Jacqueline Dubois

Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Jacqueline Dubois
Suppléante
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
03 Mars 202203/03/2022
De: Jacqueline Dubois
Objet:
Mission d'information visant à identifier les ressorts de l'abstention et les mesures permettant de renforcer la participation électorale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
21 Juillet 202121/07/2021
De: Jacqueline Dubois
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
18 Juin 202118/06/2021
De: Jacqueline Dubois
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
18 Juin 202118/06/2021
De: Jacqueline Dubois
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
17 Juin 202117/06/2021
De: Jacqueline Dubois
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
17 Juin 202117/06/2021
De: Jacqueline Dubois
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
09 Juin 202109/06/2021
De: Jacqueline Dubois
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
09 Juin 202109/06/2021
De: Jacqueline Dubois
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
05 Juin 202105/06/2021
De: Jacqueline Dubois
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
05 Juin 202105/06/2021
De: Jacqueline Dubois
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
23 Mars 202123/03/2021
De: Jacqueline Dubois
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
23 Mars 202123/03/2021
De: Jacqueline Dubois
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
19 Février 202119/02/2021
De: Jacqueline Dubois
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
19 Février 202119/02/2021
De: Jacqueline Dubois
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L'ÉDUCATION
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
08 Octobre 202008/10/2020
De: Jacqueline Dubois
LaREM
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L'ÉDUCATION
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 202002/10/2020
De: Dubois Jacqueline
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Jacqueline Dubois
Objet:
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
01 Juillet 202001/07/2020
De: Jacqueline Dubois
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
16 Avril 202016/04/2020
De: Jacqueline Dubois
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
16 Avril 202016/04/2020
De: Jacqueline Dubois
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
27 Février 202027/02/2020
De: Jacqueline Dubois
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
25 Février 202025/02/2020
De: Jacqueline Dubois
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
25 Février 202025/02/2020
De: Jacqueline Dubois
LaREM
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Jacqueline Dubois
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Jacqueline Dubois
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Jacqueline Dubois
Objet:
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
23 Juillet 201923/07/2019
De: Jacqueline Dubois
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Jacqueline Dubois
Objet:
sein de la commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales, installée dans le département de la Dordogne
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
13 Février 201913/02/2019
De: Jacqueline Dubois
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne (Assemblée nationale)"
nomination
14 Novembre 201814/11/2018
De: Jacqueline Dubois
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Jacqueline Dubois
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
parlement="Assemblée nationale"
nomination
22 Novembre 201722/11/2017
De: Jacqueline Dubois
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
parlement="Assemblée nationale"
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Jacqueline Dubois
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Dubois Jacqueline
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
DORDOGNE
4e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Dubois Jacqueline
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
DORDOGNE
4e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.