Jacques Baux

De: Baux (Jacques, Jean, Henri)
référent « personnel civil » dans un service du ministère ; 45 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
nomination
25 Novembre 202125/11/2021
De: Baux (Jacques)
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration hors classe de l'Etat
au titre de l'année 2020
date_debut="2020-09-19"
nomination
14 Décembre 201914/12/2019
De: Baux (Jacques)
à Taden (Côtes d'Armor)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: BAUX (Jacques)
Objet:
administrateurs de l'Institut français des productions cidricoles
les membres suivants
représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Baux (Jacques)
Objet:
au grade d'attaché d'administration hors classe
au titre de l'année 2016
date_debut="2016-01-01"
nomination
23 Août 201623/08/2016
De: BAUX (Jacques)
Objet:
administrateurs de l'Institut français des productions cidricoles (IFPC)
représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201307/12/2013
De: Baux (Jacques)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du Comité national des indications
géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
Groupe:
nomination
21 Août 201221/08/2012
De: Baux (Jacques)
à Taden (Côtes-d'Armor)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Jacques Baux
Objet:
membre du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de son mandat au comité national ou conseil auquel il appartient
représentant du comité national des indications
géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
Groupe:
nomination
13 Mai 201113/05/2011
De: BAUX (Jacques)
Objet:
administrateurs de l'Institut français des productions cidricoles
représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
date_debut="2010-06-11"
conseil_administration
nomination
20 Mai 201020/05/2010
De: Jacques Baux
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jacques Baux
attaché principal d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef de la mission d'accompagnement des réorganisations
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
II. - Dans la limite des attributions de la mission d'accompagnement des réorganisations
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Jacques Baux
attaché principal d'administration du ministère de la défense, adjoints au chef de la mission d'accompagnement des réorganisations
dans la limite des attributions de la mission
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
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autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Baux (Jacques)
direction de la fonction militaire et du personnel civil, sous-direction de la gestion du personnel civil à Paris
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2002, les attachés de services administratifs
Groupe:
promotion
21 Janvier 200321/01/2003
De: Baux (Jacques)
direction de la fonction militaire et du personnel civil, sous-direction de la gestion du personnel civil, Paris
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif du corps administratif supérieur des services déconcentrés
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
titularisation
14 Mai 199614/05/1996
De: Baux (Jacques)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional
d'administration de Lyon
Groupe:
date_debut="1995-04-01"
eleve_ira
nomination
17 Août 199517/08/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.