Nominations au Journal officiel de la République française

Jérôme Bascher

(pub) Venez observer le travail parlementaire
De:
Objet:
au sein des commissions départementales des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:Commissions départementales des valeurs locatives des locaux professionnels
parlement="Sénat"
nomination
28 Août 2018
De:
M. Jérôme BASCHER
rapporteur, sur la proposition de loi n° 376 (2017-2018)
Objet:
de rapporteurs
Commission des finances
Groupe:Commission des finances du Sénat
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances"
nomination
12 Avril 2018
De:
Objet:
la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Remplace:Mme Nadège Lefebvre
Groupe:La commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable"
nomination
29 Novembre 2017
De:
M. Bascher (Jérôme, Benoit, Victor)
vice-président du conseil départemental de l'Oise ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
promotion
03 Mai 2017
De:
M. Bascher (Jérôme)
attaché, statisticien au ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé du budget
membre titulaire
Groupe:Académie de France à Rome
conseil_administration
nomination
02 Décembre 2008
De:
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
date_debut="2008-11-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre du budget"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
22 Octobre 2008
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller technique
cabinet="Ministre du budget"
grade="Conseiller"
nomination
01 Août 2007
De:
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de la culture et de la communication
date_debut="2006-10-01"
cabinet="Ministre de la culture"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
11 Octobre 2006
De:
Objet:
secrétaire général de l'Académie de France à Rome
Remplace:Mme Fleury (Elisabeth)
Groupe:Académie de France à Rome
date_debut="2006-10-01"
nomination
05 Octobre 2006
De:
Objet:
au cabinet du ministre
conseillers techniques
cabinet="Ministre de la culture"
grade="Conseiller"
nomination
05 Juin 2004
De:
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée
Conseillers
attaché principal de l'Institut national de la statistique et des études économiques, conseiller pour les affaires budgétaires
cabinet="Ministre déléguée"
grade="Conseiller"
nomination
12 Juillet 2002
De:
Objet:
à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
élèves fonctionnaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
au titre de l'année 1994
Concours externe
Groupe:Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
ecole="Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
admission
13 Décembre 1994