Jacqueline Pédron

De: Jacqueline Pédron
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe de la division des pensions, pour tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets, relatifs aux pensions ainsi qu'aux dossiers de validations de services et aux affiliations rétroactives au régime général des agents de la direction générale de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la sous-direction des compétences et des ressources humaines décrites dans la note du
19 novembre 2021
susvisée
a)
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
20 Janvier 202220/01/2022
De: Jacqueline Pédron
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe de la division des pensions, pour tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets, relatifs aux pensions ainsi qu'aux dossiers de validations de services et aux affiliations rétroactives au régime général des agents de la direction générale de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la sous-direction des compétences et des ressources humaines décrites dans la note du
19 novembre 2021
susvisée
I. - a)
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Décembre 202129/12/2021
De: Jacqueline Pédron
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe de la division des pensions, pour tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets, relatifs aux pensions ainsi qu'aux dossiers de validations de services et aux affiliations rétroactives au régime général des agents de la direction générale de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la sous-direction des compétences et des ressources humaines décrites dans la note du
8 juin 2021
portant organisation du secrétariat général de la direction générale de l'aviation civile
I. - a)
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Octobre 202122/10/2021
De: Jacqueline Pédron
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe de la division des pensions, pour tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets, relatifs aux pensions ainsi qu'aux dossiers de validations de services et aux affiliations rétroactives au régime général des agents de la direction générale de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la sous-direction des compétences et des ressources humaines décrites dans la note du
8 juin 2021
portant organisation du secrétariat général de la direction générale de l'aviation civile
I. - a)
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Juillet 202102/07/2021
De: Jacqueline Pédron
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe de la division des pensions, pour tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets, relatifs aux pensions ainsi qu'aux dossiers de validations de services et aux affiliations rétroactives au régime général des agents de la direction générale de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la sous-direction des personnels décrites dans la note du
20 décembre 2019
portant organisation du secrétariat général de la direction générale de l'aviation civile
I. - a)
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
11 Février 202111/02/2021
De: Jacqueline Pédron
attachée principale d'administration de l'Etat, pour les affaires relatives aux pensions ainsi qu'aux dossiers de validations de services et aux affiliations rétroactives au régime général des agents de la direction générale de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
I. - a
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
20 Novembre 202020/11/2020
De: Jacqueline Pédron
attachée principale d'administration de l'Etat, pour les affaires relatives aux pensions ainsi qu'aux dossiers de validations de services et aux affiliations rétroactives au régime général des agents de la DGAC
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
I. - a)
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
13 Juin 202013/06/2020
De: Jacqueline Pédron
attachée principale d'administration de l'Etat, pour les affaires relatives aux pensions ainsi qu'aux dossiers de validations de services et aux affiliations rétroactives au régime général des agents de la DGAC
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
I. - a
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
23 Octobre 201923/10/2019
De: Jacqueline Pédron
attachée principale d'administration de l'Etat, pour les affaires relatives aux pensions ainsi qu'aux dossiers de validations de services et aux affiliations rétroactives au régime général des agents de la DGAC
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
I. - a
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Mars 201922/03/2019
De: Jacqueline Pédron
attachée principale d'administration de l'Etat, pour les affaires relatives aux pensions ainsi qu'aux dossiers de validations de services et aux affiliations rétroactives au régime général des agents de la DGAC
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
I. - a
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
27 Décembre 201827/12/2018
De: Jacqueline Pédron
attachée principale d'administration de l'Etat, pour les affaires relatives aux pensions ainsi qu'aux dossiers de validations de services et aux affiliations rétroactives au régime général des agents de la DGAC
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
I. - a
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
16 Septembre 201716/09/2017
De: Jacqueline Pédron
attachée principale d'administration de l'Etat, pour les affaires relatives aux pensions ainsi qu'aux dossiers de validations de services et aux affiliations rétroactives au régime général des agents de la DGAC
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
pour la gestion des dossiers de validations de services, des affiliations rétroactives au régime général et des pensions des agents de la DGAC
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
06 Avril 201706/04/2017
De: Jacqueline Pédron
attachée principale d'administration de l'Etat pour les affaires relatives aux pensions ainsi qu'aux dossiers de validations de services et aux affiliations rétroactives au régime général des agents de la direction générale de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
IV. -
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
10 Février 201610/02/2016
De: Jacqueline Pédron
attachée principale d'administration de l'aviation civile pour les affaires relatives aux pensions ainsi qu'aux dossiers de validations de services et aux affiliations rétroactives au régime général des agents de la direction générale de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions
dont ceux pris en exécution des marchés, et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
IV. -
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
26 Juillet 201526/07/2015
De: Jacqueline PEDRON
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
2. Au département des dépenses et recettes hors redevances (SDFI/D)
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Mars 201522/03/2015
De: Jacqueline Pédron
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
10 Janvier 201510/01/2015
De: Jacqueline Pédron
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives des marchés dans la limite de 250 000 € (TTC), conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
26 Décembre 201426/12/2014
De: Jacqueline Pédron
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
10 Octobre 201410/10/2014
De: Jacqueline Pédron
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives tous actes, décisions et pièces administratives des marchés dans la limite de 250 000 € (TTC), conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
01 Octobre 201401/10/2014
De: Jacqueline PEDRON
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
« 2. Au département des dépenses et recettes hors redevances (SDFI/D)
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
27 Septembre 201427/09/2014
De: Jacqueline Pédron
attachée d'administration de l'aviation civile. »
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives des marchés dans la limite de 150 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
08 Mai 201408/05/2014
De: Jacqueline Pédron
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Février 201425/02/2014
De: Jacqueline Pédron
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
2. Au département des dépenses et recettes hors redevances (SDFI/D)
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Avril 201325/04/2013
De: Jacqueline Pédron
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 201210/12/2012
De: Jacqueline Pédron
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Janvier 201210/01/2012
De: Jacqueline Pédron
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
2. Au département des dépenses et recettes hors redevances (SDFI/D)
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
08 Septembre 201108/09/2011
De: Jacqueline Pédron
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Jacqueline Pédron
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Jacqueline Pédron
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes ou pièces administratives liés à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Jacqueline Pédron
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attri butions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Jacqueline Pédron
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens., ET DE LA MER
Groupe:
délégation de signature
25 Mai 201025/05/2010
De: Jacqueline Pédron
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes ou pièces administratives liés à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
25 Mai 201025/05/2010
De: Jacqueline Pédron
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attri butions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
25 Mai 201025/05/2010
De: Jacqueline Pedron
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
2. Au département des dépenses et recettes hors redevances (SDFI/D)
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
04 Mai 201004/05/2010
De: Jacqueline Pedron
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
2. Au département des dépenses et recettes hors redevances (SDFI/D)
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
14 Janvier 201014/01/2010
De: Jacqueline Pédron
de
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens., ET DE LA MER
Groupe:
délégation de signature
25 Août 200925/08/2009
De: Jacqueline Pédron
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes ou pièces administratives liés à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
25 Août 200925/08/2009
De: Jacqueline Pédron
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attri butions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
25 Août 200925/08/2009
De: Jacqueline Pedron
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
2. Au département des dépenses et recettes hors redevances (SDFI/D)
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
07 Août 200907/08/2009
De: Jacqueline Pédron
de
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »., ET DE LA MER
Groupe:
délégation de signature
10 Juillet 200910/07/2009
De: Jacqueline Pédron
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes ou pièces administratives liés à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
10 Juillet 200910/07/2009
De: Jacqueline Pédron
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attri butions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
10 Juillet 200910/07/2009
De: Jacqueline Pedron
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
2. Au département des dépenses et recettes hors redevances (SDFI/D)
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juin 200919/06/2009
De: Jacqueline Pedron
Objet:
attachée d'administration de l'aviation civile, 6e échelon (ancienneté 3 août 2003)
date_debut="2005-11-09"
nomination
18 Janvier 200618/01/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.