Jacques Arnaud

La privatisation de Aéroports de Paris (ADP) vaut-elle un référendum ?

Pour l'obtenir, il faudra 4,7 millions de signatures.

https://www.referendum.interieur.gouv.fr/soutien/etape-1

Plus d'information sur signons.fr.

(pub citoyenne)
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jacques ARNAUD
Objet:
2. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
I. -
représentants des salariés
Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture (CFTC-Agri)
Titulaire
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Jacques ARNAUD
Objet:
1. Membres de la section plénière
XII. -
représentants des salariés
Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture (CFTC-Agri)
Titulaire
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Jacques Arnaud
Lyon, professeur des écoles
Objet:
inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Enseignement du premier degré
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
nomination
22 Août 201322/08/2013
De: Jacques ARNAUD
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
1
représentants des salariés agricoles
Au titre de représentants de la fédération de l'agriculture CFTC-AGRI
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
10 Décembre 201110/12/2011
De: Jacques ARNAUD
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
1. Membres de la formation plénière
représentant des salariés présentés par
La Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture (CFTC)
Titulaire
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Jacques Arnaud
Objet:
4. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles
contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentants des salariés agricoles
d) Au titre de représentants de la Fédération des syndicats
chrétiens des organismes et professions de l'agriculture (CFTC)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mai 200712/05/2007
De: Jacques Arnaud
Objet:
1. Membres de toutes les sections, à l'exception de la section permanente et de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentants des salariés agricoles
présentés par
d) La Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture (CFTC)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mai 200712/05/2007
De: Jacques Arnaud
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
1
représentants des salariés agricoles
d) Au titre de représentants de la Fédération de l'agriculture CFTC-AGRI
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
14 Mars 200714/03/2007
De: Jacques Arnaud
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture (FSCOPA-CFTC)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200501/07/2005
De: Arnaud (Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant des salariés agricoles
d) Au titre de représentant de la Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture CFTC
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Février 200422/02/2004
De: Jacques Arnaud
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
1
représentants des salariés agricoles
d) A titre de représentants de la Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture (FSCOPA/CFTC)
titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Jacques Arnaud
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture CFTC
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Avril 200223/04/2002
De: Arnaud (Jacques, Rémy, Armand)
lieutenant-colonel, train. Chevalier du 8 juin 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-08"
promotion
03 Mai 200003/05/2000
De: Arnaud (Jacques)
Objet:
membres des comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles les personnalités suivantes
V. - Comité technique national de prévention no 5
Organismes de services
1o
représentants des salariés agricoles
d) A titre de représentants de la Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture CFTC
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Octobre 199923/10/1999
De: Arnaud (Jacques, Yves)
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
II. - Liste d'attente
Lycée de Brest
Garçons du groupe 1
Groupe:
admission
08 Juillet 199908/07/1999
De: Arnaud (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture CFTC
Titulaire
Groupe:
nomination
27 Avril 199927/04/1999
De: Arnaud (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
1
représentants des salariés agricoles
d) A titre de représentants de la Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture (CFTC)
titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Septembre 199824/09/1998
De: Arnaud (Jacques)
Objet:
représentants des salariés agricoles pour la fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture (C.F.T.C.)
“Titulaire
Remplace:M. Goury (Pierre)
Groupe:
désignation
24 Mai 199624/05/1996
De: Arnaud (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture C.F.T.C
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
27 Avril 199627/04/1996
De: Arnaud (Jacques)
Objet:
membres des comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles les personnalités suivantes
V. - Comité technique national de prévention no 5
“Organismes de services”
1o
représentants des salariés agricoles
d) A titre de représentants de la fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture C.F.T.C
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Octobre 199519/10/1995
De: Arnaud (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture C.F.T.C
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Avril 199301/04/1993
De: Arnaud (Jacques)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants d'utilisateurs
Sur proposition du Syndicat des producteurs des films publicitaires
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Janvier 199311/01/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.