Jacques Bigot

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jacques Bigot
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi instaurant des mesures de sûreté à l'encontre des auteurs d'infractions terroristes à l'issue de leur peine
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juillet 2020
par le Sénat dans sa séance du
21 juillet 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi instaurant des mesures de sûreté à l'encontre des auteurs d'infractions terroristes à l'issue de leur peine
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi instaurant des mesures de sûreté à l'encontre des auteurs d'infractions terroristes à l'issue de leur peine"
nomination
22 Juillet 202022/07/2020
De: Jacques Bigot
les membres du groupe socialiste et républicain visant à rétablir les droits sociaux des travailleurs numériques (n° 155, 2019 2020)
Objet:
de rapporteurs
dont la Commission est saisie au fond
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
nomination
12 Décembre 201912/12/2019
De: Jacques Bigot
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
4 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
2 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace"
nomination
05 Juillet 201905/07/2019
De: Jacques Bigot
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi n° 1959 (A.N., XVème lég.) visant à homologuer des peines d'emprisonnement prévues en Nouvelle Calédonie (sous réserve de son adoption et de sa transmission) (procédure accélérée)
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
26 Juin 201926/06/2019
De: Jacques Bigot
Objet:
membres des commissions départementales de coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
26 Mars 201926/03/2019
De: Jacques Bigot
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 novembre 2018
par le Sénat dans sa séance du
26 novembre 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif au renforcement de l'organisation des juridictions (sous réserve des travaux de l'Assemblée nationale et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Novembre 201829/11/2018
De: Jacques Bigot
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 novembre 2018
par le Sénat dans sa séance du
26 novembre 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice (sous réserve des travaux de l'Assemblée nationale et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Novembre 201829/11/2018
De: Jacques Bigot
Objet:
au sein des commissions départementales des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
28 Août 201828/08/2018
De: Jacques Bigot
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion sur le projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
27 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion sur le projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion sur le projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie (Assemblée nationale)"
nomination
29 Juin 201829/06/2018
De: Jacques Bigot
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-157 du
9 février 2017
étendant et adaptant à la Polynésie française certaines dispositions du livre IV du code de commerce relatives aux contrôles et aux sanctions en matière de concurrence
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
27 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-157 du
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant (Assemblée nationale)"
nomination
29 Juin 201829/06/2018
De: Jacques Bigot
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à garantir la présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs au Parlement et à simplifier les modalités de leur nomination
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
27 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à garantir la présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs au Parlement et à simplifier les modalités de leur nomination
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à garantir la présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs au Parlement et à simplifier les modalités de leur nomination (Assemblée nationale)"
nomination
29 Juin 201829/06/2018
De: Jacques Bigot
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée Nationale le
8 mars 2018
par le Sénat dans sa séance du
21 février 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2016-131 du
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
09 Mars 201809/03/2018
De: Jacques Bigot
Objet:
membres titulaires de la commission nationale chargée de la vidéoprotection
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Janvier 201818/01/2018
De: Jacques Bigot
Objet:
au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Jacques Bigot
(Socialiste et républicain - Maine-et-Loire)
Objet:
Bureau de la mission d'information sur Alstom et la stratégie industrielle du pays
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
01 Décembre 201701/12/2017
De: Jacques Bigot
Objet:
membres de la mission d'information sur Alstom et la stratégie industrielle du pays
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
23 Novembre 201723/11/2017
De: Jacques Bigot
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
5 octobre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
06 Octobre 201706/10/2017
De: Jacques BIGOT
Objet:
leurs bureaux, qui
Commission des lois
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: BIGOT Jacques
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: BIGOT Jacques
Objet:
membres de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Jacques Bigot
Objet:
rapporteurs sur la proposition de loi organique n° 640 (2016-2017) pour le redressement de la justice
parlement="Sénat"
nomination
03 Août 201703/08/2017
De: Jacques Bigot
Objet:
rapporteurs sur la proposition de loi n° 641 (2016-2017) d'orientation et de programmation pour le redressement de la justice
parlement="Sénat"
nomination
03 Août 201703/08/2017
De: Jacques Bigot
Objet:
Bureau de la mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Jacques Bigot
Objet:
membres
de la mission d'information sur « Démocratie représentative, démocratie participative, démocratie paritaire : comment décider avec efficacité et légitimité en France en 2017 »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
23 Novembre 201623/11/2016
De: Jacques Bigot
Objet:
membres
de la mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
23 Novembre 201623/11/2016
De: Jacques Bigot
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 octobre 2016
par le Sénat dans sa séance du
19 octobre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Octobre 201628/10/2016
De: Jacques Bigot
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif aux garanties statutaires, aux obligations déontologiques et au recrutement des magistrats ainsi qu'au Conseil supérieur de la magistrature
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
17 Juin 201617/06/2016
De: Jacques Bigot
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation de la justice du XXIe siècle
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
17 Juin 201617/06/2016
De: Jacques Bigot
(Socialiste et Républicain)
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
4 mai 2016
par le Sénat dans sa séance du
27 avril 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
05 Mai 201605/05/2016
De: Jacques BIGOT
sénateur du Bas-Rhin
Objet:
président de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:
president
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Jacques Bigot
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 mars 2016
par le Sénat dans sa séance du
2 mars 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'information de l'administration par l'autorité judiciaire et à la protection des mineurs
N
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Mars 201618/03/2016
De: Jacques Bigot
Objet:
Bureau de la Mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'islam en France et de ses lieux de culte
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Janvier 201614/01/2016
De: Jacques BIGOT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
1. Au titre du I (3o, c) de l'article D. 1432-15
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
15 Juin 201515/06/2015
De: Jacques BIGOT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
1. Au titre du c (3o) de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Novembre 201015/11/2010
De: Bigot (Jacques)
secrétaire de l'Union nationale des syndicats de marins pêcheurs CFTC
Objet:
membres au Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
Au titre de la production halieutique
Groupe:
nomination
29 Septembre 200729/09/2007
De: Bigot (Jacques, Maurice)
secrétaire général d'un syndicat de marins pêcheurs ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
02 Janvier 200702/01/2007
De: Bigot (Jacques, Marie, Joseph)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 8 mai 1988
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-05-08"
armee_grade="Officier"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Bigot (Jacques)
Union nationale des syndicats des marins pêcheurs (CFTC)
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
b) Représentants des marins salariés
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Jacques Bigot
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
B. - Personnel navigant
a) Pêche
Titulaires
Groupe:
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Bigot (Jacques)
Union nationale des syndicats des marins pêcheurs (CFTC)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Boulogne-sur-Mer, compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Navigation de pêche maritime
Représentant des marins salariés
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Janvier 200422/01/2004
De: Bigot (Jacques)
Union nationale des syndicats des marins pêcheurs-Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres de la section « pêches maritimes » de la Commission nationale de l'emploi maritime
II. - Représentants des marins salariés
Membres titulaires
Groupe:
nomination
26 Juin 200326/06/2003
De: Jacques Bigot
pour la CFTC
Objet:
membres de la Commission supérieure du crédit maritime mutuel
représentants des organisations syndicales de marins
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Avril 200319/04/2003
De: Bigot (Jacques)
secrétaire de l'Union nationale des syndicats de marins pêcheurs CFTC
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française
Au titre de la production halieutique
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
nomination
15 Avril 200315/04/2003
De: Bigot (Jacques)
Union nationale des syndicats des marins pêcheurs (CFTC)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande, pour la navigation de commerce et pour la pêche maritime
2. En ce qui concerne la pêche maritime
b) Représentants des marins salariés
Titulaires
Groupe:
nomination
16 Février 200316/02/2003
De: Bigot (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les usagers
au titre de la conchyliculture : titulaire
Groupe:
nomination
13 Mai 200013/05/2000
De: Bigot (Jacques)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres de la Commission nationale de la conciliation compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
b) Représentants des marins salariés
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Février 200020/02/2000
De: Bigot (Jacques)
secrétaire de l'union nationale des syndicats de marins-pêcheurs CFTC
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
Au titre de la production halieutique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Bigot (Jacques, Ernest, Charles)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps technique et administratif
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
date_debut="1998-12-01"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
22 Décembre 199822/12/1998
De: Bigot (Jacques)
conseiller fédéral au Groupement national de la coopération
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la coopération
au titre des représentants des activités coopératives
Remplace:M. Petrequin (Daniel)
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 199809/09/1998
De: Bigot (Jacques)
Objet:
deuxième vice-président du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
date_debut="1998-07-10"
duree="deux ans"
nomination
25 Août 199825/08/1998
De: Bigot (Jacques)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
a) Pêche
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Bigot (Jacques, Ernest, Charles)
capitaine, groupe de spécialités état-major ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
02 Mai 199802/05/1998
De: Bigot (Jacques, Ernest, Charles)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps technique et administratif
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: Bigot (Jacques, Daniel, Julien)
ingénieur en chef de 1re classe. Chevalier du 11 Juin 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Officier du
14 mars 1979
Au grade d'officier
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-06-11"
promotion
07 Novembre 199607/11/1996
De: Bigot (Jacques)
secrétaire général adjoint de la Fédération des syndicats chrétiens des transports C.F.T.C
Objet:
à compter de la date de publication membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Août 199310/08/1993
De: Bigot (Jacques)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Bigot (Jacques)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Bigot (Jacques, Ernest, Charles)
groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps technique et administratif
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
07 Juillet 199207/07/1992
De: Bigot (Jacques)
(C.F.T.C.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
2. En ce qui concerne la marine de pêche
b) Représentants du personnel navigant
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 199215/02/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.