Jacques Chauveau

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Chauveau (Jacques, Maurice)
Soldat. Médaillé militaire du 1er décembre 1976
Objet:
à compter de la date de leur réception
Ces nominations comportent l'attribution de la croix de guerre de 1939-1945 avec palme et annulent, le cas échéant, les citations antérieures qui ont été attribuées aux intéressées pour les mêmes faits
Avec traitement
(Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre d'Algérie
legion_honneur
nomination
01 Novembre 201901/11/2019
De: Chauveau (Jacques, Georges, Constant)
adjudant ; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2015-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
décoration
02 Avril 201602/04/2016
De: Chauveau Jacques
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Chauveau, Jacques
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: CHAUVEAU (Jacques, André, Marcel, Emilien)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques CHAUVEAU, François MASSONNEAU, Claudine BARON, Christophe BARON, Christophe GAGNEBET, Franck PINVIDIC, Philippe CHAIGNE et Lydia BRILLET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Jean-de-Monts (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
cessation de fonction
18 Février 201418/02/2014
De: Chauveau, Jacques
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Chauveau Jacques
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE INDIVIDUEL D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Chauveau Jacques
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2011
promotion
12 Juillet 201212/07/2012
De: Jacques Chauveau
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique
en raison de leur compétence dans les domaines touchant aux activités de l'établissement
membres du Conseil national des universités
Groupe:
nomination
18 Août 200518/08/2005
De: Chauveau (Jacques)
université Paris-VI
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
Professeurs des universités et assimilés
Section 29 : constituants élémentaires
Groupe:
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Chauveau (Jacques, Yves)
gendarme ; 35 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="35"
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Chauveau (Jacques)
Objet:
Vice-président du conseil d'administration du musée de la marine
Groupe:
date_fin="2003-10-19"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 200119/01/2001
De: Chauveau (Jacques)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de la marine
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Octobre 200027/10/2000
De: Chauveau (Jacques)
président d'Amerami
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Chauveau (Jacques)
Objet:
Vice-président du conseil d'administration du musée de la marine
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 199716/12/1997
De: Chauveau (Jacques)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de la marine
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 71-963 du
3 décembre 1971
modifié relatif au musée de la marine
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Octobre 199704/10/1997
De: Jacques Chauveau
Objet:
vice-président du conseil d'administration du musée de la marine
Remplace:M. Philippe Turquet de Beauregard
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Chauveau (Jacques)
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ANCIENS COMBATTANTS DE 1914-1918
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Chauveau (Jacques)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de la marine
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 71-963 du
3 décembre 1971
modifié relatif au musée de la marine
Groupe:
date_debut="1994-04-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
14 Mai 199414/05/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.