Jacques Auxiette

De: Auxiette (Jacques)
ancien président du conseil régional des Pays de la Loire, ancien maire de La Roche-sur-Yon (Vendée), ancien proviseur. Chevalier du 6 avril 1995
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-04-06"
promotion
27 Mars 201627/03/2016
De: Jacques AUXIETTE
Objet:
membres du Haut Comité du système de transport ferroviaire
représentant des autorités organisatrices régionales de transport ferroviaire, hors région Ile-de-France
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: AUXIETTE (Jacques)
Objet:
membres du conseil de surveillance de la SNCF
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire
représentant des autorités organisatrices régionales de transport ferroviaire hors Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
nomination
30 Juin 201530/06/2015
De: Jacques Auxiette
président du conseil régional des Pays de Loire
Objet:
membres du Conseil national éducation-économie
présidents de conseils régionaux
Groupe:
nomination
11 Septembre 201411/09/2014
De: Jacques AUXIETTE
président du conseil régional des Pays de Loire
Objet:
membres du Conseil national éducation économie
présidents de conseils régionaux
Groupe:
nomination
31 Juillet 201431/07/2014
De: Jacques AUXIETTE
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Jacques Auxiette
président du conseil régional de la région Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'orientation stratégique de l'Institut français
2. Au titre des représentants des collectivités territoriales choisies parmi celles qui ont un lien conventionnel avec l'établissement
Groupe:
nomination
30 Juillet 201130/07/2011
De: Auxiette (Jacques)
président de la région Pays de la Loire, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation
Au titre des régions
Groupe:
nomination
07 Février 200807/02/2008
De: Auxiette (Jacques)
conseiller régional des Pays de la Loire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Jacques Auxiette
président de la région Pays de la Loire, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation pour représenter les collectivités territoriales et leurs groupements
Au titre des régions
Groupe:
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Jacques Auxiette
Objet:
membres de la Commission nationale du débat public
sur proposition de l'Association des régions de France
Remplace:M. Gérard Longuet
Groupe:
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Auxiette (Jacques)
président du conseil régional des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
représentants des collectivités territoriales de la région des Pays de la Loire
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Octobre 200427/10/2004
De: Auxiette (Jacques)
maire de La Roche-sur-Yon (85)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Union nationale de l'encadrement des collectivités territoriales-
représentants des communes de 20 000 habitants et plus
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Mars 200203/03/2002
De: Auxiette (Jacques)
premier vice-président de la communauté de communes du pays yonnais (Vendée)
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
d) Au titre de représentants des groupements de communes
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Auxiette (Jacques)
président de la communauté de communes du pays yonnais (Vendée)
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
d) Au titre de représentant des groupements de communes
Titulaire
Groupe:
nomination
19 Novembre 199819/11/1998
De: Auxiette (Jacques)
président du Groupement des autorités responsables de transport (GART) ; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
Représentants des collectivités autorités organisatrices
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Auxiette (Jacques)
président du groupement des autorités responsables de transport (G.A.R.T.) ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Maires ou présidents d'autorités
organisatrices de transport urbain
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Auxiette (Jacques)
maire de La Roche-sur-Yon (85)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de 20 000 habitants et plus
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Auxiette (Jacques)
vice-président de la communauté de communes du Pays yonnais (Vendée)
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
B. -
Sur proposition de l'Association des maires de France
au titre de représentant des groupements de communes
Titulaire
Remplace:M. Vadepied (Guy)
Groupe:
nomination
05 Janvier 199605/01/1996
De: Jacques Auxiette
maire de La Roche-sur-Yon (Vendée)
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
c)
Sur proposition de l'Association des maires de France
au titre des représentants des communes
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Avril 199521/04/1995
De: Auxiette (Jacques)
président du Groupement des autorités responsables de transport (G.A.R.T.); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
Représentants des collectivités autorités organisatrices
Groupe:
nomination
28 Avril 199428/04/1994
De: Auxiette (Jacques)
président du groupement des autorités responsables de transport (G.A.R.T.); suppléant
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Elus locaux
Groupe:
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Auxiette (Jacques)
président du Groupement des autorités responsables de transport (G.A.R.T.); suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Elus locaux
Groupe:
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Auxiette (Jacques)
président du Groupement des autorités responsables de transport (G.A.R.T.)
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
élus locaux
Maires ou présidents d'autorités organisatrices de transport
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Auxiette (Jacques)
président de l'Union des transports publics
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
élus locaux
Maire ou président d'autorité organisatrice de transport urbain
Remplace:M. Gadrat (Jean-Michel)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.