Jacques Benoist

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(pub gratuite)
De: Benoist (Jacques, Pierre, Maurice)
soldat, troupes de marine. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
03 Novembre 201803/11/2018
De: Benoist Jacques
Nigend : 46 119
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve le
1er décembre 2011
Groupe:
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Benoist (Jacques)
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2009-161 du
12 février 2009
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
date_debut="2009-01-01"
date_fin="2011-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: Jacques Benoist
attaché 11e échelon de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
L'entrée en jouissance de la pension est fixée au
1er janvier 2008
date_debut="2007-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Janvier 200811/01/2008
De: Jacques Benoist
coprésident de l'Alliance nationale des experts en automobile
Objet:
Comme représentants des experts en automobile
Membres titulaires
duree="trois ans"
nomination
16 Février 200716/02/2007
De: Jacques Benoist
président de la CSNEAMI
Objet:
au titre
Des représentants des experts en automobile
Membres titulaires
nomination
15 Février 200615/02/2006
De: Benoist (Jacques, André)
gendarme ; 32 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2004-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
29 Avril 200529/04/2005
De: Benoist
Objet:
délégation de signature
03 Décembre 200303/12/2003
De: Benoist
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des équipements et de l'exploitation téléphoniques et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
03 Décembre 200303/12/2003
De: Benoist
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des opérations d'investissement et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
03 Décembre 200303/12/2003
De: Benoist
Objet:
délégation de signature
30 Novembre 200330/11/2003
De: Benoist
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des équipements et de l'exploitation téléphoniques et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
30 Novembre 200330/11/2003
De: Benoist
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des opérations d'investissement et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
30 Novembre 200330/11/2003
De: Benoist (Jacques, Robert)
lieutenant, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Benoist (Jacques)
président d'un office de tourisme ; 46 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
TOURISME
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
grade="Chevalier"
promotion
15 Mai 200315/05/2003
De: Jacques Benoist
président de la CSNEAMI
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentants des professions concernées
par l'expertise et l'assurance
Au titre des experts en automobile
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Benoist (Jacques)
président de la Chambre syndicale nationale des experts en automobile et matériel industriel
Objet:
Comme représentants des professions concernées
par l'expertise et l'assurance
Au titre des experts en automobile
Membres suppléants
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Avril 199913/04/1999

Combien coûte cette base de données ? Des centaines d'heures de travail bénévole, et 30€/mois de frais de serveur.