Jacques Benoist

Les données de ce site sont parfois un peu sales.

Si vous trouvez des moutons de poussière, aidez-moi à nettoyer.

(auto-pub)
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Benoist (Jacques, Pierre, Maurice)
soldat, troupes de marine. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
03 Novembre 201803/11/2018
De: Benoist Jacques
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve le
1er décembre 2011
Groupe:
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Benoist (Jacques)
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2009-161 du
12 février 2009
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
date_debut="2009-01-01"
date_fin="2011-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: Jacques Benoist
attaché 11e échelon de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
L'entrée en jouissance de la pension est fixée au
1er janvier 2008
date_debut="2007-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Janvier 200811/01/2008
De: Jacques Benoist
coprésident de l'Alliance nationale des experts en automobile
Objet:
Comme représentants des experts en automobile
Membres titulaires
duree="trois ans"
nomination
16 Février 200716/02/2007
De: Jacques Benoist
président de la CSNEAMI
Objet:
au titre
Des représentants des experts en automobile
Membres titulaires
nomination
15 Février 200615/02/2006
De: Benoist (Jacques, André)
gendarme ; 32 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2004-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
29 Avril 200529/04/2005
De: Jacques Benoist
Objet:
suivre, ne mentionne ni le nom et la qualité des personnes présentes aux opérations, ni les documents communiqués par le propriètaire du véhicule dont le nom n'apparaît même pas
Qu'en outre il n'y est pas certifié expressément que le véhicule a fait l'objet des réparations touchant à la sécurité prévues par le premier expert
Que Salvador a encore révélé que les réparations ont été exécutées dans ses ateliers avec des pièces en partie fournies par le propriétaire Lopes Da Mata (capot, triangle, phare, pare-brise et autres), qu'ainsi Marcon n'a pu, comme il le prétend, constater le remplacement des éléments de sécurité, dans l'impossibilité où il se trouvait de comparer la liste des pièces énumérées par le premier expert avec celle des pièces figurant sur la facture par lui réclamée plus de trois mois après la rédaction de son rapport
Considérant qu'il est patent que le véhicule déclaré économiquement irréparable a été, avant réparation par un acheteur professionnel, revendu à un particulier qui a dû recourir à un garagiste pour faire excécuter, dans des conditions indéterminées, des réparations, qu'en s'abstenant de consigner dans son rapport de seconde expertise les opérations auxquelles il aurait assisté, Marcon a permis la remise en circulation et la réimmatriculation d'un véhicule n'ayant pas été réparé de façon à assurer la sécurité de tous les usagers de le route
Qu'il encourt dès lors l'une des sanctions
prévues par l'article R. 327-15 du code de la route
Par ces motifs, Prononce à l'égard de Denis Marcon la suspension de l'exercice de son activité d'expert en automobile
Dit que cette sanction prendra effet
à compter du jour de la notification de décision
Ainsi délibéré et décidé les jours, mois et an que dessus par la Commission composée de
Groupe:
duree="un an"
charge
10 Décembre 200310/12/2003
De: Benoist (Jacques, Robert)
lieutenant, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Benoist (Jacques)
président d'un office de tourisme ; 46 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
TOURISME
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
grade="Chevalier"
promotion
15 Mai 200315/05/2003
De: Jacques Benoist
président de la CSNEAMI
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentants des professions concernées
par l'expertise et l'assurance
Au titre des experts en automobile
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Benoist (Jacques)
président de la Chambre syndicale nationale des experts en automobile et matériel industriel
Objet:
Comme représentants des professions concernées
par l'expertise et l'assurance
Au titre des experts en automobile
Membres suppléants
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Avril 199913/04/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.