Jacques Antoine

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: ANTOINE Jacques
ingénieur en chef de police technique et scientifique
Objet:
Au titre de l'agrafe « Police nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
II. Echelon argent
medaille_securite_interieure="argent"
medaille_agrafe="Police nationale"
attribution
23 Février 202123/02/2021
De: ANTOINE (Jacques, Francis)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Belfort (Territoire de Belfort)"
huissier_residence_departement_code="90"
nomination
27 Juin 201527/06/2015
De: ANTOINE (Jacques, Francis)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Belfort (Territoire de Belfort)"
huissier_residence_departement_code="90"
cessation de fonction
27 Juin 201527/06/2015
De: Antoine (Jacques, Michel, Alex)
major, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 201503/05/2015
De: Antoine (Jacques, Michel, Emile)
capitaine, infanterie. Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2009-161 du
12 février 2009
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
date_fin="2011-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 201205/05/2012
De: Jacques Antoine
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau de la logistique du site Descartes
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la logistique du site Descartes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jacques Antoine
Objet:
membre de l'Observatoire de la sécurité des cartes de paiement
représentant des émetteurs de cartes de paiement
sur proposition du gouverneur de la Banque de France
Remplace:M. Michel Drapier
Groupe:
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Jacques Antoine
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
14 Mars 200414/03/2004
De: Antoine (Jacques)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
date_debut="2003-01-21"
promotion
13 Mars 200313/03/2003
De: Antoine (Jacques)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale, établi
au titre de l'année 2003, les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe, classés au 7e échelon
promotion
07 Mars 200307/03/2003
De: Jacques Antoine
professeur honoraire au CNAM, expert auprès de la commission des sondages, CESEM-Opinion
Objet:
membres de la commission spéciale constituée au sein du Conseil national de l'information statistique (CNIS) par l'article 158 de la loi du
27 février 2002
susvisée
iv) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Antoine (Jacques, Jean-Marie)
expert près la commission des sondages. Chevalier du 23 octobre 1979
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-10-23"
promotion
12 Avril 199812/04/1998
De: Antoine (Jacques)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1996
Au titre de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale
promotion
26 Juillet 199626/07/1996
De: Antoine (Jacques)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1996
date_debut="1996-01-01"
promotion
26 Juillet 199626/07/1996
De: Antoine (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
1. La Confédération générale du travail (C.G.T.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Antoine (Jacques, Francis)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Antoine (Jean-Marie, André, Amélie)
huissier
huissier_residence="Belfort (territoire de Belfort)"
huissier_residence_departement_code="90"
nomination
26 Décembre 199126/12/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.