Jacques Bertrand

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(1h40) un citoyen aide la DGSE, et mène ses actions perso.

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jacques BERTRAND
magistrat à titre temporaire au tribunal de grande instance d'Avignon
Objet:
Cour d'appel de Riom
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Moulins
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Moulins"
nomination
17 Avril 201917/04/2019
De: Jacques Bertrand
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
Fait le
9 octobre 2017
Annexe 1
Membres des jurys de certaines classes groupes I, II, III, IV, V, VII, XIV, XV
Groupe I : métiers de la restauration
Yanick Bernouin
Groupe:
charge
09 Octobre 201709/10/2017
De: Jacques BERTRAND
juge de proximité à Avignon
Objet:
pour le reste de leur mandat
Cour d'appel de Nîmes
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance d'Avignon
Groupe:
date_debut="2017-07-01"
cour_appel="Nîmes"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Avignon"
nomination
23 Avril 201723/04/2017
De: Jacques BERTRAND
magistrat honoraire
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Avignon
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
nomination
08 Avril 201608/04/2016
De: Jacques BERTRAND
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Avignon
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
nomination
08 Avril 201608/04/2016
De: Bertrand (Jacques, Edmond, Raoul)
caporal. Cité
Objet:
au titre du décret particulier du Président de la République relatif au 70e anniversaire des débarquements et de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception, les combattants
70E ANNIVERSAIRE DES DÉBARQUEMENTS ET DE LA LIBÉRATION
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
25 Avril 201525/04/2015
De: Jacques BERTRAND
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Trois représentants de la Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Bertrand Jacques
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
Fait le XXX
Annexe
Groupe I : métiers de la restauration et de l'hôtellerie
Classe : cuisine, gastronomie
Bertolino Robert, meilleur ouvrier de France
Groupe:
charge
07 Janvier 201407/01/2014
De: Jacques BERTRAND
conseiller à la chambre d'appel de Mamoudzou
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
date_debut="2013-07-26"
date_fin="2014-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
24 Avril 201324/04/2013
De: Jacques Bertrand
vice-président au tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou
Objet:
Chambre d'appel de Mamoudzou
Conseillers de la chambre d'appel
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
nomination
31 Mars 201131/03/2011
De: Jacques BERTRAND
président du tribunal de grande instance de Gap
Objet:
Cour d'appel de Nouméa
Tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou
Vice-président
Groupe:
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Vice-président"
tribunal="supérieur d'appel de Mamoudzou (Mayotte)"
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Jacques Bertrand
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
rapporteur auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Groupe:
date_debut="2007-03-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
14 Août 200814/08/2008
De: Bertrand (Jacques)
Ecole supérieure et d'application du matériel, Bourges
Objet:
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
nomination
24 Juillet 200724/07/2007
De: Bertrand (Jacques)
Ecole supérieure et d'application du matériel, Bourges
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2006 les fonctionnaires
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
inscription
11 Juillet 200711/07/2007
De: Bertrand (Jacques)
Ecole supérieure d'application du matériel, Bourges
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2006
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
17 Janvier 200717/01/2007
De: Jacques Bertrand
conseiller à la cour d'appel de Chambéry
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Grenoble
président du tribunal de grande instance de Gap
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Gap"
nomination
11 Janvier 200711/01/2007
De: Jacques Bertrand
président-directeur général du groupe SAFEGE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Février 200525/02/2005
De: Jacques Bertrand
président-directeur général de la Société anonyme française d'études et de gestion
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Jacques Bertrand
conseiller à la cour d'appel de Chambéry
Objet:
rapporteur auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Groupe:
nomination
04 Août 200404/08/2004
De: Bertrand (Jacques)
conseiller à la cour d'appel de Chambéry
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Bertrand (Jacques, Georges, Maurice)
capitaine, infanterie. Chevalier du 21 mai 1970
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-05-21"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Bertrand (Jacques, Noël)
maître principal ; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2003-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
décoration
10 Avril 200410/04/2004
De: Bertrand (Jacques)
président délégué d'un syndicat viticole ; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bertrand (Jacques)
conseiller à la cour d'appel de Chambéry
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
29 Juin 200329/06/2003
De: Jacques Bertrand
vice-président au tribunal de grande instance de Grenoble chargé du service du tribunal d'instance de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Conseiller
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
nomination
28 Février 200328/02/2003
De: Jacques Bertrand
inspecteur du Trésor public mis à disposition de la Cour des comptes
Objet:
auprès de la Cour des comptes dans le cadre du statut d'emploi des assistants
pour une durée maximale de trois ans
assistant de vérification
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
cour_comptes
détachement
06 Novembre 200206/11/2002
De: Bertrand (Jacques)
vice-président chargé du tribunal d'instance de Grenoble
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
30 Juin 200230/06/2002
De: Bertrand (Jacques, Gilbert, Victor)
adjudant-chef ; 25 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2001-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="25"
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Bertrand (Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants d'organismes concernés par la météorologie
membre suppléant représentant l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (pêche)
Remplace:M. Marin (Jean)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Bertrand (Jacques)
vice-président au tribunal de grande instance de Grenoble, chargé du service du tribunal d'instance de Grenoble
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200128/07/2001
De: Bertrand (Jacques, Albert)
interné-résistant. Chevalier du 25 mars 1959
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
CONTINGENT DES DEPORTES
ET DES INTERNES DE LA RESISTANCE
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1959-03-25"
promotion
01 Janvier 200001/01/2000
De: Bertrand (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Distributeurs d'eau
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Jacques Bertrand
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Valence
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Grenoble, du premier grade, premier groupe
Remplace:M. Fouquere
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
tribunal_instance="Grenoble"
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Bertrand (Jacques)
à Saint-Emilion (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_fin="2004-07-20"
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Bertrand (Jacques, Armand)
maréchal des logis-chef, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
03 Novembre 199803/11/1998
De: Bertrand (Jacques)
à Saint-Emilion (Gironde)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Bertrand (Jacques)
à Saint-Emilion (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest
1
représentants du secteur Production
Groupe:
date_debut="1998-07-20"
duree="six ans"
nomination
31 Juillet 199831/07/1998
De: Bertrand (Jacques)
adjudant-chef ; 23 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1997-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="23"
décoration
24 Mars 199824/03/1998
De: Bertrand (Jacques)
Saint-Emilion (Gironde)
Objet:
pour procéder
au titre de la commission nationale, aux opérations de dégustation prévues au paragraphe II (3e alinéa) de l'article 7 du décret du
21 avril 1972
précité les experts
Groupe:
désignation
23 Décembre 199723/12/1997
De: Bertrand (Jacques)
Saint-Emilion (Gironde)
Objet:
dans chacune des régions déterminées ci-dessous, pour procéder, auprès des directeurs de laboratoires de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, aux dégustations
prévues à l'article 7 du décret no 72-309 du
21 avril 1972
modifié portant application de la loi du
1er août 1905
sur la répression des fraudes en ce qui concerne les vins, vins mousseux, vins pétillants et vins de liqueur en vue du déclassement des vins à appellation d'origine contrôlée et des vins délimités de qualité supérieure les experts
III. - REGION DU SUD-OUEST
Viticulteurs
Groupe:
désignation
23 Décembre 199723/12/1997
De: Bertrand (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre des distributeurs d'eau
Titulaire
Remplace:M. Saint-Laurent (Gérard)
Groupe:
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Jacques Bertrand
conseiller à la cour d'appel de Chambéry
Objet:
Tribunal de grande instance de Valence
Vice-président chargé de l'instruction
Remplace:
Mme Dauchelle
Groupe:
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Bertrand (Jacques, Raymond, Louis)
président de chambre honoraire à la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; 48 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
42 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
13 Juillet 199713/07/1997
De: Bertrand (Jacques)
conseiller à la cour d'appel (Chambéry)
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Bertrand (Jacques)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
du corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1995-07-25"
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts"
radiation
28 Mai 199728/05/1997
De: Bertrand (Jacques)
conseiller à la cour d'appel (Chambéry)
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
Inscrits : 674
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Bertrand (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1995 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
25 Janvier 199625/01/1996
De: Bertrand (Jacques)
conseiller à la cour d'appel (Chambéry)
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
Inscrits: 654
inscription
01 Juillet 199501/07/1995
De: Jacques Bertrand
vice-président au tribunal de grande instance de Privas (poste créé)
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Chambéry"
nomination
30 Avril 199530/04/1995
De: Bertrand (Jacques)
président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence, admis à la retraite le
8 mars 1994
maintenu
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en activité, en surnombre, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
date_fin="1997-03-07"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Septembre 199326/09/1993
De: Bertrand (Jacques, Alphonse, Xavier)
ancien notaire
Clisson (Loire-Atlantique)
Objet:
conférés
18 Mai 199318/05/1993
De: Bertrand (Jacques, Charles)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
SERVICE DE SANTE DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal de réserve
Les médecins de réserve
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
promotion
18 Février 199318/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.