Jacques Bonnet

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bonnet (Jacques, Lucien)
Second maître. Médaillé militaire du 5 novembre 2008
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
07 Avril 201707/04/2017
De: Jacques BONNET
secrétaire général adjoint à la Mutualité française Auvergne
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Bonnet (Jacques, Marie, Bernard)
capitaine, artillerie. Chevalier du 2 juin 1999
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-06-02"
armee_grade="Officier"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Bonnet (Jacques, Marius, Louis)
président d'une fédération départementale des médaillés de la jeunesse et des sports, président d'un club sportif ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 201203/05/2012
De: Bonnet (Jacques, Joseph, Fernand)
contrôleur général des armées. Chevalier du 26 novembre 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-11-26"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Bonnet (Jacques)
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Bonnet (Jacques, Gaston, Henri)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: BONNET Jacques
Professeur
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Juin 200915/06/2009
De: Bonnet (Jacques, Lucien)
second maître de 2e classe. Cité
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
07 Novembre 200807/11/2008
De: Bonnet (Jacques)
université Lyon-III
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
Professeurs des universités et assimilés
Section 23 : géographie physique, humaine, économique et régionale
Groupe:
nomination
20 Décembre 200720/12/2007
De: Bonnet (Jacques, Joseph, Fernand)
contrôleur général des armées ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
08 Juillet 200708/07/2007
De: Bonnet (Jacques, Gaston, Henri)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: Bonnet (Jacques, Paul, Louis)
président de chambre honoraire de la Cour des comptes. Officier du 22 mars 1994
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-03-22"
promotion
14 Juillet 200514/07/2005
De: Bonnet (Jacques, Gaston, Henri)
major ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2004-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
29 Avril 200529/04/2005
De: Bonnet (Jacques)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteur spécialisé au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
désignation
28 Avril 200528/04/2005
De: Bonnet (Jacques)
ancien président du conseil de prud'hommes de Bolbec
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Groupe:
cour_appel="Rouen"
conférés
16 Janvier 200516/01/2005
De: Bonnet (Jacques)
ancien directeur général d'usine (Algérie) ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200301/01/2003
De: Bonnet (Jacques, Paul)
président de chambre honoraire à la Cour des comptes, président de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Commandeur du 27 janvier 1998
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1998-01-27"
élévation
15 Novembre 200215/11/2002
De: Jacques Bonnet
Objet:
son président
Groupe:
élection
21 Septembre 200221/09/2002
De: Bonnet (Jacques)
président de chambre honoraire à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission et des recettes diverses du budget général
Groupe:
president
élection
30 Août 200230/08/2002
De: Bonnet (Jacques, Joseph, Fernand)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="2001-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Jacques Bonnet
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en organisation et management des institutions (éducatives) dans le même établissement
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
professeur="Maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon"
nomination
29 Mars 200129/03/2001
De: Jacques Bonnet
président de chambre honoraire à la Cour des comptes
Objet:
président de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CCFP)
Groupe:
president
élection
08 Mars 200108/03/2001
De: Jacques Bonnet
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat au commerce extérieur qu'exerçait
date_debut="2000-09-01"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
09 Septembre 200009/09/2000
De: Jacques Bonnet
président de chambre honoraire à la Cour des comptes
Objet:
son président
élection
27 Août 200027/08/2000
De: Bonnet (Jacques)
président de chambre honoraire à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission et des recettes diverses du budget général
Groupe:
president
élection
27 Août 200027/08/2000
De: Jacques Bonnet
Objet:
son président
Groupe:
élection
06 Juin 200006/06/2000
De: Bonnet (Jacques)
Objet:
son président
Groupe:
élection
30 Mai 200030/05/2000
De: Bonnet (Jacques)
président de chambre honoraire à la Cour des comptes
Objet:
président de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CCFP) des fonctions d'ordonnateur principal délégué des dépenses de la Commission et des recettes diverses du budget général
Groupe:
president
élection
30 Avril 200030/04/2000
De: Jacques Bonnet
président de chambre honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Sur proposition du premier président de la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2000-04-26"
cour_comptes
nomination
26 Mars 200026/03/2000
De: Bonnet (Jacques)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1999
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
promotion
06 Février 200006/02/2000
De: Bonnet (Jacques)
directeur de l'UMR 5600 Environnement, ville, société
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lyon
personnalités extérieures
Groupe:
date_debut="1999-11-14"
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
29 Décembre 199929/12/1999
De: Bonnet (Jacques)
directeur de l'administration générale au secrétariat d'Etat à la défense chargé des anciens combattants
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Jacques Bonnet
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat au commerce extérieur
Conseiller technique
date_debut="1999-10-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
09 Octobre 199909/10/1999
De: Jacques Bonnet
contrôleur des armées
Objet:
directeur de l'administration générale
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
02 Octobre 199902/10/1999
De: Bonnet (Jacques)
président de chambre à la Cour des comptes
Objet:
enquêteurs
au titre du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
30 Septembre 199930/09/1999
De: Bonnet (Jacques)
directeur de l'administration générale au secrétariat d'Etat à la défense chargé des anciens combattants
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
24 Septembre 199924/09/1999
De: Bonnet (Jacques)
service de cardiologie médicale C, groupe hospitalier Sud, hôpital cardiologique
Objet:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
Centre hospitalier et universitaire de Bordeaux
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="cinq ans"
nomination
27 Juin 199927/06/1999
De: Bonnet (Jacques, Marie, Bernard)
capitaine, artillerie ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Jacques Bonnet
Contrôleur des armées
directeur de l'administration générale
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, toutes ordonnances de paiement et de délégation, tous avis d'émission de chèques, tous chèques et ordres de paiement ainsi que tous ordres de recettes et autres pièces comptables
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants"
délégation de signature
02 Mai 199902/05/1999
De: Bonnet (Jacques, Robert)
directeur technique dans une société ; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Bonnet (Jacques)
président de chambre à la Cour des comptes
Objet:
président du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1998
Groupe:
ecole
president
désignation
03 Juillet 199803/07/1998
De: Bonnet (Jacques)
président de chambre à la Cour des comptes
Objet:
président du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1998
Groupe:
ecole
president
désignation
03 Juillet 199803/07/1998
De: Bonnet (Jacques)
président de chambre à la Cour des comptes
Objet:
président du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1998
Groupe:
ecole
president
désignation
03 Juillet 199803/07/1998
De: Bonnet (Jacques)
directeur de l'administration générale au ministère de la défense (anciens combattants)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre suppléant
Remplace:M. Darcy (François)
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mai 199819/05/1998
De: Bonnet (Jacques)
directeur de l'administration générale au ministère de la défense (anciens combattants)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:M. Darcy (François)
Groupe:
nomination
19 Mai 199819/05/1998
De: Jacques Bonnet
directeur de l'administration générale
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux anciens combattants, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les services de l'administration générale, toutes ordonnances de paiement et de délégation, tous avis d'émission de chèques, tous chèques et ordres de paiement ainsi que tous ordres de recettes et autres pièces comptables
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux anciens combattants"
délégation de signature
19 Avril 199819/04/1998
De: Jacques Bonnet
contrôleur des armées
Objet:
directeur de l'administration générale
Remplace:M. François Darcy
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
04 Avril 199804/04/1998
De: Jacques Bonnet
contrôleur des armées, conseiller technique
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre par
date_debut="1998-04-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
04 Avril 199804/04/1998
De: Bonnet (Jacques)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal pour enfants de Perpignan
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2001-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Perpignan"
suppleant
désignation
20 Décembre 199720/12/1997
De: Bonnet (Jacques)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lyon
Groupe:
date_debut="1997-11-27"
ecole
president
conseil_administration
nomination
16 Décembre 199716/12/1997
De: Bonnet (Jacques)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section
Electronique, optronique et systèmes
(université Montpellier-II - Institut universitaire de technologie de Montpellier)
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
professeur
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Décembre 199706/12/1997
De: Bonnet (Jacques)
directeur de l'université mixte de recherche, doyen de la faculté des lettres et civilisations
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lyon
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Bonnet (Jacques, Paul)
président de la mission permanente d'inspection des chambres régionales des comptes. Officier du 20 février 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1974-02-20"
promotion
15 Novembre 199715/11/1997
De: Bonnet (Jacques, Joseph, Fernand)
contrôleur des armées ; 17 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
CONTROLE GENERAL DES ARMEES
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 199704/11/1997
De: Jacques Bonnet
contrôleur des armées
Objet:
conseiller technique, chargé des affaires budgétaires et du suivi des questions de personnel au cabinet du secrétaire d'Etat aux anciens combattants
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
27 Juin 199727/06/1997
De: Jacques Bonnet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de chambre à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1997-02-23"
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Février 199704/02/1997
De: Bonnet (Jacques)
Houillères du bassin de Lorraine
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Bonnet (Jacques)
lieutenant-colonel. Chevalier du 15 juin 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-06-15"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 199607/11/1996
De: Bonnet (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
1. La Confédération générale du travail (C.G.T.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Bonnet (Jacques)
président de chambre
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre titulaire
Groupe:
cour_comptes
composition
22 Mars 199622/03/1996
De: Bonnet (Jacques)
université Lyon-III
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
relatif au Conseil national des universités
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 23 Géographie physique, humaine, économique et régionale
Groupe:
nomination
05 Janvier 199605/01/1996
De: Bonnet (Jacques, Joseph, Fernand)
Contrôleur adjoint des armées
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur des armées
date_debut="1995-05-01"
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Jacques Bonnet
président de chambre
Objet:
par les collèges représentatifs de chaque grade
membre titulaire
Groupe:
cour_comptes
élection
23 Mars 199523/03/1995
De: Bonnet (Jacques)
à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe dans les conditions ci-dessous
Au 1er septembre 1993
maitre_de_conference
nomination
27 Décembre 199427/12/1994
De: Bonnet (Jacques)
Contrôleur des armées
Objet:
représentant suppléant du ministre d'Etat, ministre de la défense, à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
suppleant
nomination
12 Mars 199412/03/1994
De: Bonnet (Jacques, Paul, Louis)
président de chambre à la Cour des comptes. Chevalier du 22 février 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la fonction publique
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-02-22"
promotion
01 Janvier 199401/01/1994
De: Bonnet (Jacques)
maître-assistant stagiaire en sciences sociales et formation à l'Ecole nationale supérieure agronomique appliquée de Dijon
Objet:
stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole
date_debut="1992-09-01"
a_sa_demande
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole"
intégration
17 Juillet 199317/07/1993
De: Bonnet (Jacques, Joseph)
capitaine de l'infanterie
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur adjoint des armées
date_debut="1993-05-01"
nomination
20 Mai 199320/05/1993
De: Bonnet (Jacques, Joseph)
capitaine de l'infanterie
Objet:
au tableau de classement de l'année 1993 pour le grade de contrôleur adjoint des armées
inscription
23 Avril 199323/04/1993
De: Bonnet (Jacques, Aristide)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
05 Février 199305/02/1993
De: Bonnet (Jacques)
professeur des universités (cardiologie et maladies vasculaires) - praticien hospitalier : service de cardiologie médicale C, groupe hospitalier Sud, hôpital cardiologique
Objet:
chef de service à temps plein
Centre hospitalier et universitaire de Bordeaux
Groupe:
date_debut="1993-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
25 Janvier 199325/01/1993
De: Jacques Bonnet
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre
Remplace:
M. Charrier
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Bonnet (Jacques)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
04 Février 199204/02/1992
De: Bonnet (Jacques)
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
Intercommission Réponses aux problèmes de vieillissement, et de déficiences, prévention et limitation des handicaps
membres élus
Collège A2
Groupe:
nomination
13 Juillet 199113/07/1991
De: Bonnet (Jacques, Marie, Bernard)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="1991-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Bonnet (Jacques)
Objet:
après concours, maître-assistant stagiaire en sciences sociales et formation à l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées de Dijon
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
ecole
nomination
08 Mai 199108/05/1991
De: Bonnet (Jacques)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990
diplome
03 Avril 199103/04/1991
De: Bonnet (Jacques, Abel, Jean)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin chef des services de classe normale
Les médecins en chef
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin"
nomination
11 Avril 199011/04/1990
De: Bonnet (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1990 pour l'accès au corps des inspecteurs principaux de la jeunesse, des sports et des loisirs les inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
inscription
01 Février 199001/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.