Jacqueline Doneddu

De: Jacqueline Doneddu
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
3° Au titre du 4° du même article
Représentants de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: Jacqueline Doneddu
Objet:
sur proposition de leur organisation
au titre de représentants des organisations syndicales nationales de salariés représentatives au sens de l'article L. 133-2 du code du travail et des organisations professionnelles nationales d'employeurs représentatives
Représentants de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaire
Groupe:
nomination
25 Février 200725/02/2007
De: Doneddu (Jacqueline)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Mars 200203/03/2002
De: Doneddu (Jacqueline)
Objet:
représentants de la Confédération générale du travail (Fédération CGT des services publics) au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
en remplacement des membres nommés dans l'arrêté du
26 mai 1998
les membres titulaires et suppléants
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
31 Juillet 200131/07/2001
De: Doneddu (Jacqueline)
Objet:
représentant de la Confédération générale du travail (fédération CGT des services publics) au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
en remplacement des membres nommés par l'arrêté du
28 février 1996
les membres titulaires et suppléants
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mai 199831/05/1998
De: Doneddu (Jacqueline)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
C.G.T
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 199608/03/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.