée au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
sous-directrice de la politique contractuelle au sein du service des contrats et des formations à la direction de l'enseignement supérieur à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
date_debut="2003-10-29"
duree="trois ans"
détachement
27 Août 200427/08/2004
De: Roussel (Isabelle)
administratrice civile ; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Roussel (Isabelle)
administratrice civile
Objet:
sous-directrice de la politique contractuelle au sein du service des contrats et des formations à la direction de l'enseignement supérieur à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Octobre 200331/10/2003
De: Roussel, née Trautsolt (Isabelle, Marie, Anne)
secrétaire générale d'une association de lutte contre la pollution atmosphérique ; 35 ans d'activités associatives et de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'écologie et du développement durable
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'écologie et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
13 Juillet 200313/07/2003
De: Isabelle Roussel
administratrice civile
dans la limite des attributions de la sous-direction des projets des établissements et de la politique contractuelle
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
31 Janvier 200331/01/2003
De: Isabelle Roussel
APPA Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
25 Mars 200225/03/2002
De: Isabelle Roussel
secrétaire administratif
Objet:
Le jury constitué pour apprécier les épreuves des concours de recrutement de secrétaires administratifs
au titre de l'année 2001
la manière suivante
Article 3
Les agents de l'ONCFS désignés comme correcteurs des épreuves écrites du concours sont les suivants
Groupe:
composition
25 Mai 200125/05/2001
De: Roussel (Isabelle)
secrétaire administratif
Objet:
Le jury constitué pour apprécier les épreuves des concours de recrutement d'adjoints administratifs
au titre de l'année 2001
la manière suivante
Article 3
Les agents de l'ONCFS désignés comme correcteurs des épreuves écrites du concours sont les suivants
Groupe:
composition
25 Mai 200125/05/2001
De: Isabelle Roussel
1er échelon, avec ancienneté du
30 septembre 1998
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2000-01-01"
promotion
17 Octobre 200017/10/2000
De: Roussel (Isabelle)
Objet:
de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
27 Juillet 200027/07/2000
De: Roussel (Isabelle)
APPA Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Quenel ((Philippe), RNSP
Groupe:
nomination
25 Mars 199925/03/1999
De: Roussel (Isabelle)
ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
24 Janvier 199824/01/1998
De: Roussel (Isabelle)
attaché principal d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, titularisée
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
administrateur civil de 2e classe
date_debut="1995-09-06"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
radiation
18 Avril 199618/04/1996
De: Roussel (Isabelle)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1995-09-06"
titularisation
05 Janvier 199605/01/1996
De: Roussel (Isabelle)
Objet:
dans les administrations de l'Etat ci-après définies, les administrateurs civils
Ministère de l'éducation nationale
date_debut="1995-03-02"
affectation
21 Avril 199521/04/1995
De: Roussel (Isabelle)
attaché principal d'administration centrale (éducation nationale)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
nomination
04 Mars 199504/03/1995
De: Roussel (Isabelle)
Objet:
au concours externe d'accès aux instituts régionaux d'administration
au titre de la session de 1989
admissibilite
06 Mars 199006/03/1990
De: Roussel (Isabelle)
attachée
Objet:
en leur nom, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs à : 1° Pour les fonctionnaires titulaires et stagiaires
délégation de signature
02 Février 194502/02/1945

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.