Jacques Chauche

De: Jacques Chauche
magistrat honoraire
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Juridiction de proximité de Rodez
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
nomination
22 Février 200422/02/2004
De: Jacques Chauche
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Juridiction de proximité de Rodez
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
nomination
22 Février 200422/02/2004
De: Jacques Chauche
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonctions
juge au tribunal de grande instance de Millau, chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Affrique
Groupe:
date_debut="2003-06-05"
date_fin="2003-06-30"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Affrique"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
13 Mars 200313/03/2003
De: CHAUCHE (Jacques)
juge (Millau), tribunal d'instance (Saint-Affrique)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Chauche (Jacques, Antoine)
juge au tribunal de grande instance de Millau, chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Affrique ; 41 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Jacques Chauche
juge au tribunal de grande instance de Mende, chargé du service du tribunal d'instance de Marvejols
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Millau
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Affrique
Remplace:
M. Gimenez
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Millau"
tribunal_instance="Saint-Affrique"
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Jacques Chauche
juge au tribunal de grande instance du Mans chargé du service du tribunal d'instance de La Flèche
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Mende
Procureur de la République
Remplace:
Mme Oge
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mende"
nomination
24 Novembre 199424/11/1994
De: Jacques Chauche
Objet:
en application de la loi organique no 80-884 du
29 octobre 1980
modifiée relative au statut de la magistrature
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance du Mans
Juge chargé du service du tribunal d'instance de La Flèche
Remplace:M. Grimaud
Groupe:
cour_appel="Angers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mans"
tribunal_instance="La Flèche"
nomination
16 Juin 199216/06/1992
De: Chauche (Jacques)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites des concours exceptionnels
prévus par la loi organique no 80-844 du
29 octobre 1980
modifiée relative au statut de la magistrature (art. 21, alinéa 1)
Accès au premier groupe du second grade
Session ouverte le
5 septembre 1991
Groupe:
admissibilite
26 Octobre 199126/10/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.