Jacques Boulard

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Boulard (Jacques, Yves, Jean)
président du tribunal de grande instance de Nanterre ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
31 Décembre 201731/12/2017
De: Jacques BOULARD
président du tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
conseiller à la Cour de cassation
premier président de la cour d'appel de Toulouse
Groupe:
cour_cassation
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
18 Novembre 201718/11/2017
De: Jacques BOULARD
président du tribunal de grande instance de Valenciennes
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel de Versailles
président du tribunal de grande instance de Nanterre
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
president
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Jacques BOULARD
président du tribunal de grande instance de Reims
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel de Douai
président du tribunal de grande instance de Valenciennes
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valenciennes"
president
nomination
05 Août 201105/08/2011
De: Jacques Boulard
président du tribunal de grande instance de Libourne
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Reims
président du tribunal de grande instance de Reims
Groupe:
cour_appel="Reims"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Reims"
nomination
06 Janvier 200806/01/2008
De: Boulard (Jacques, Yves)
chef de bureau au ministère ; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jacques Boulard
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Bordeaux
président du tribunal de grande instance de Libourne
Groupe:
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Libourne"
nomination
21 Octobre 200321/10/2003
De: Jacques Boulard
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Administration centrale
Premiers substituts
Groupe:
cour_appel="Papeete"
nomination
11 Novembre 200111/11/2001
De: Boulard (Jacques)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Inscrits : 107
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Boulard (Jacques)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Boulard (Jacques)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
conseiller référendaire à la Cour de cassation du second groupe du premier grade
Inscrits : 85
Groupe:
cour_cassation
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Boulard (Jacques)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
second groupe du premier grade dans les cours d'appel de Paris et Versailles et dans les tribunaux de grande instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil
Inscrits : 253
Groupe:
cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil"
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Boulard (Jacques)
ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2001-10-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Mai 200130/05/2001
De: Boulard (Jacques)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Angoulême)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Boulard (Jacques)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
conseiller référendaire à la Cour de cassation du second groupe du premier grade
Inscrits : 73
Groupe:
cour_cassation
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Boulard (Jacques, Daniel)
ingénieur général des travaux maritimes ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
DROITS DES FEMMES
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Boulard (Jacques)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Boulard (Jacques)
magistrats à l'administration centrale du ministère de la justice, affectés à la direction des services judiciaires
Objet:
secrétaire de la commission d'avancement
Groupe:
désignation
13 Avril 199913/04/1999
De: Boulard (Jacques)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1996-05-03"
promotion
18 Septembre 199618/09/1996
De: Boulard (Jacques)
Objet:
membres du comité de développement des industries françaises de l'ameublement
Au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
nomination
16 Décembre 199516/12/1995
De: Boulard (Jacques)
chef du bureau des affaires judiciaires et de la législation, suppléant
Objet:
membres de la Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du garde des sceaux, ministre de la justice
Groupe:
nomination
02 Août 199502/08/1995
De: Boulard (Jacques)
magistrat à la direction de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
membre de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence avec voix consultative
Groupe:
nomination
28 Janvier 199428/01/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.